La présente consultation a pour objet l'achat de véhicules neufs et la reprise éventuelle de véhicules pour le compte de la Chambre d'agriculture de la Marne.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-26.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre achat et reprises de véhicules
2021-03
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'achat de véhicules neufs et la reprise éventuelle de véhicules pour le compte de la Chambre d'agriculture de la Marne.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules particuliers/de tourisme
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Complexe agricole du Mont Bernard, route de Suippes, 51009 Châlons-en-Champagne Cedex.”
Description du marché: Véhicules particuliers/de tourisme.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Incidences environnementales (émissions CO2, consommation énergie…)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Non spécifié.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le lot comporte des reconductions. PSE facultative (lot 1): les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives. PSE obligatoire (lot 1): les...”
Description des options
Le lot comporte des reconductions. PSE facultative (lot 1): les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives. PSE obligatoire (lot 1): les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de société
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Véhicules de société.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le lot comporte des reconductions. PSE facultative (lot 2): les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives. PSE obligatoire (lot 2): les...”
Description des options
Le lot comporte des reconductions. PSE facultative (lot 2): les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives. PSE obligatoire (lot 2): les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires légers
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Description du marché: Véhicules utilitaires légers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le lot comporte des reconductions. PSE facultative (lot 3): les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives. PSE obligatoire (lot 3): les...”
Description des options
Le lot comporte des reconductions. PSE facultative (lot 3): les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives. PSE obligatoire (lot 3): les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦
Description du marché: Véhicules électriques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le lot comporte des reconductions. PSE facultative (lot 4): les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives. PSE obligatoire (lot 4): les...”
Description des options
Le lot comporte des reconductions. PSE facultative (lot 4): les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives. PSE obligatoire (lot 4): les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules tout terrain
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules tout terrain📦
Description du marché: Véhicules tout terrain.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le lot comporte des reconductions. PSE facultative (lot 5): les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives. PSE obligatoire (lot 5): les...”
Description des options
Le lot comporte des reconductions. PSE facultative (lot 5): les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives. PSE obligatoire (lot 5): les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules pick up
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Véhicules pick up.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le lot comporte des reconductions. PSE facultative (lot 6): les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives. PSE obligatoire (lot 6): les...”
Description des options
Le lot comporte des reconductions. PSE facultative (lot 6): les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives. PSE obligatoire (lot 6): les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas...”
Liste et brève description des conditions
— le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété;
— le DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants);
— le DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) si le candidat n'utilise pas les formulaires DC1 et DC2, il supporte l'entière responsabilité de la parfaite concordance entre les documents qu'il a utilisés et les formulaires;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
2) Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-26
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2021-07-25 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-26
10:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“Chambre d'agriculture de la Marne, Complexe agricole du Mont Bernard, route de Suippe… (voir DCE).”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 057-143452 (2021-03-18)
Avis d'attribution de marché (2021-07-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: complexe agricole du Mont Bernard — route de Suippes
Commune postale: Chalons-en-Champagne Cedex
Objet Champ d'application du marché
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 600000
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 600000
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules particuliers / de tourisme
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Complexe agricole du Mont Bernard — route de Suippes 51009 Châlons-en-Champagne Cedex.”
Description du marché: Véhicules particuliers / de tourisme.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Incidences environnementales (émissions CO2, consommation énergie...)
Informations sur les options
Description des options:
“Le lot comporte des reconductions:
— pse facultative (lot 1): les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives;
— pse obligatoire (lot 1): les...”
Description des options
Le lot comporte des reconductions:
— pse facultative (lot 1): les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives;
— pse obligatoire (lot 1): les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.
Afficher plus
Description des options:
“Le lot comporte des reconductions:
— pse facultative (lot 2): les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives;
— pse obligatoire (lot 2): les...”
Description des options
Le lot comporte des reconductions:
— pse facultative (lot 2): les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives;
— pse obligatoire (lot 2): les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.
Afficher plus
Description des options:
“Le lot comporte des reconductions:
— pse facultative (lot 3): les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives;
— pse obligatoire (lot 3): les...”
Description des options
Le lot comporte des reconductions:
— pse facultative (lot 3): les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives;
— pse obligatoire (lot 3): les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.
Afficher plus
Description des options:
“Le lot comporte des reconductions:
— pse facultative (lot 4): les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives;
— pse obligatoire (lot 4): les...”
Description des options
Le lot comporte des reconductions:
— pse facultative (lot 4): les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives;
— pse obligatoire (lot 4): les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.
Afficher plus
Description des options:
“Le lot comporte des reconductions:
— pse facultative (lot 5): les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives;
— pse obligatoire (lot 5): les...”
Description des options
Le lot comporte des reconductions:
— pse facultative (lot 5): les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives;
— pse obligatoire (lot 5): les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.
Afficher plus
Description des options:
“Le lot comporte des reconductions:
— pse facultative (lot 6): les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives;
— pse obligatoire (lot 6): les...”
