La présente consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture en hélium liquide des laboratoires du CEMHTI et du CBM situés sur le campus du CNRS d’Orléans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-26.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de fourniture en hélium liquide des laboratoires du campus du CNRS d’Orléans
2021-14”
Produits/services: Hélium📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture en hélium liquide des laboratoires du CEMHTI et du CBM situés...”
Brève description
La présente consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture en hélium liquide des laboratoires du CEMHTI et du CBM situés sur le campus du CNRS d’Orléans.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 307 000 💰
1️⃣
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Laboratoires du CEMHTI et du CBM situés au campus du CNRS d’Orléans.
Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture en hélium liquide des laboratoires du CEMHTI et du CBM situés au campus du CNRS...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture en hélium liquide des laboratoires du CEMHTI et du CBM situés au campus du CNRS d’Orléans.
L’accord-cadre s'exécutera au niveau des unités de recherche du campus CNRS d’Orléans, et fera l’objet d’une mutualisation des livraisons. Toutefois, des livraisons ponctuelles pourront avoir lieu. À titre indicatif, douze livraisons ont été réalisées en 2020 et la consommation annuelle pour l’année 2020 a été de 6 900 l.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L’accord-cadre est conclu pour une durée d’un (1) an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable trois (3) fois un (1) an par tacite reconduction.”
Description des renouvellements
L’accord-cadre est conclu pour une durée d’un (1) an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable trois (3) fois un (1) an par tacite reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description telles que mentionnées dans les documents de la consultation.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Conditions telles que mentionnées dans les documents de la consultation.
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-26
12:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“Centre national de la recherche scientifique — Délégation Centre Limousin Poitou-Charentes,
3E avenue de la Recherche Scientifique, 45071 Orléans Cedex 2.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Source: OJS 2021/S 040-097460 (2021-02-22)
Avis d'attribution de marché (2021-04-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CNRS — délégation Centre Limousin Poitou-Charentes
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de fourniture en helium liquide des laboratoires du campus du CNRS d’Orléans
2021-14”
Brève description:
“La présente consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture en hélium liquide des laboratoires du Cemhti et du CBM situés...”
Brève description
La présente consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture en hélium liquide des laboratoires du Cemhti et du CBM situés sur le campus du CNRS d’Orléans.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 363 240 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Laboratoires du Cemhti et du CBM situés au campus du CNRS d’Orléans.
Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture en hélium liquide des laboratoires du Cemhti et du CBM situés au campus du CNRS...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture en hélium liquide des laboratoires du Cemhti et du CBM situés au campus du CNRS d’Orléans.
L’accord-cadre s'exécutera au niveau des unités de recherche du campus CNRS d’Orléans, et fera l’objet d’une mutualisation des livraisons. Toutefois, des livraisons ponctuelles pourront avoir lieu. À titre indicatif, douze livraisons ont été réalisées en 2020 et la consommation annuelle pour l’année 2020 a été de 6 900 l.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“garanties apportées en termes de moyens matériel, humain et sites pour garantir la continuité de l’approvisionnement dédiés à l’exécution du marché”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“garanties apportées en termes d’organisation du processus et logistique mise en œuvre”
Critère de qualité (nom):
“garanties apportées en termes de moyens, interlocuteur privilégié proposé par le candidat, réactivité, organisation et suivi lors d’une commande pour une...”
Critère de qualité (nom)
garanties apportées en termes de moyens, interlocuteur privilégié proposé par le candidat, réactivité, organisation et suivi lors d’une commande pour une livraison rapide
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Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): délai minimum de livraison des fournitures pour les livraisons non mutualisées
Critère de coût (nom): Prix du litre
Critère de coût (pondération): 35
Critère de coût (nom): Prix de la livraison
Critère de coût (pondération): 5
Description
Informations complémentaires: Le montant attribue est calculé sur la durée totale du marché.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 040-097460
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-14
Titre:
“Accord-cadre de fourniture en hélium liquide des laboratoires du campus du CNRS d’Orléans”
Date de conclusion du contrat: 2021-04-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Messer France
Adresse postale: 24 quai Galliéni
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92150
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 307 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 363 240 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé
Dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Source: OJS 2021/S 087-224675 (2021-04-30)