accord-cadre à marchés subséquents pour la fourniture et la livraison d'équipements neufs pour les installations d'assainissement

Troyes Champagne Métropole

compte tenu de la reprise en régie de l'exploitation des stations d'épuration et des postes de refoulement par TCM, il convient de prévoir un accord-cadre afin d'anticiper le besoin de réparation ou fourniture de pompes, agitateurs et aérateurs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-09-06 Avis de marché
2021-09-10 Informations complémentaires
2021-11-02 Avis d'attribution de marché
2022-01-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de station d'épuration
Numéro de référence: M2021-054
Brève description:
compte tenu de la reprise en régie de l'exploitation des stations d'épuration et des postes de refoulement par TCM, il convient de prévoir un accord-cadre afin d'anticiper le besoin de réparation ou fourniture de pompes, agitateurs et aérateurs.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de station d'épuration 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de station d'épuration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: troyes Champagne Métropole
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.troyes-champagne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@troyes-cm.fr 📧
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-06 📅
Date limite de soumission: 2021-10-08 📅
Date de publication: 2021-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 176-455591
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
pour chaque lot, les sous-critère du critère qualité traduisant la valeur technique de l'offre sont les suivants: - la pertinence et l'efficacité de l'organisation mise en place dans le traitement et la prise en charge des commandes susceptibles d'intervenir dans le cadre du présent accord-cadre (au travers des marchés subséquents passés) ; sous critère noté sur 3 points ; - la pertinence, la qualité des modalités et moyens (humains et matériels) dédiés à la livraison et à l'acheminement des matériaux commandés ; sous critère noté sur 7 points ; - la pertinence, la qualité et l'adaptabilité du matériel proposé en réponse à la commande fictive du lot concerné ; sous-critère noté sur 10 points ;
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pompes
Numéro du lot: 1
Brève description:
le présent lot concerne les prestations de fournitures et de livraison de pompes.
le présent accord-cadre est multi-attributaires à marché subséquent et conclu pour un montant maximum annuel de 100 000euro (H.T.).
Ledit lot étant multi-attributaires, il sera retenu 3 prestataires, pour toute la durée de l'accord-cadre.
les trois prestataires seront consultés à chaque fois qu'un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l'acheteur.
chaque titulaire de l'accord-cadre sera remis en concurrence dans les mêmes formes et délais, tout en garantissant la confidentialité des offres.
Les offres seront transmises selon les modalités décrites dans le CCAP-AE dudit lot.
si l'acheteur reçoit moins de 3 offres régulières dans le cadre de la présente consultation, l'accord-cadre sera attribué au(x) candidat(s) ayant déposé une offre régulière et ce(s) dernier(s) sera ou seront consultés à chaque fois qu'un besoin entrant de le cadre du présent accord-cadre surviendra.
Afficher plus
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
l'Accord cadre, sera reconductible une fois par tacite reconduction et pour une période de 2 ans, sans que la durée maximale ne puisse excéder 4 ans.
Les titulaires ne pourront s'opposer à la reconduction.
en cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur en avisera les titulaires 1 mois avant l'échéance du contrat.
Intitulé du lot: fourniture et livraison d'agitateurs
Numéro du lot: 2
Brève description:
le présent lot concerne la fourniture et la livraison d'agitateurs.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à marché subséquent conclu pour un montant maximum annuel de 100 000euro (H.T.). Les marchés subséquents seront traités à prix global et forfaitaire.
Description des renouvellements:
Le titulaire ne pourra s'opposer à la reconduction.
en cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur en avisera le titulaire 1 mois avant l'échéance du contrat
Intitulé du lot: fourniture et livraison d'aérateurs
Numéro du lot: 3
Brève description:
le présent lot porte sur la fourniture et la livraison d'aérateurs.
le présent lot est un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents conclu avec un montant maximum annuel de 50 000euro (H.T.).
Description des renouvellements:
en cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur en avisera le titulaire 1 mois avant l'échéance du contrat.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires spécifique au domaine d'activité objet de la présente consultation sur les 3 derniers exercices connus
Capacité technique et professionnelle:
présentation d'une liste des prestations similaires (non sous-traitées) effectuées au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité traduisant la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
pour chaque lot, les sous-critère du critère qualité traduisant la valeur technique de l'offre sont les suivants:
- la pertinence et l'efficacité de l'organisation mise en place dans le traitement et la prise en charge des commandes susceptibles d'intervenir dans le cadre du présent accord-cadre (au travers des marchés subséquents passés) ; sous critère noté sur 3 points ;
Afficher plus
- la pertinence, la qualité des modalités et moyens (humains et matériels) dédiés à la livraison et à l'acheminement des matériaux commandés ; sous critère noté sur 7 points ;
- la pertinence, la qualité et l'adaptabilité du matériel proposé en réponse à la commande fictive du lot concerné ; sous-critère noté sur 10 points ;

