Accord-cadre achat et reprises de véhicules

Chambre d'agriculture de la Marne

La présente consultation a pour objet l'achat de véhicules neufs et la reprise éventuelle de véhicules pour le compte de la Chambre d'agriculture de la Marne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Chambre d'agriculture de la Marne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-18	Avis de marché
2021-07-13	Avis d'attribution de marché
2023-01-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2021-03
Brève description:

La présente consultation a pour objet l'achat de véhicules neufs et la reprise éventuelle de véhicules pour le compte de la Chambre d'agriculture de la Marne.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Véhicules utilitaires 📦
Véhicules électriques 📦
Véhicules tout terrain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambre d'agriculture de la Marne
Adresse postale: Complexe agricole du Mont Bernard, route de Suippes
Code postal: 51009
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marne.chambre-agriculture.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats@grandest.chambagri.fr 📧
Téléphone: +33 326640813 📞
URL des documents: https://marne-chambagri.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: https://marne-chambagri.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-18 📅
Date limite de soumission: 2021-04-26 📅
Date de publication: 2021-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 057-143452
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicules particuliers/de tourisme
Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicules particuliers/de tourisme.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Non spécifié.
Description des options:

Le lot comporte des reconductions. PSE facultative (lot 1): les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives. PSE obligatoire (lot 1): les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.

Intitulé du lot: Véhicules de société
Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicules de société.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description des options:

Le lot comporte des reconductions. PSE facultative (lot 2): les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives. PSE obligatoire (lot 2): les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.

Intitulé du lot: Véhicules utilitaires légers
Numéro du lot: 3
Brève description: Véhicules utilitaires légers.
Description des options:

Le lot comporte des reconductions. PSE facultative (lot 3): les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives. PSE obligatoire (lot 3): les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.

Intitulé du lot: Véhicules électriques
Numéro du lot: 4
Brève description: Véhicules électriques.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description des options:

Le lot comporte des reconductions. PSE facultative (lot 4): les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives. PSE obligatoire (lot 4): les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.

Intitulé du lot: Véhicules tout terrain
Numéro du lot: 5
Brève description: Véhicules tout terrain.
Description des options:

Le lot comporte des reconductions. PSE facultative (lot 5): les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives. PSE obligatoire (lot 5): les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.

Intitulé du lot: Véhicules pick up
Numéro du lot: 6
Brève description: Véhicules pick up.
Description des options:

Le lot comporte des reconductions. PSE facultative (lot 6): les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives. PSE obligatoire (lot 6): les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Complexe agricole du Mont Bernard, route de Suippes, 51009 Châlons-en-Champagne Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété;

— le DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants);

— le DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) si le candidat n'utilise pas les formulaires DC1 et DC2, il supporte l'entière responsabilité de la parfaite concordance entre les documents qu'il a utilisés et les formulaires;

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

1) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

2) Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

1) Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2021-07-25 📅
Date d'ouverture des offres: 2021-04-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:30
Lieu: Chambre d'agriculture de la Marne, Complexe agricole du Mont Bernard, route de Suippe… (voir DCE).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Incidences environnementales (émissions CO2, consommation énergie…)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marne-chambagri.e-marchespublics.com/ 🌏
URL des documents: https://marne-chambagri.e-marchespublics.com/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 057-143452 (2021-03-18)

Avis d'attribution de marché (2021-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: complexe agricole du Mont Bernard — route de Suippes
Commune postale: Chalons-en-Champagne Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-13 📅
Date de publication: 2021-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 136-360430
Se réfère à l'avis: 2021/S 057-143452
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

Les valeurs indiquées dans les sections «Informations sur le montant du marché/du lot» sont données à titre indicatif. Les lots 1, 2, 3, 4 et 6 sont attribués sans montant minimal ni montant maximal de commande. Le lot nº 05 a été déclaré infructueux par le pouvoir adjudicateur suite au retrait de l'unique offre déposée par le candidat.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicules particuliers / de tourisme
Brève description: Véhicules particuliers / de tourisme.
Description des options:

Le lot comporte des reconductions:

— pse facultative (lot 1): les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives;

— pse obligatoire (lot 1): les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.

— pse facultative (lot 2): les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives;

— pse obligatoire (lot 2): les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.

— pse facultative (lot 3): les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives;

— pse obligatoire (lot 3): les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.

— pse facultative (lot 4): les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives;

— pse obligatoire (lot 4): les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.

— pse facultative (lot 5): les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives;

— pse obligatoire (lot 5): les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.

