Accord-cadre de fourniture en hélium liquide des laboratoires du campus du CNRS d’Orléans

CNRS — Délégation Centre Limousin Poitou-Charentes

La présente consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture en hélium liquide des laboratoires du CEMHTI et du CBM situés sur le campus du CNRS d’Orléans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-02-22 Avis de marché
2021-04-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Hélium
Numéro de référence: 2021-14
Brève description:
La présente consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture en hélium liquide des laboratoires du CEMHTI et du CBM situés sur le campus du CNRS d’Orléans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Hélium 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — Délégation Centre Limousin Poitou-Charentes
Adresse postale: 3E avenue de la Recherche Scientifique
Code postal: 45071
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.dr8.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr08.liste.sfc.pole.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 238257814 📞
Fax: +33 238697031 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=712017&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=712017&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-22 📅
Date limite de soumission: 2021-03-26 📅
Date de publication: 2021-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 040-097460
Numéro JO-S: 40

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 307 000 EUR 💰
Brève description:
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture en hélium liquide des laboratoires du CEMHTI et du CBM situés au campus du CNRS d’Orléans.
L’accord-cadre s'exécutera au niveau des unités de recherche du campus CNRS d’Orléans, et fera l’objet d’une mutualisation des livraisons. Toutefois, des livraisons ponctuelles pourront avoir lieu. À titre indicatif, douze livraisons ont été réalisées en 2020 et la consommation annuelle pour l’année 2020 a été de 6 900 l.
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L’accord-cadre est conclu pour une durée d’un (1) an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable trois (3) fois un (1) an par tacite reconduction.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Laboratoires du CEMHTI et du CBM situés au campus du CNRS d’Orléans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et description telles que mentionnées dans les documents de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Conditions telles que mentionnées dans les documents de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Lieu: Centre national de la recherche scientifique — Délégation Centre Limousin Poitou-Charentes,
3E avenue de la Recherche Scientifique, 45071 Orléans Cedex 2.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=712017&orgAcronyme=f2h 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 040-097460 (2021-02-22)
Avis d'attribution de marché (2021-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture en hélium liquide des laboratoires du Cemhti et du CBM situés sur le campus du CNRS d’Orléans.
Valeur totale du marché: 363 240 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — délégation Centre Limousin Poitou-Charentes

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-30 📅
Date de publication: 2021-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 087-224675
Se réfère à l'avis: 2021/S 040-097460
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Le montant attribue est calculé sur la durée totale du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture en hélium liquide des laboratoires du Cemhti et du CBM situés au campus du CNRS d’Orléans.
Informations complémentaires: Le montant attribue est calculé sur la durée totale du marché.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Laboratoires du Cemhti et du CBM situés au campus du CNRS d’Orléans.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): garanties apportées en termes de moyens matériel, humain et sites pour garantir la continuité de l’approvisionnement dédiés à l’exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): garanties apportées en termes d’organisation du processus et logistique mise en œuvre
garanties apportées en termes de moyens, interlocuteur privilégié proposé par le candidat, réactivité, organisation et suivi lors d’une commande pour une livraison rapide
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): délai minimum de livraison des fournitures pour les livraisons non mutualisées
Critère de coût (nom): Prix du litre
Critère de coût (pondération): 35
Critère de coût (nom): Prix de la livraison
Critère de coût (pondération): 5

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-26 📅
Nom: Messer France
Adresse postale: 24 quai Galliéni
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92150
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 363 240 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé
Dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Source: OJS 2021/S 087-224675 (2021-04-30)
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