La présente consultation concerne la fourniture de vitrage pour la maintenance des trois types de tramways du réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise. Les changements de vitrages interviennent dans le cadre de l'activité de maintenance corrective.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-19.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de fourniture de vitrage tramways (six lots)
21C02/024-25-26-27-28-29”
Produits/services: Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture de vitrage pour la maintenance des trois types de tramways du réseau de transport en commun de...”
Brève description
La présente consultation concerne la fourniture de vitrage pour la maintenance des trois types de tramways du réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise. Les changements de vitrages interviennent dans le cadre de l'activité de maintenance corrective.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vitrage tramway Alstom
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Nantes.
Description du marché:
“Le lot nº 1 concerne la fourniture de vitrage tramway Alstom pour le service de maintenance tramway.
C'est un accord-cadre mono-attributaire, sans montant...”
Description du marché
Le lot nº 1 concerne la fourniture de vitrage tramway Alstom pour le service de maintenance tramway.
C'est un accord-cadre mono-attributaire, sans montant minimal ni montant maximal, sur l'ensemble de sa durée, reconductions comprises, conformément à l'article R. 2162-4 3 du code de la commande publique.
L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.
Les différentes prescriptions techniques sont mentionnées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Renouvelable par tacite reconduction pour deux périodes d'un an.
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 3
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pare-brise tramway Bombardier
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot nº 2 concerne la fourniture de pare-brises tramway Bombardier pour le service de maintenance tramway.
C'est un accord-cadre mono-attributaire, sans...”
Description du marché
Le lot nº 2 concerne la fourniture de pare-brises tramway Bombardier pour le service de maintenance tramway.
C'est un accord-cadre mono-attributaire, sans montant minimal ni montant maximal, sur l'ensemble de sa durée, reconductions comprises, conformément à l'article R. 2162-4 3 du code de la commande publique.
L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.
Les différentes prescriptions techniques sont mentionnées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vitre latérale tramway Bombardier
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture de vitra latérale tramway Bombardier pour le service de maintenance tramway.
C'est un accord-cadre mono-attributaire, sans...”
Description du marché
Ce lot concerne la fourniture de vitra latérale tramway Bombardier pour le service de maintenance tramway.
C'est un accord-cadre mono-attributaire, sans montant minimal ni montant maximal, sur l'ensemble de sa durée, reconductions comprises, conformément à l'article R. 2162-4 3 du code de la commande publique.
L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.
Les différentes prescriptions techniques sont mentionnées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vitre porte tramway Bombardier
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture de vitre porte tramway Bombardier pour le service de maintenance tramway.
C'est un accord-cadre mono-attributaire, sans...”
Description du marché
Ce lot concerne la fourniture de vitre porte tramway Bombardier pour le service de maintenance tramway.
C'est un accord-cadre mono-attributaire, sans montant minimal ni montant maximal, sur l'ensemble de sa durée, reconductions comprises, conformément à l'article R. 2162-4 3 du code de la commande publique.
L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.
Les différentes prescriptions techniques sont mentionnées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pare-brise tramway CAF
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture de pare-brises tramway CAF pour le service de maintenance tramway.
C'est un accord-cadre mono-attributaire, sans montant...”
Description du marché
Ce lot concerne la fourniture de pare-brises tramway CAF pour le service de maintenance tramway.
C'est un accord-cadre mono-attributaire, sans montant minimal ni montant maximal, sur l'ensemble de sa durée, reconductions comprises, conformément à l'article R. 2162-4 3 du code de la commande publique.
L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.
Les différentes prescriptions techniques sont mentionnées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vitre latérale tramway CAF
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture de vitre latérale tramway CAF pour le service de maintenance tramway.
C'est un accord-cadre mono-attributaire, sans montant...”
Description du marché
Ce lot concerne la fourniture de vitre latérale tramway CAF pour le service de maintenance tramway.
C'est un accord-cadre mono-attributaire, sans montant minimal ni montant maximal, sur l'ensemble de sa durée, reconductions comprises, conformément à l'article R. 2162-4 3 du code de la commande publique.
L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.