Description des options
Le lot comporte des reconductions:
— pse facultative (lot 6): les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives;
— pse obligatoire (lot 6): les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 057-143452
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Véhicules particuliers / de tourisme
Date de conclusion du contrat: 2021-07-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Sdac
Numéro d'enregistrement national: 333451417
Adresse postale: 7 avenue du Général Sarrail
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326694410📞
Courrier électronique: jean-michel.rinaldi@emilfrey.fr📧
Région: Marne🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Delhorbe auto diffusion
Numéro d'enregistrement national: 347750374
Adresse postale: 13 rue Léna Bernstein
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Téléphone: +33 326877926📞
Courrier électronique: sleger@delhorbeauto.com📧
Nom: Guyot Frères
Numéro d'enregistrement national: 832124952
Adresse postale: avenue Marc Hamet — ZAC de Voitrelle
Commune postale: Saint-Memmie
Code postal: 51470
Téléphone: +33 651942171📞
Courrier électronique: eric.colin@citroenchalons.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Véhicules de société
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Véhicules utilitaires légers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Rey SAS
Numéro d'enregistrement national: 338808785
Adresse postale: ZI 19 avenue du Maquis des Glières
Code postal: 51506
Téléphone: +33 630330672📞
Courrier électronique: jeffrey.roussel@grprey.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Véhicules électriques
Date de conclusion du contrat: 2021-07-09 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas pwa
Numéro d'enregistrement national: 335781720
Adresse postale: 16 rue Lena Bernstein — ZAC Croix Blandin
Téléphone: +33 601158351📞
Courrier électronique: jerome.acker@pwa.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Véhicules pick up
Nom et adresse du contractant
Nom: Mitsubishi SARL Rennesson autos
Numéro d'enregistrement national: 831652987
Adresse postale: 153 avenue Pierre Semard
Commune postale: Fagnières
Code postal: 51510
Téléphone: +33 632631216📞
Courrier électronique: jcthomas@mitsubishi-chalons.fr📧
Nom: Isuzu Reims — champagne Pick Up
Numéro d'enregistrement national: 84020255000017
Adresse postale: 15 rue Léna Bernstein
Téléphone: +33 326868686📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
“Les valeurs indiquées dans les sections «Informations sur le montant du marché/du lot» sont données à titre indicatif.
Les lots 1, 2, 3, 4 et 6 sont...”
Les valeurs indiquées dans les sections «Informations sur le montant du marché/du lot» sont données à titre indicatif.
Les lots 1, 2, 3, 4 et 6 sont attribués sans montant minimal ni montant maximal de commande.
Le lot nº 05 a été déclaré infructueux par le pouvoir adjudicateur suite au retrait de l'unique offre déposée par le candidat.
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Source: OJS 2021/S 136-360430 (2021-07-13)
Objet Champ d'application du marché
Titre: accord-cadre achat et reprise de vehicules
2022-11
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'achat de véhicules neufs et la reprise éventuelle de véhicules pour le compte de la Chambre d'agriculture des...”
Brève description
la présente consultation a pour objet l'achat de véhicules neufs et la reprise éventuelle de véhicules pour le compte de la Chambre d'agriculture des Vosges.Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum ou quantité minimale et avec une quantité maximale pour toute la durée de l'accord-cadre (4 ans) de :- 20 véhicules légers pour le lot 1- 6 véhicules utilitaires légers pour le lot 2- 2 véhicules tout terrain pour le lot 3
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Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 472000
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 472000
Titre: véhicules légers
Description
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: la Colombière 88026 EPINAL
Description du marché: véhicules légers
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Gestion du parc
Critère de coût (pondération): 50
Informations sur les options
Description des options:
“pse facultative (lot 1):les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives.Pse obligatoire (lot 1):les marchés subséquents pourront contenir des...”
Description des options
pse facultative (lot 1):les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives.Pse obligatoire (lot 1):les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: véhicules utilitaires légers
Description
Description du marché: véhicules utilitaires légers
Informations sur les options
Description des options:
“pse facultative (lot 2):les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives.Pse obligatoire (lot 2):les marchés subséquents pourront contenir des...”
Description des options
pse facultative (lot 2):les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives.Pse obligatoire (lot 2):les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: véhicules tout terrain
Description
Description du marché: véhicules tout terrain
Informations sur les options
Description des options:
“pse facultative (lot 3):les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives.Pse obligatoire (lot 3):les marchés subséquents pourront contenir des...”
Description des options
pse facultative (lot 3):les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives.Pse obligatoire (lot 3):les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires
Attribution du marché
Titre: véhicules légers
Date de conclusion du contrat: 2023-01-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: grands moulins auto
Adresse postale: parc economique des grands moulins
Commune postale: Saint-Etienne-les-Remiremont
Code postal: 88200
Téléphone: +33 329625595📞
Courrier électronique: jc.mougel@gmauto.fr📧
Région: Vosges🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 75 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
Titre: véhicules utilitaires légers
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 33 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 000 💰
Titre: véhicules tout terrain
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
“les valeurs indiquées dans les sections "Informations sur le montant du marché/du lot" sont données à titre indicatif. Les lots 1, 2, 3, 4 et 6 sont...”
les valeurs indiquées dans les sections "Informations sur le montant du marché/du lot" sont données à titre indicatif. Les lots 1, 2, 3, 4 et 6 sont attribués sans montant minimum ni montant maximum de commande.le lot no 05 a été déclaré infructueux par le pouvoir adjudicateur suite au retrait de l'unique offre déposée par le candidat.Quantité maximum de commande (Lot 1 "Véhicules légers"): 20 véhicules maximumquantité maximum de commande (Lot 2 "Véhicules utilitaires légers"): 6 véhicules maximumquantité maximum de commande (Lot 3 "Véhicules tout terrain"): 2 véhicules maximum
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2023/S 015-037499 (2023-01-16)