compte tenu de la reprise en régie de l'exploitation des stations d'épuration et des postes de refoulement par TCM, il convient de prévoir un accord-cadre afin d'anticiper le besoin de réparation ou fourniture de pompes, agitateurs et aérateurs.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-08.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-cadre à marchés subséquents pour la fourniture et la livraison d'équipements neufs pour les installations d'assainissement
M2021-054”
Produits/services: Équipement de station d'épuration📦
Brève description:
“compte tenu de la reprise en régie de l'exploitation des stations d'épuration et des postes de refoulement par TCM, il convient de prévoir un accord-cadre...”
Brève description
compte tenu de la reprise en régie de l'exploitation des stations d'épuration et des postes de refoulement par TCM, il convient de prévoir un accord-cadre afin d'anticiper le besoin de réparation ou fourniture de pompes, agitateurs et aérateurs.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de pompes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de station d'épuration📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“le présent lot concerne les prestations de fournitures et de livraison de pompes.
le présent accord-cadre est multi-attributaires à marché subséquent et...”
Description du marché
le présent lot concerne les prestations de fournitures et de livraison de pompes.
le présent accord-cadre est multi-attributaires à marché subséquent et conclu pour un montant maximum annuel de 100 000euro (H.T.).
Ledit lot étant multi-attributaires, il sera retenu 3 prestataires, pour toute la durée de l'accord-cadre.
les trois prestataires seront consultés à chaque fois qu'un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l'acheteur.
chaque titulaire de l'accord-cadre sera remis en concurrence dans les mêmes formes et délais, tout en garantissant la confidentialité des offres.
Les offres seront transmises selon les modalités décrites dans le CCAP-AE dudit lot.
si l'acheteur reçoit moins de 3 offres régulières dans le cadre de la présente consultation, l'accord-cadre sera attribué au(x) candidat(s) ayant déposé une offre régulière et ce(s) dernier(s) sera ou seront consultés à chaque fois qu'un besoin entrant de le cadre du présent accord-cadre surviendra.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité traduisant la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre, sera reconductible une fois par tacite reconduction et pour une période de 2 ans, sans que la durée maximale ne puisse excéder 4 ans.
Les...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre, sera reconductible une fois par tacite reconduction et pour une période de 2 ans, sans que la durée maximale ne puisse excéder 4 ans.
Les titulaires ne pourront s'opposer à la reconduction.
en cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur en avisera les titulaires 1 mois avant l'échéance du contrat.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison d'agitateurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le présent lot concerne la fourniture et la livraison d'agitateurs.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à marché subséquent conclu pour un montant...”
Description du marché
le présent lot concerne la fourniture et la livraison d'agitateurs.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à marché subséquent conclu pour un montant maximum annuel de 100 000euro (H.T.). Les marchés subséquents seront traités à prix global et forfaitaire.
Afficher plus
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre, sera reconductible une fois par tacite reconduction et pour une période de 2 ans, sans que la durée maximale ne puisse excéder 4 ans.
Le...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre, sera reconductible une fois par tacite reconduction et pour une période de 2 ans, sans que la durée maximale ne puisse excéder 4 ans.
Le titulaire ne pourra s'opposer à la reconduction.
en cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur en avisera le titulaire 1 mois avant l'échéance du contrat
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison d'aérateurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le présent lot porte sur la fourniture et la livraison d'aérateurs.
le présent lot est un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents conclu avec...”
Description du marché
le présent lot porte sur la fourniture et la livraison d'aérateurs.
le présent lot est un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents conclu avec un montant maximum annuel de 50 000euro (H.T.).
Afficher plus
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre, sera reconductible une fois par tacite reconduction et pour une période de 2 ans, sans que la durée maximale ne puisse excéder 4 ans.
Le...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre, sera reconductible une fois par tacite reconduction et pour une période de 2 ans, sans que la durée maximale ne puisse excéder 4 ans.
Le titulaire ne pourra s'opposer à la reconduction.
en cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur en avisera le titulaire 1 mois avant l'échéance du contrat.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires spécifique au domaine d'activité objet de la présente consultation sur les 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires spécifique au domaine d'activité objet de la présente consultation sur les 3 derniers exercices connus
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“présentation d'une liste des prestations similaires (non sous-traitées) effectuées au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne...”
Liste et brève description des critères de sélection
présentation d'une liste des prestations similaires (non sous-traitées) effectuées au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-08
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-08
17:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour chaque lot, les sous-critère du critère qualité traduisant la valeur technique de l'offre sont les suivants:
- la pertinence et l'efficacité de...”
pour chaque lot, les sous-critère du critère qualité traduisant la valeur technique de l'offre sont les suivants:
- la pertinence et l'efficacité de l'organisation mise en place dans le traitement et la prise en charge des commandes susceptibles d'intervenir dans le cadre du présent accord-cadre (au travers des marchés subséquents passés) ; sous critère noté sur 3 points ;
- la pertinence, la qualité des modalités et moyens (humains et matériels) dédiés à la livraison et à l'acheminement des matériaux commandés ; sous critère noté sur 7 points ;
- la pertinence, la qualité et l'adaptabilité du matériel proposé en réponse à la commande fictive du lot concerné ; sous-critère noté sur 10 points ;
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Chalons en Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tachalonsenchampagne@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction Commande Publique et Achats Transversaux
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@troyes-cm.fr📧
Source: OJS 2021/S 176-455591 (2021-09-06)
Informations complémentaires (2021-09-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“compte tenu de la reprise en régie de l'exploitation des stations d'épuration et des postes de refoulement par TCM, il convient de prévoir un accord-cadre...”