— pse facultative (lot 6): les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives;

— pse obligatoire (lot 6): les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Complexe agricole du Mont Bernard — route de Suippes 51009 Châlons-en-Champagne Cedex.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Incidences environnementales (émissions CO2, consommation énergie...)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-07 📅
Nom: Sdac
Numéro d'enregistrement national: 333451417
Adresse postale: 7 avenue du Général Sarrail
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326694410 📞
Courrier électronique: jean-michel.rinaldi@emilfrey.fr 📧
Pays: Marne 🏙️
Nom: Delhorbe auto diffusion
Numéro d'enregistrement national: 347750374
Adresse postale: 13 rue Léna Bernstein
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Téléphone: +33 326877926 📞
Courrier électronique: sleger@delhorbeauto.com 📧
Nom: Guyot Frères
Numéro d'enregistrement national: 832124952
Adresse postale: avenue Marc Hamet — ZAC de Voitrelle
Commune postale: Saint-Memmie
Code postal: 51470
Téléphone: +33 651942171 📞
Courrier électronique: eric.colin@citroenchalons.fr 📧
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
Nom: Rey SAS
Numéro d'enregistrement national: 338808785
Adresse postale: ZI 19 avenue du Maquis des Glières
Code postal: 51506
Téléphone: +33 630330672 📞
Courrier électronique: jeffrey.roussel@grprey.fr 📧
Date de conclusion du contrat: 2021-07-09 📅
Nom: Sas pwa
Numéro d'enregistrement national: 335781720
Adresse postale: 16 rue Lena Bernstein — ZAC Croix Blandin
Téléphone: +33 601158351 📞
Courrier électronique: jerome.acker@pwa.fr 📧
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: Mitsubishi SARL Rennesson autos
Numéro d'enregistrement national: 831652987
Adresse postale: 153 avenue Pierre Semard
Commune postale: Fagnières
Code postal: 51510
Téléphone: +33 632631216 📞
Courrier électronique: jcthomas@mitsubishi-chalons.fr 📧
Nom: Isuzu Reims — champagne Pick Up
Numéro d'enregistrement national: 84020255000017
Adresse postale: 15 rue Léna Bernstein
Téléphone: +33 326868686 📞
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
3

Référence
Informations complémentaires

Les valeurs indiquées dans les sections «Informations sur le montant du marché/du lot» sont données à titre indicatif.

Les lots 1, 2, 3, 4 et 6 sont attribués sans montant minimal ni montant maximal de commande.

Le lot nº 05 a été déclaré infructueux par le pouvoir adjudicateur suite au retrait de l'unique offre déposée par le candidat.

Source: OJS 2021/S 136-360430 (2021-07-13)

Avis d'attribution de marché (2023-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2022-11
Brève description:

la présente consultation a pour objet l'achat de véhicules neufs et la reprise éventuelle de véhicules pour le compte de la Chambre d'agriculture des Vosges.Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum ou quantité minimale et avec une quantité maximale pour toute la durée de l'accord-cadre (4 ans) de :- 20 véhicules légers pour le lot 1- 6 véhicules utilitaires légers pour le lot 2- 2 véhicules tout terrain pour le lot 3

Valeur totale du marché: 75 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: chambre D'Agriculture dees vosges
Adresse postale: la Colombière
Code postal: 88026
Commune postale: Epinal
Contact
Adresse Internet: https://vosges.chambre-agriculture.fr 🌏
Téléphone: +33 329292323 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-16 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-037499
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

les valeurs indiquées dans les sections "Informations sur le montant du marché/du lot" sont données à titre indicatif. Les lots 1, 2, 3, 4 et 6 sont attribués sans montant minimum ni montant maximum de commande.le lot no 05 a été déclaré infructueux par le pouvoir adjudicateur suite au retrait de l'unique offre déposée par le candidat.Quantité maximum de commande (Lot 1 "Véhicules légers"): 20 véhicules maximumquantité maximum de commande (Lot 2 "Véhicules utilitaires légers"): 6 véhicules maximumquantité maximum de commande (Lot 3 "Véhicules tout terrain"): 2 véhicules maximum

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: véhicules légers
Brève description: véhicules légers
Description des options:

pse facultative (lot 1):les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives.Pse obligatoire (lot 1):les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires

Intitulé du lot: véhicules utilitaires légers
Brève description: véhicules utilitaires légers
Description des options:

pse facultative (lot 2):les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives.Pse obligatoire (lot 2):les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires

Intitulé du lot: véhicules tout terrain
Brève description: véhicules tout terrain
Description des options:

pse facultative (lot 3):les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives.Pse obligatoire (lot 3):les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: la Colombière 88026 EPINAL

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Gestion du parc
Critère de coût (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-13 📅
Nom: grands moulins auto
Adresse postale: parc economique des grands moulins
Commune postale: Saint-Etienne-les-Remiremont
Code postal: 88200
Téléphone: +33 329625595 📞
Courrier électronique: jc.mougel@gmauto.fr 📧
Pays: Vosges 🏙️
Valeur totale du marché: 75 000 EUR 💰
33 000 EUR 💰
10 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://chambre-agri-vosges.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 015-037499 (2023-01-16)

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