ïeuro Signalisation temporaire de chantier dans l'emprise et à l'extérieur du chantier,
ïeuro Mise en place de panneaux d'information,
ïeuro Réalisation de marquage de signalisation horizontale utilisée pour la circulation et le stationnement,
ïeuro Création de symboles collés sur trottoir ou chaussée renforçant la signalisation verticale
ïeuro Inscription type " bus, taxis, cars et figurines "
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-13.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: accord-cadre afferent aux travaux de marquage routier
2021-F179
Produits/services: Travaux de marquage routier📦
Brève description:
“ïeuro Signalisation temporaire de chantier dans l'emprise et à l'extérieur du chantier,
ïeuro Mise en place de panneaux d'information,
ïeuro Réalisation...”
Brève description
ïeuro Signalisation temporaire de chantier dans l'emprise et à l'extérieur du chantier,
ïeuro Mise en place de panneaux d'information,
ïeuro Réalisation de marquage de signalisation horizontale utilisée pour la circulation et le stationnement,
ïeuro Création de symboles collés sur trottoir ou chaussée renforçant la signalisation verticale
ïeuro Inscription type " bus, taxis, cars et figurines "
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de marquage routier📦
Lieu d'exécution: Haute-Vienne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Limoges Métropole - haute-Vienne (87)
Description du marché:
“ïeuro Signalisation temporaire de chantier dans l'emprise et à l'extérieur du chantier,
ïeuro Mise en place de panneaux d'information,
ïeuro Réalisation...”
Description du marché
ïeuro Signalisation temporaire de chantier dans l'emprise et à l'extérieur du chantier,
ïeuro Mise en place de panneaux d'information,
ïeuro Réalisation de marquage de signalisation horizontale utilisée pour la circulation et le stationnement,
ïeuro Création de symboles collés sur trottoir ou chaussée renforçant la signalisation verticale
ïeuro Inscription type " bus, taxis, cars et figurines "
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 080 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“si l'accord-cadre atteint son maximum avant la fin d'une annuité en cours, il pourra être reconduit par anticipation par décision expresse du pouvoir...”
Informations complémentaires
si l'accord-cadre atteint son maximum avant la fin d'une annuité en cours, il pourra être reconduit par anticipation par décision expresse du pouvoir adjudicateur pour une durée telle que la durée initiale ajoutée aux potentielles durées de reconduction n'excède pas quatre (4) ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature (Dc1)
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (Dc2)
Déclaration sur l'honneur pour...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature (Dc1)
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (Dc2)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles R. 2143-6 et suivants du Code de la commande publique (Dc1)
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés, des mutilés de guerre et assimilés, mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail (Dc1)
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“en application de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, les conditions d'exécution du marché comportent des éléments à caractère social qui...”
Conditions d'exécution du contrat
en application de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, les conditions d'exécution du marché comportent des éléments à caractère social qui visent la promotion de l'emploi des personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et de lutte contre le chômage.
l'entreprise attributaire devra réaliser sur toute la durée d'exécution du marché, reconductions comprises une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières d'insertion.
Cela consistera pour l'entreprise attributaire à réserver au public visé à l'article 18.2 du CCAP :
7 heures minimum de travail par tranche de 10 000 euros HT de prestations facturées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-14
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 220-575760 (2021-11-08)
Avis d'attribution de marché (2022-02-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 900 000 💰
Description
Description du marché:
“signalisation temporaire de chantier dans l'emprise et à l'extérieur du chantier, Mise en place de panneaux d'information, Réalisation de marquage de...”
Description du marché
signalisation temporaire de chantier dans l'emprise et à l'extérieur du chantier, Mise en place de panneaux d'information, Réalisation de marquage de signalisation horizontale utilisée pour la circulation et le stationnement, Création de symboles collés sur trottoir ou chaussée renforçant la signalisation verticale, Inscription type " bus, taxis, cars et figurines "
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performance environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 220-575760
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-F179
Date de conclusion du contrat: 2022-02-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: aximum
Numéro d'enregistrement national: 58208178200614
Adresse postale: 14 avenue roger lapebie
Commune postale: Villenave D'Ornon
Code postal: 33140
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Nom: signaux girod
Numéro d'enregistrement national: 42221372400077
Adresse postale: pa ocealim - avenue maryse bastie
Commune postale: Couzeix
Code postal: 87270
Région: Haute-Vienne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
“si l'accord-cadre atteint son maximum avant la fin d'une annuité en cours, il pourra être reconduit par anticipation par décision expresse du pouvoir...”
si l'accord-cadre atteint son maximum avant la fin d'une annuité en cours, il pourra être reconduit par anticipation par décision expresse du pouvoir adjudicateur pour une durée telle que la durée initiale ajoutée aux potentielles durées de reconduction n'excède pas quatre (4) ans
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Source: OJS 2022/S 033-083707 (2022-02-11)