la présente consultation concerne la fourniture de composants pour la mi-vie des coffres des tramways Bombardier du réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise.
Les différentes prescriptions techniques sont mentionnées dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-13.
L'appel d'offres a été publié le 2021-08-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre de fourniture de composants pour la mi-vie des coffres Bombardier (10 lots)
21C02/076-79-80-81-92-93-94-95-96-97”
Produits/services: Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la fourniture de composants pour la mi-vie des coffres des tramways Bombardier du réseau de transport en commun de...”
Brève description
la présente consultation concerne la fourniture de composants pour la mi-vie des coffres des tramways Bombardier du réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise.
Les différentes prescriptions techniques sont mentionnées dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: compresseur
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant📦
Produits/services supplémentaires: Pompes et compresseurs📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: nantes
Description du marché:
“le lot no1 concerne la fourniture de compresseurs pour le service de maintenance tramway
c'est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum...”
Description du marché
le lot no1 concerne la fourniture de compresseurs pour le service de maintenance tramway
c'est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum de commande de 10 pièces sur sa durée initiale, et sans quantité maximum de commande, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique.
En cas de reconduction, cet accord-cadre sera alors reconduit sans quantité minimum, ni quantité maximum de commande.
Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est renouvelable par tacite reconduction pour deux périodes de deux ans” Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 4
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: contacts
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Contacts électriques📦
Description du marché:
“le lot no2 concerne la fourniture de contacts pour le service de maintenance tramway.
C'est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum de...”
Description du marché
le lot no2 concerne la fourniture de contacts pour le service de maintenance tramway.
C'est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum de commande de 155 pièces, toutes références confondues, sur sa durée initiale, et sans quantité maximum de commande, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique.
En cas de reconduction, cet accord-cadre sera alors reconduit sans quantité minimum, ni quantité maximum de commande.
Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
Afficher plus
Description des renouvellements: renouvelable par tacite reconduction pour deux périodes de deux ans
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: consommables climatisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines de climatisation📦
Description du marché:
“le lot no3 concerne la fourniture de consommables climatisation pour le service de maintenance tramway.
C'est un accord-cadre mono-attributaire, avec une...”
Description du marché
le lot no3 concerne la fourniture de consommables climatisation pour le service de maintenance tramway.
C'est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum de commande de 242 pièces, toutes références confondues, sur sa durée initiale, et sans quantité maximum de commande, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique.
En cas de reconduction, cet accord-cadre sera reconduit sans quantité minimum, ni quantité maximum de commande.
Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: alimentations
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques📦
Description du marché:
“le lot no4 concerne la fourniture d'alimentations pour le service de maintenance tramway
c'est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum...”
Description du marché
le lot no4 concerne la fourniture d'alimentations pour le service de maintenance tramway
c'est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum de commande de 76 pièces, toute références confondues, sur sa durée initiale, et sans quantité maximum de commande, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique.
En cas de reconduction, cet accord-cadre sera alors reconduit sans quantité minimum, ni quantité maximum de commande.
Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ventilateur traction
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Ventilateurs📦
Description du marché:
“le lot no5 concerne la fourniture de ventilateurs pour coffre de traction pour le service de maintenance tramway.
C'est un accord-cadre mono-attributaire,...”
Description du marché
le lot no5 concerne la fourniture de ventilateurs pour coffre de traction pour le service de maintenance tramway.
C'est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum de commande de 15 pièces, sur sa durée initiale, et sans quantité maximum de commande, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique.
En cas de reconduction, cet accord-cadre sera reconduit sans quantité minimum, ni quantité maximum de commande.
Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: composants électroniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“le lot no6 concerne la fourniture de composants électroniques pour le service de maintenance tramway
c'est un accord-cadre mono-attributaire, avec une...”
Description du marché
le lot no6 concerne la fourniture de composants électroniques pour le service de maintenance tramway
c'est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum de commande de 121 pièces, toutes références confondues, sur sa durée initiale, et sans quantité maximum de commande, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique.
En cas de reconduction, cet accord-cadre sera reconduit sans quantité minimum, ni quantité maximum de commande.
Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ventilateur climatisation conducteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“le lot no7 concerne la fourniture de ventilateurs de climatisation conducteur pour le service de maintenance tramway.
