accord-cadre de maintenance des materiels de manutention et logistique electriques pour le ght 44

CHU de Nantes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Toyota Material Handling France

Qui ?

• CHU de Nantes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien de machines › Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-12-01	Avis de marché
2022-03-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
Numéro de référence: AOO-21097
Brève description:

accord-cadre de maintenance des materiels de manutention et logistique electriques pour le ght 44

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'île gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nantes.fr 🌏
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846890 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=866218&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-01 📅
Date limite de soumission: 2022-01-31 📅
Date de publication: 2021-12-06 📅
Date de début: 2022-03-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 236-621836
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://marches-publics.gouv.fr.La mise en ligne du DCE est totale et seule une réponse électronique est autorisée. Les variantes et PSE ne sont pas autorisées. Chaque marché est un accord-cadre mono attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 540 000 euro(s)ht

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 360 000 EUR 💰
Description des renouvellements: cf article 3 Durée du CCAP Aoo-21097

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: formulaires Dc1 et Dc2

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=866218&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: dernier trimestre 2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de liles Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel (art. L551-1 et s. Du Cja). Référé contractuel (art.l551-13 et s. Du Cja). Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne"

Source: OJS 2021/S 236-621836 (2021-12-01)

Avis d'attribution de marché (2022-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 540 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-28 📅
Date de publication: 2022-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 065-171302
Se réfère à l'avis: 2021/S 236-621836
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis.Le marché public est un accord-cadre à émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec un maximum de 540 000 euro(s) (H.T.).Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1er mars 2022 ou de sa date de notification respective si celle-ci est postérieure, jusqu' au 31/12/2023. Le marché public pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une nouvelle période d'un an.La durée totale du marché public ne pourra excéder 4 ans, périodes de reconduction éventuelle comprises soit jusqu'au 31/12/2025.Le nombre d'offres reçues mentionné dans la section V correspond au nombre total de plis reçus sur la consultation

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité Technique et logistique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens humains
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-22 📅
Nom: toyota material handling France
Adresse postale: 4, avenue de l'europe - bussy Saint Georges
Commune postale: Marne-la-Vallee Cedex 3
Code postal: 77607
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 540 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé contractuel (art.l551-13 et s. Du Cja). Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne"

Source: OJS 2022/S 065-171302 (2022-03-28)

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