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Chalons en Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tachalonsenchampagne@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction Commande Publique et Achats Transversaux
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Courrier électronique: marches.publics@troyes-cm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 176-455591 (2021-09-06)
Informations complémentaires (2021-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
compte tenu de la reprise en régie de l'exploitation des stations d'épuration et des postes de refoulement par TCM, il convient de prévoir un accord-cadre afin d'anticiper le besoin de fourniture de pompes, agitateurs et aérateurs.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-10 📅
Date de publication: 2021-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 179-465179
Se réfère à l'avis: 2021/S 176-455591
Numéro JO-S: 179
Source: OJS 2021/S 179-465179 (2021-09-10)
Avis d'attribution de marché (2021-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent avis d'annulation concerne uniquement le lot no1 "Fourniture et livraison de pompes". Ledit lot sera relancé sur la base d'un cahier des charges modifié. les lots no2 et 3 demeurent à ce stade en cours d'attribution.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-02 📅
Date de publication: 2021-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 215-564116
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
le lot no 1 a été déclaré sans suite, car le pouvoir adjudicateur a constaté que les matériaux proposés par les candidats, au titre de la commande fictive, sont d'une diversité telle qu'ils ne permettent pas la comparaison des offres entre elles. de plus, le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce), ne précisait pas clairement, si, au titre de la commande fictive, le pouvoir adjudicateur entendait ou non juger de la qualité et du coût des griffes de guidages et accessoires complémentaires. Il résulte de ce qui précède, la nécessité d'affiner le cahier des charges et de préciser davantage les caractéristiques des pompes à changer au titre de la commande fictive, ainsi que l'étendue et les limites du matériel jugé au titre de la comparaison des offres. C'Est pourquoi, le pouvoir adjudicateur entend relancer cette consultation sur la base d'un cahier des charges modifié.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent avis d'annulation concerne uniquement le lot no1 "Fourniture et livraison de pompes". Ledit lot sera relancé sur la base d'un cahier des charges modifié.
les lots no2 et 3 demeurent à ce stade en cours d'attribution.
le présent lot concerne les prestations de fournitures et de livraison de pompes. Le présent accord-cadre est multi-attributaires à marché subséquent et conclu pour un montant maximum annuel de 100 000euros (H.T.). Ledit lot étant multi-attributaires, il sera retenu 3 prestataires, pour toute la durée de l'accord-cadre. Les trois prestataires seront consultés à chaque fois qu'un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l'acheteur. Chaque titulaire de l'accord-cadre sera remis en concurrence dans les mêmes formes et délais, tout en garantissant la confidentialité des offres. Les offres seront transmises selon les modalités décrites dans le CCAP-AE dudit lot. Si l'acheteur reçoit moins de 3 offres régulières dans le cadre de la présente consultation, l'accord-cadre sera attribué au(x) candidat(s) ayant déposé une offre régulière et ce(s) dernier(s) sera ou seront consultés à chaque fois qu'un besoin entrant de le cadre du présent accord-cadre surviendra.
Afficher plus

Référence
Informations complémentaires
le lot no 1 a été déclaré sans suite, car le pouvoir adjudicateur a constaté que les matériaux proposés par les candidats, au titre de la commande fictive, sont d'une diversité telle qu'ils ne permettent pas la comparaison des offres entre elles.
de plus, le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce), ne précisait pas clairement, si, au titre de la commande fictive, le pouvoir adjudicateur entendait ou non juger de la qualité et du coût des griffes de guidages et accessoires complémentaires.
Afficher plus
Il résulte de ce qui précède, la nécessité d'affiner le cahier des charges et de préciser davantage les caractéristiques des pompes à changer au titre de la commande fictive, ainsi que l'étendue et les limites du matériel jugé au titre de la comparaison des offres.
Afficher plus
C'Est pourquoi, le pouvoir adjudicateur entend relancer cette consultation sur la base d'un cahier des charges modifié.
Source: OJS 2021/S 215-564116 (2021-11-02)
Avis d'attribution de marché (2022-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de réseau d'assainissement
Brève description:
compte tenu de la reprise en régie de l'exploitation des stations d'épuration et des postes de refoulement par TCM, il convient de prévoir un accord-cadre afin d'anticiper le besoin de fourniture de pompes, agitateurs et aérateurs. Le présent avis d'attribution concerne uniquement les lots no2 (agitateurs) et no3 (aérateurs)
Afficher plus
Valeur totale du marché: 7 810 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Nature du marché: Fournitures
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de réseau d'assainissement 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-04 📅
Date de publication: 2022-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 005-007352
Numéro JO-S: 5

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent avis d'attribution concerne uniquement les lots no2 (agitateurs) et no3 (aérateurs)
le présent lot est conclu avec un montant maximum annuel de 100 000euro (H.T.).
le présent lot concerne la fourniture et la livraison d'aérateurs.
Le présent lot est conclu avec un montant maximum annuel de 50 000euro HT

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-25 📅
Nom: poulain bobinage
Adresse postale: 30 rue Emile Druart
Commune postale: Reims
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 4 528 EUR 💰
Nom: plm services
Adresse postale: 23t rue Croix du Temple
Commune postale: Bar-sur-Aube
Valeur totale du marché: 3 282 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Chalons-en-Champagne Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction Commande Publique et Achats Transversaux de Troyes Champagne Métropole
Adresse postale: 1 Place Robert Galley
Source: OJS 2022/S 005-007352 (2022-01-04)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
plm services Poulain Bobinage
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Travaux de construction d'usines,... Travaux de construction de stations de... Travaux de construction de stations... Équipement de station d'épuration