C'est un accord-cadre...”
Description du marché
le lot no7 concerne la fourniture de ventilateurs de climatisation conducteur pour le service de maintenance tramway.
C'est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum de commande de 3 pièces, sur sa durée initiale, et sans quantité maximum de commande, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique.
En cas de reconduction, cet accord-cadre sera reconduit sans quantité minimum, ni quantité maximum de commande.
Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: contacteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“le lot no8 concerne la fourniture de contacteurs pour le service de maintenance tramway
c'est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum...”
Description du marché
le lot no8 concerne la fourniture de contacteurs pour le service de maintenance tramway
c'est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum de commande de 16 pièces, sur sa durée initiale, et sans quantité maximum de commande, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique.
En cas de reconduction, cet accord-cadre sera reconduit sans quantité minimum, ni quantité maximum de commande.
Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: déshydrateur
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Déshydrateurs d'air📦
Description du marché:
“le lot no9 concerne la fourniture de déshydrateurs pour le service de maintenance tramway
c'est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum...”
Description du marché
le lot no9 concerne la fourniture de déshydrateurs pour le service de maintenance tramway
c'est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum de commande de 16 pièces, sur sa durée initiale, et sans quantité maximum de commande, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique.
En cas de reconduction, cet accord-cadre sera reconduit sans quantité minimum, ni quantité maximum de commande.
Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ventilateurs annexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“le lot no10 concerne la fourniture de ventilateurs annexes pour le service de maintenance tramway.
C'est un accord-cadre mono-attributaire, avec une...”
Description du marché
le lot no10 concerne la fourniture de ventilateurs annexes pour le service de maintenance tramway.
C'est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum de commande de 30 pièces, toutes références confondues, sur sa durée initiale, et sans quantité maximum de commande, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique.
En cas de reconduction, cet accord-cadre sera reconduit sans quantité minimum, ni quantité maximum de commande.
Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Une lettre de candidature accompagnée des pièces présentant la société candidate (dont notamment le nom, la raison sociale, la forme juridique etc, ...)....”
Liste et brève description des conditions
- Une lettre de candidature accompagnée des pièces présentant la société candidate (dont notamment le nom, la raison sociale, la forme juridique etc, ...). Ce document pourra prendre la forme du Dc1 ;
- Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager, le cas échéant ;
- La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à 2141-5, L. 2141-7 à L. 2141-11 et R. 2143-8 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Une attestation d'assurance de responsabilité civile professionnelle
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Ce document pourra prendre la forme d'un Dc2 ;
- Un extrait du Kbis datant de moins de 3 mois ;
- Les 3 derniers bilans comptables de l'entreprise ;
- Les 3 derniers comptes de résultat de résultat de l'entreprise
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une note sur les moyens humains et techniques de l'entreprise comprenant :
O Le nombre de personnel et détail de l'organigramme de l'entreprise ;
O Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une note sur les moyens humains et techniques de l'entreprise comprenant :
O Le nombre de personnel et détail de l'organigramme de l'entreprise ;
O Les modes de gestion de l'approvisionnement de sa matière première et / ou de ses produits finis ;
O Le suivi de commande client : Le candidat précisera les outils dont il dispose pour la prise en charge des commandes et leur suivi logistique pour la réalisation des prestations similaires à l'objet de la consultation ;
O Le processus logistique : le candidat détaillera son organisation logistique et ses moyens techniques (matériels) ;
O Une déclaration indiquant le volume de stock détenu par le candidat ;
- Une liste des principales prestations jugées d'importance équivalente au cours des trois dernières années écoulées accompagnée des attestations de bonne exécution du destinataire (transmettre ses coordonnées) pour les prestations les plus importantes (Indiquer pour chaque expérience le destinataire des prestations, volume des prestations, valeur des prestations, ainsi que le nom et coordonnées des personnes du destinataire pouvant être contactées).
- la politique qualité :
O Management ISO : les candidats détailleront leur politique qualité industrielle en rapport avec l'objet de la consultation ;
O Gestion des garanties et retour des pièces non conformes : le candidat détaillera comment sont gérés les garanties ainsi que les retours non conformes.