Les différentes prescriptions techniques sont mentionnées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature accompagnée des pièces présentant la société candidate (dont notamment le nom, la raison sociale, la forme juridique, etc.). Ce...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature accompagnée des pièces présentant la société candidate (dont notamment le nom, la raison sociale, la forme juridique, etc.). Ce document pourra prendre la forme du DC1;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager, le cas échéant;
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à 2141-5, L. 2141-7 à L. 2141-11 et R. 2143-8 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— une attestation d'assurance de responsabilité civile professionnelle.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Ce document pourra prendre la forme d'un DC2;
— un extrait du Kbis datant de moins de trois mois;
— les trois derniers bilans comptables de l'entreprise;
— les trois derniers comptes de résultat de résultat de l'entreprise.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une note sur les moyens humains et techniques de l'entreprise comprenant:
—— nombre de personnel et détail de l'organigramme de l'entreprise;
—— le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une note sur les moyens humains et techniques de l'entreprise comprenant:
—— nombre de personnel et détail de l'organigramme de l'entreprise;
—— le candidat décrira les modes de gestion de l'approvisionnement de sa matière première et/ou de ses produits finis;
—— suivi de commande client: le candidat précisera les outils dont il dispose pour la prise en charge des commandes et leur suivi logistique pour la réalisation des prestations similaires à l'objet de la consultation;
—— processus logistique: déclaration détaillant son organisation logistique et ses moyens techniques (matériels);
—— déclaration indiquant le volume de stock détenu par le candidat;
— expériences similaires: une liste des principales prestations jugées d'importance équivalente au cours des trois dernières années écoulées accompagnée des attestations de bonne exécution du destinataire (transmettre ses coordonnées) pour les prestations les plus importantes (Indiquer pour chaque expérience le destinataire des prestations, volume des prestations, valeur des prestations, ainsi que le nom et coordonnées des personnes du destinataire pouvant être contactées);
— politique qualité:
—— management ISO: les candidats détailleront leur politique qualité industrielle en rapport avec l'objet de la consultation;
—— gestion des garanties et retour des pièces non conformes: le candidat détaillera comment sont gérés les garanties ainsi que les retours non conformes;
— développement durable;
— la Semitan est engagée dans une démarche de développement durable et d'achat éthique. Les candidats préciseront les mesures prises pour le respect des normes, les accords ou pratiques au sein de leur société.
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“La consultation s'adresse à des fabricants, fournisseurs ou distributeurs de vitrage.
Les candidats seront sélectionnés selon leurs capacités économiques,...”
Liste et brève description des règles et critères
La consultation s'adresse à des fabricants, fournisseurs ou distributeurs de vitrage.
Les candidats seront sélectionnés selon leurs capacités économiques, financières, techniques et professionnelles.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour le versement de l'avance le cas échéant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités de financement: ressources propres de la Semitan.
Paiement sous 45 jours à compter de la date de réception des factures.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
Les entreprises ne pourront pas présenter plusieurs offres pour la consultation en...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
Les entreprises ne pourront pas présenter plusieurs offres pour la consultation en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nantes
Adresse postale: 19 quai François Mitterrand
Commune postale: Nantes Cedex 9
Code postal: 44921
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 251179500📞
Courrier électronique: tgi-nantes@justice.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Nantes
Adresse postale: 19 quai François Mitterrand
Commune postale: Nantes Cedex 9
Code postal: 44921
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 251179500📞
Courrier électronique: tgi-nantes@justice.fr📧
Source: OJS 2021/S 084-217889 (2021-04-27)
Avis d'attribution de marché (2021-10-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: semitan
Adresse postale: 3 Rue Bellier, BP 64605
Personne de contact: Service Achats-Marchés
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre de fourniture de vitrage tramways (6 lots)
21C02/024-25-26-27-28-29”
Brève description:
“la présente consultation concerne la fourniture de vitrage pour la maintenance des 3 types de tramways du réseau de transport en commun de l'agglomération...”
Brève description
la présente consultation concerne la fourniture de vitrage pour la maintenance des 3 types de tramways du réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise. Les changements de vitrages interviennent dans le cadre de l'activité de maintenance corrective
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: vitrage tramway Alstom
Description
Site principal ou lieu d'exécution: nantes
Description du marché:
“le lot no1 concerne la fourniture de vitrage tramway Alstom pour le service de maintenance tramway. C'Est un accord-cadre mono-attributaire, sans montant...”
