La présente consultation a pour objet: la conclusion d’un accord-cadre alloti à bons de commandes de fourniture de composants FPGA et Eeprom pour 1440 cartes au minimum dans le cadre du projet NectarCAM pour le compte du laboratoire physique nucléaire et hautes énergies (LPNHE) UMR7585.
La description des prestations et leurs spécifications techniques et fonctionnelles détaillées sont indiquées au Cahier des clauses particulières(CCP) nº CCP_AOO_2021_COMPOSANTS ELECTRONIQUES_LPNHE.
Les prestations seront réalisées dans les conditions précisées au cahier des clauses particulières (CCP) N CCP_AOO_2021_COMPOSANTS ELECTRONIQUES_LPNHE.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-13.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-16.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre alloti de fournitures de composants électroniques FGPA et Eeprom pour le compte du LPNHE UMR7585 CNRS
2021_AOO_COMPOSANTS ELECTRONIQUES_LPNHE”
Produits/services: Composants électroniques📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet: la conclusion d’un accord-cadre alloti à bons de commandes de fourniture de composants FPGA et Eeprom pour 1440...”
Brève description
La présente consultation a pour objet: la conclusion d’un accord-cadre alloti à bons de commandes de fourniture de composants FPGA et Eeprom pour 1440 cartes au minimum dans le cadre du projet NectarCAM pour le compte du laboratoire physique nucléaire et hautes énergies (LPNHE) UMR7585.
La description des prestations et leurs spécifications techniques et fonctionnelles détaillées sont indiquées au Cahier des clauses particulières(CCP) nº CCP_AOO_2021_COMPOSANTS ELECTRONIQUES_LPNHE.
Les prestations seront réalisées dans les conditions précisées au cahier des clauses particulières (CCP) N CCP_AOO_2021_COMPOSANTS ELECTRONIQUES_LPNHE.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 175 600 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Composant FPGA Cyclone V de la société intel de référence: 5CEFA7F27C6N (speed = 6)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Composants électroniques📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Laboratoire physique nucléaire et hautes énergies (LPNHE)
CNRS — UMR7585 — Sorbonne-université — 4 place Jussieu — 75005 Paris.”
Description du marché:
“Fourniture et livraison de 1440 (quantité minimale) de composants électronique: FPGA Cyclone V de la société Intel de référence: 5CEFA7F27C6N (speed =...”
Description du marché
Fourniture et livraison de 1440 (quantité minimale) de composants électronique: FPGA Cyclone V de la société Intel de référence: 5CEFA7F27C6N (speed = 6).
Les composants proposés devront être ROHS compliant.
La proposition devra mentionner la date code de chaque lot proposé (Cf. cadre de réponse technique).
Un Certificat Reach sera fourni.
Les composants FPGA seront fournis en plateau, avec un sachet de dessicant et conditionné dans un emballage avec protection ESD sous vide.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 165 600 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification, reconductible une (1) fois pour la même durée par tacite reconduction.”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification, reconductible une (1) fois pour la même durée par tacite reconduction.
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Informations complémentaires:
“Une avance de 30 % sera versée au titulaire dans les 30 jours suivant la notification du bon de commande conformément à l’article R. 2191-16 du code de la...”
Informations complémentaires
Une avance de 30 % sera versée au titulaire dans les 30 jours suivant la notification du bon de commande conformément à l’article R. 2191-16 du code de la commande publique, sauf renonciation expresse du titulaire.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Composant électronique: Eeprom de la société Intel de référence: EPCQ64ASI16N
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Laboratoire physique nucléaire et hautes énergies (LPNHE):
CNRS — UMR7585 — Sorbonne-université — 4 place Jussieu — 75005 Paris.”
Description du marché:
“Fourniture et livraison de 1440 (quantité minimale) de composants électronique: Eeprom de la société Intel de référence: EPCQ64ASI16N.
Les composants...”
Description du marché
Fourniture et livraison de 1440 (quantité minimale) de composants électronique: Eeprom de la société Intel de référence: EPCQ64ASI16N.
Les composants proposés devront être ROHS compliant.
La proposition devra mentionner la date code de chaque lot proposé (Cf.cadre de réponse technique).
Un certificat Reach sera fourni.
Les Eeprom, EPCQ64ASI16N, seront fournies en barrettes, avec un sachet de dessicant et conditionné dans un emballage avec protection ESD sous vide.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'accord-cadre est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
Conditions d'exécution du contrat
L'accord-cadre est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
L’accord-cadre est composé de deux lots ci-après désignés:
— lot nº 1: composant électronique: FPGA cyclone V de la société Intel de référence: 5CEFA7F27C6N (speed = 6);
— lot nº 2: composant électronique: Eeprom de la société Intel de référence: EPCQ64ASI16N.
Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre avec un minimum en quantité de 1 440 attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre s'exécutera par émission de bons de commande.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-13
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Une avance de 30 % sera versée au titulaire dans les 30 jours suivant la notification du bon de commande conformément à l’article R. 2191-16 du code de la...”
Une avance de 30 % sera versée au titulaire dans les 30 jours suivant la notification du bon de commande conformément à l’article R. 2191-16 du code de la commande publique, sauf renonciation expresse du titulaire.
Le remboursement de l’avance s’impute par précompte sur les sommes dues au titulaire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Paris”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524272📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧
Fax: +33 182524295 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“« Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
« Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. »
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 139-369344 (2021-07-16)
Informations complémentaires (2021-09-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Cnrs delegation paris-centre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre alloti de fournitures de composants électroniques FGPA et EEPROM pour le compte du LPNHE UMR7585 CNRS
2021_AOO_COMPOSANTS ELECTRONIQUES_LPNHE”
Brève description:
“La présente consultation a pour objet : la conclusion d’un accord-cadre alloti à bons de commandes de fourniture de composants FPGA et EEPROM pour 1440...”
Brève description
La présente consultation a pour objet : la conclusion d’un accord-cadre alloti à bons de commandes de fourniture de composants FPGA et EEPROM pour 1440 cartes au minimum dans le cadre du projet NectarCAM pour le compte du laboratoire physique nucléaire et hautes énergies (LPNHE) UMR7585.
La description des prestations et leurs spécifications techniques et fonctionnelles détaillées sont indiquées au Cahier des Clauses Particulières(CCP) N° CCP_AOO_2021_COMPOSANTS ELECTRONIQUES_LPNHE.
Les prestations seront réalisées dans les conditions précisées au cahier des clauses particulières (CCP) N° CCP_AOO_2021_COMPOSANTS ELECTRONIQUES_LPNHE
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 139-369344
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-09-13 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-27 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-09-13 📅
L'heure: 12:05
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-27 📅
L'heure: 12:05
Source: OJS 2021/S 178-463652 (2021-09-09)
Avis d'attribution de marché (2021-10-12)
Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Composant FPGA Cyclone V de la société Intel de référence : 5CEFA7F27C6N (speed = 6)” Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Laboratoire Physique Nucléaire et Hautes Energies (LPNHE)
CNRS - UMR7585
Sorbonne-université
4 Place Jussieu
75005 PARIS”
Description du marché:
“Fourniture et livraison de 1440 (quantité minimale) de composants électronique : FPGA Cyclone V de la société Intel de référence : 5CEFA7F27C6N (speed =...”
Description du marché
Fourniture et livraison de 1440 (quantité minimale) de composants électronique : FPGA Cyclone V de la société Intel de référence : 5CEFA7F27C6N (speed = 6)
Les composants proposés devront être ROHS compliant
La proposition devra mentionner le Date code de chaque lot proposé. (cf.cadre de réponse technique)
Un Certificat Reach sera fourni.
Les composants FPGA seront fournis en plateau, avec un sachet de dessicant et conditionné dans un emballage avec protection ESD sous vide
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du conditionnement des composants électroniques
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Garanties apportées en termes de certification de qualité et d’origine, conformité des réglementations et normes”
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Coût unitaire des composants électroniques
Critère de coût (pondération): 45
Description
Informations complémentaires:
“Une avance de 30 % sera versée au titulaire dans les 30 jours suivant la notification du bon de commande conformément à l’article R2191-16 du code de la...”
Informations complémentaires
Une avance de 30 % sera versée au titulaire dans les 30 jours suivant la notification du bon de commande conformément à l’article R2191-16 du code de la commande publique, sauf renonciation expresse du Titulaire
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Composant électronique : EEPROM de la société Intel de référence : EPCQ64ASI16N
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de 1440 (quantité minimale) de composants électronique : EEPROM de la société Intel de référence : EPCQ64ASI16N
Les composants...”
Description du marché
Fourniture et livraison de 1440 (quantité minimale) de composants électronique : EEPROM de la société Intel de référence : EPCQ64ASI16N
Les composants proposés devront être ROHS compliant
La proposition devra mentionner le Date code de chaque lot proposé. (cf.cadre de réponse technique)
Un Certificat Reach sera fourni.
Les EEPROM, EPCQ64ASI16N, seront fournies en barrettes, avec un sachet de dessicant et conditionné dans un emballage avec protection ESD sous vide.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du conditionnement des composants
Critère de qualité (nom):
“Garanties apportées en termes de certification de qualité et d'origine, conformité des réglementations et normes”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 139-369344
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Composant FPGA Cyclone V de la société Intel de référence : 5CEFA7F27C6N (speed = 6)” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Composant électronique : EEPROM de la société Intel de référence : EPCQ64ASI16N
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Commune postale: PARIS CEDEX 04
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Commune postale: PARIS CEDEX 04
Source: OJS 2021/S 201-523246 (2021-10-12)