- le développement durable : La Semitan est engagée dans une démarche de développement durable et d'achat éthique. Les candidats préciseront les mesures prises pour le respect des normes, les accords ou pratiques au sein de leur société en rapport avec l'objet de la consultation
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“les candidats seront sélectionnés selon leurs capacités économiques, financières, techniques et professionnelles.
La consultation s'adresse à des...”
Liste et brève description des règles et critères
les candidats seront sélectionnés selon leurs capacités économiques, financières, techniques et professionnelles.
La consultation s'adresse à des fabricants, fournisseurs ou distributeurs de composants de matériels roulants ferroviaires
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande pour le versement de l'avance le cas échéant
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“modalités de financement : ressources propres de la Semitan.
Paiement sous 45 jours à compter de la date de réception des factures”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
Les entreprises ne pourront pas présenter plusieurs offres pour la consultation en...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
Les entreprises ne pourront pas présenter plusieurs offres pour la consultation en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“cette procédure est dématérialisée. Le présent avis ainsi que le DCE peuvent être téléchargés sur le site http://marchespublics.semitan.fr.
Les candidatures...”
cette procédure est dématérialisée. Le présent avis ainsi que le DCE peuvent être téléchargés sur le site http://marchespublics.semitan.fr.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiés conforme à l'original par un traducteur assermenté.
remise des plis : La transmission des plis par courrier postal, courrier électronique ou par fax n'est pas autorisée.
Les candidats qui souhaitent déposer leur pli doivent le faire via le site http://marchespublics.semitan.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal de Grande Instance de Nantes
Adresse postale: 19 Quai François Mitterrand
Commune postale: Nantes Cedex 9
Code postal: 44921
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 251179500📞
Courrier électronique: tgi-nantes@justice.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal de Grande Instance de Nantes
Adresse postale: 19 Quai François Mitterrand
Commune postale: Nantes Cedex 9
Code postal: 44921
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 251179500📞
Courrier électronique: tgi-nantes@justice.fr📧
Source: OJS 2021/S 168-440732 (2021-08-26)
Avis d'attribution de marché (2022-01-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Service Achats-Marchés
Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“le lot no1 concerne la fourniture de compresseurs pour le service de maintenance tramway C'Est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum...”
Description du marché
le lot no1 concerne la fourniture de compresseurs pour le service de maintenance tramway C'Est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum de commande de 10 pièces sur sa durée initiale, et sans quantité maximum de commande, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. En cas de reconduction, cet accord-cadre sera alors reconduit sans quantité minimum, ni quantité maximum de commande. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20%
Critère de qualité (nom): Valeur logistique
Critère de qualité (pondération): 25%
Critère de qualité (nom): Démarche éco-responsable
Critère de qualité (pondération): 5%
Prix (pondération): 50%
Description
Description du marché:
“le lot no2 concerne la fourniture de contacts pour le service de maintenance tramway. C'Est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum de...”
Description du marché
le lot no2 concerne la fourniture de contacts pour le service de maintenance tramway. C'Est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum de commande de 155 pièces, toutes références confondues, sur sa durée initiale, et sans quantité maximum de commande, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. En cas de reconduction, cet accord-cadre sera alors reconduit sans quantité minimum, ni quantité maximum de commande. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
Afficher plus
Description du marché:
“le lot no3 concerne la fourniture de consommables climatisation pour le service de maintenance tramway. C'Est un accord-cadre mono-attributaire, avec une...”
Description du marché
le lot no3 concerne la fourniture de consommables climatisation pour le service de maintenance tramway. C'Est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum de commande de 242 pièces, toutes références confondues, sur sa durée initiale, et sans quantité maximum de commande, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. En cas de reconduction, cet accord-cadre sera reconduit sans quantité minimum, ni quantité maximum de commande. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
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Description du marché:
“le lot no4 concerne la fourniture d'alimentations pour le service de maintenance tramway C'Est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum...”
Description du marché
le lot no4 concerne la fourniture d'alimentations pour le service de maintenance tramway C'Est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum de commande de 76 pièces, toute références confondues, sur sa durée initiale, et sans quantité maximum de commande, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. En cas de reconduction, cet accord-cadre sera alors reconduit sans quantité minimum, ni quantité maximum de commande. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
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Description du marché:
“le lot no5 concerne la fourniture de ventilateurs pour coffre de traction pour le service de maintenance tramway. C'Est un accord-cadre mono-attributaire,...”