Description du marché
le lot no1 concerne la fourniture de vitrage tramway Alstom pour le service de maintenance tramway. C'Est un accord-cadre mono-attributaire, sans montant minimum ni montant maximum, sur l'ensemble de sa durée, reconductions comprises, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. L'Accord-Cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. Les différentes prescriptions techniques sont mentionnées dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20%
Critère de qualité (nom): Valeur logistique
Critère de qualité (pondération): 25%
Critère de qualité (nom): Démarche éco-responsable
Critère de qualité (pondération): 5%
Prix (pondération): 50%
Champ d'application du marché
Titre: pare-Brise tramway Bombardier
Description
Description du marché:
“le lot no2 concerne la fourniture de pare-brises tramway Bombardier pour le service de maintenance tramway. C'Est un accord-cadre mono-attributaire, sans...”
Description du marché
le lot no2 concerne la fourniture de pare-brises tramway Bombardier pour le service de maintenance tramway. C'Est un accord-cadre mono-attributaire, sans montant minimum ni montant maximum, sur l'ensemble de sa durée, reconductions comprises, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. L'Accord-Cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. Les différentes prescriptions techniques sont mentionnées dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: vitre latérale tramway Bombardier
Description
Description du marché:
“ce lot concerne la fourniture de vitra latérale tramway Bombardier pour le service de maintenance tramway. C'Est un accord-cadre mono-attributaire, sans...”
Description du marché
ce lot concerne la fourniture de vitra latérale tramway Bombardier pour le service de maintenance tramway. C'Est un accord-cadre mono-attributaire, sans montant minimum ni montant maximum, sur l'ensemble de sa durée, reconductions comprises, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. L'Accord-Cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. Les différentes prescriptions techniques sont mentionnées dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: vitre porte tramway Bombardier
Description
Description du marché:
“ce lot concerne la fourniture de vitre porte tramway Bombardier pour le service de maintenance tramway. C'Est un accord-cadre mono-attributaire, sans...”
Description du marché
ce lot concerne la fourniture de vitre porte tramway Bombardier pour le service de maintenance tramway. C'Est un accord-cadre mono-attributaire, sans montant minimum ni montant maximum, sur l'ensemble de sa durée, reconductions comprises, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. L'Accord-Cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. Les différentes prescriptions techniques sont mentionnées dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: pare-Brise tramway CAF
Description
Description du marché:
“ce lot concerne la fourniture de pare-brises tramway CAF pour le service de maintenance tramway. C'Est un accord-cadre mono-attributaire, sans montant...”
Description du marché
ce lot concerne la fourniture de pare-brises tramway CAF pour le service de maintenance tramway. C'Est un accord-cadre mono-attributaire, sans montant minimum ni montant maximum, sur l'ensemble de sa durée, reconductions comprises, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. L'Accord-Cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. Les différentes prescriptions techniques sont mentionnées dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: vitre latérale tramway CAF
Description
Description du marché:
“ce lot concerne la fourniture de vitre latérale tramway CAF pour le service de maintenance tramway. C'Est un accord-cadre mono-attributaire, sans montant...”
Description du marché
ce lot concerne la fourniture de vitre latérale tramway CAF pour le service de maintenance tramway. C'Est un accord-cadre mono-attributaire, sans montant minimum ni montant maximum, sur l'ensemble de sa durée, reconductions comprises, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. L'Accord-Cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. Les différentes prescriptions techniques sont mentionnées dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.)
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 084-217889
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21C02/024
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: vitrage tramway Alstom
Date de conclusion du contrat: 2021-10-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: cbm (Car Bus et Maintenance)
Adresse postale: 1 rue du Vieil Hêtre
Commune postale: Rouillon
Code postal: 72700
Pays: France 🇫🇷
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME
2️⃣
Numéro de contrat: 21C02/025
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: pare-Brise tramway Bombardier
Date de conclusion du contrat: 2021-10-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: gbtd
Adresse postale: 14 rue albert einstein
Commune postale: Bray-sur-Seine
Code postal: 77480
Région: Seine-et-Marne 🏙️
3️⃣
Numéro de contrat: 21C02/026
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: vitre latérale tramway Bombardier
4️⃣
Numéro de contrat: 21C02/027
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: vitre porte tramway Bombardier
5️⃣
Numéro de contrat: 21C02/028
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: pare-Brise tramway CAF
6️⃣
Numéro de contrat: 21C02/029
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: vitre latérale tramway CAF
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal de Grande Instance de Nantes
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal de Grande Instance de Nantes
Source: OJS 2021/S 211-556866 (2021-10-26)