Description du marché
le lot no5 concerne la fourniture de ventilateurs pour coffre de traction pour le service de maintenance tramway. C'Est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum de commande de 15 pièces, sur sa durée initiale, et sans quantité maximum de commande, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. En cas de reconduction, cet accord-cadre sera reconduit sans quantité minimum, ni quantité maximum de commande. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
Afficher plus
Description du marché:
“le lot no6 concerne la fourniture de composants électroniques pour le service de maintenance tramway C'Est un accord-cadre mono-attributaire, avec une...”
Description du marché
le lot no6 concerne la fourniture de composants électroniques pour le service de maintenance tramway C'Est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum de commande de 121 pièces, toutes références confondues, sur sa durée initiale, et sans quantité maximum de commande, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. En cas de reconduction, cet accord-cadre sera reconduit sans quantité minimum, ni quantité maximum de commande. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
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Description du marché:
“le lot no7 concerne la fourniture de ventilateurs de climatisation conducteur pour le service de maintenance tramway. C'Est un accord-cadre...”
Description du marché
le lot no7 concerne la fourniture de ventilateurs de climatisation conducteur pour le service de maintenance tramway. C'Est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum de commande de 3 pièces, sur sa durée initiale, et sans quantité maximum de commande, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. En cas de reconduction, cet accord-cadre sera reconduit sans quantité minimum, ni quantité maximum de commande. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
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Description du marché:
“le lot no8 concerne la fourniture de contacteurs pour le service de maintenance tramway C'Est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum...”
Description du marché
le lot no8 concerne la fourniture de contacteurs pour le service de maintenance tramway C'Est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum de commande de 16 pièces, sur sa durée initiale, et sans quantité maximum de commande, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. En cas de reconduction, cet accord-cadre sera reconduit sans quantité minimum, ni quantité maximum de commande. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
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Description du marché:
“le lot no9 concerne la fourniture de déshydrateurs pour le service de maintenance tramway C'Est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum...”
Description du marché
le lot no9 concerne la fourniture de déshydrateurs pour le service de maintenance tramway C'Est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum de commande de 16 pièces, sur sa durée initiale, et sans quantité maximum de commande, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. En cas de reconduction, cet accord-cadre sera reconduit sans quantité minimum, ni quantité maximum de commande. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
Afficher plus
Description du marché:
“le lot no10 concerne la fourniture de ventilateurs annexes pour le service de maintenance tramway. C'Est un accord-cadre mono-attributaire, avec une...”
Description du marché
le lot no10 concerne la fourniture de ventilateurs annexes pour le service de maintenance tramway. C'Est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum de commande de 30 pièces, toutes références confondues, sur sa durée initiale, et sans quantité maximum de commande, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. En cas de reconduction, cet accord-cadre sera reconduit sans quantité minimum, ni quantité maximum de commande. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 168-440732
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21C02/076
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: compresseur
Date de conclusion du contrat: 2022-01-10 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: faiveley transport nsf
Adresse postale: zi de Neuville en Ferrain - voie nouvelle-1 rue de Reckem
Commune postale: Neuville-en-Ferrain
Code postal: 59960
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
2️⃣
Numéro de contrat: 21C02/079
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: contacts
Nom et adresse du contractant
Nom: tramobus
Adresse postale: 365 Rue de Corporat, Z.I. Centr'Alp
Commune postale: Moirans
Code postal: 38430
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅
3️⃣
Numéro de contrat: 21C02/080
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: consommables climatisation
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: zi de Neuville en Ferrain Voie nouvelle-1 rue de Reckem
4️⃣
Numéro de contrat: 21C02/081
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: alimentations
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro de contrat: 21C02/092
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: ventilateur traction
6️⃣
Numéro de contrat: 21C02/093
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: composants électroniques
7️⃣
Numéro de contrat: 21C02/094
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: ventilateur climatisation conducteur
8️⃣
Numéro de contrat: 21C02/095
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: contacteur
9️⃣
Numéro de contrat: 21C02/096
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: déshydrateur
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 21C02/097
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: ventilateurs annexes
Source: OJS 2022/S 010-022131 (2022-01-11)