Brève description
compte tenu de la reprise en régie de l'exploitation des stations d'épuration et des postes de refoulement par TCM, il convient de prévoir un accord-cadre afin d'anticiper le besoin de fourniture de pompes, agitateurs et aérateurs.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 176-455591
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4)
Ancienne valeur
Texte:
“compte tenu de la reprise en régie de l'exploitation des stations d'épuration et des postes de refoulement par TCM, il convient de prévoir un accord-cadre...”
Texte
compte tenu de la reprise en régie de l'exploitation des stations d'épuration et des postes de refoulement par TCM, il convient de prévoir un accord-cadre afin d'anticiper le besoin de réparation ou fourniture de pompes, agitateurs et aérateurs
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“compte tenu de la reprise en régie de l'exploitation des stations d'épuration et des postes de refoulement par TCM, il convient de prévoir un accord-cadre...”
Texte
compte tenu de la reprise en régie de l'exploitation des stations d'épuration et des postes de refoulement par TCM, il convient de prévoir un accord-cadre afin d'anticiper le besoin de fourniture de pompes, agitateurs et aérateurs.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 179-465179 (2021-09-10)
Avis d'attribution de marché (2021-11-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent avis d'annulation concerne uniquement le lot no1 "Fourniture et livraison de pompes". Ledit lot sera relancé sur la base d'un cahier des charges...”
Brève description
le présent avis d'annulation concerne uniquement le lot no1 "Fourniture et livraison de pompes". Ledit lot sera relancé sur la base d'un cahier des charges modifié.
les lots no2 et 3 demeurent à ce stade en cours d'attribution.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“le présent lot concerne les prestations de fournitures et de livraison de pompes. Le présent accord-cadre est multi-attributaires à marché subséquent et...”
Description du marché
le présent lot concerne les prestations de fournitures et de livraison de pompes. Le présent accord-cadre est multi-attributaires à marché subséquent et conclu pour un montant maximum annuel de 100 000euros (H.T.). Ledit lot étant multi-attributaires, il sera retenu 3 prestataires, pour toute la durée de l'accord-cadre. Les trois prestataires seront consultés à chaque fois qu'un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l'acheteur. Chaque titulaire de l'accord-cadre sera remis en concurrence dans les mêmes formes et délais, tout en garantissant la confidentialité des offres. Les offres seront transmises selon les modalités décrites dans le CCAP-AE dudit lot. Si l'acheteur reçoit moins de 3 offres régulières dans le cadre de la présente consultation, l'accord-cadre sera attribué au(x) candidat(s) ayant déposé une offre régulière et ce(s) dernier(s) sera ou seront consultés à chaque fois qu'un besoin entrant de le cadre du présent accord-cadre surviendra.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 176-455591
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M2021-054-L1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture et livraison de pompes
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“le lot no 1 a été déclaré sans suite, car le pouvoir adjudicateur a constaté que les matériaux proposés par les candidats, au titre de la commande fictive,...”
le lot no 1 a été déclaré sans suite, car le pouvoir adjudicateur a constaté que les matériaux proposés par les candidats, au titre de la commande fictive, sont d'une diversité telle qu'ils ne permettent pas la comparaison des offres entre elles.
de plus, le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce), ne précisait pas clairement, si, au titre de la commande fictive, le pouvoir adjudicateur entendait ou non juger de la qualité et du coût des griffes de guidages et accessoires complémentaires.
Il résulte de ce qui précède, la nécessité d'affiner le cahier des charges et de préciser davantage les caractéristiques des pompes à changer au titre de la commande fictive, ainsi que l'étendue et les limites du matériel jugé au titre de la comparaison des offres.
C'Est pourquoi, le pouvoir adjudicateur entend relancer cette consultation sur la base d'un cahier des charges modifié.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 215-564116 (2021-11-02)
Avis d'attribution de marché (2022-01-04) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison d'équipements neufs pour les installations d'assainissement
M2021-054”
Produits/services: Équipement de réseau d'assainissement📦
Brève description:
“compte tenu de la reprise en régie de l'exploitation des stations d'épuration et des postes de refoulement par TCM, il convient de prévoir un accord-cadre...”
Brève description
compte tenu de la reprise en régie de l'exploitation des stations d'épuration et des postes de refoulement par TCM, il convient de prévoir un accord-cadre afin d'anticiper le besoin de fourniture de pompes, agitateurs et aérateurs.
Le présent avis d'attribution concerne uniquement les lots no2 (agitateurs) et no3 (aérateurs)
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 810 💰
Description
Description du marché:
“le présent lot concerne la fourniture et la livraison d'agitateurs.
le présent lot est conclu avec un montant maximum annuel de 100 000euro (H.T.).”
Description du marché:
“le présent lot concerne la fourniture et la livraison d'aérateurs.
Le présent lot est conclu avec un montant maximum annuel de 50 000euro HT”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Attribution du marché
Numéro de contrat: M2021-054-L2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture et livraison d'agitateurs
Date de conclusion du contrat: 2021-11-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: poulain bobinage
Adresse postale: 30 rue Emile Druart
Commune postale: Reims
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 528 💰
2️⃣
Numéro de contrat: M2021-054-L3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture et livraison d'aérateurs
Nom et adresse du contractant
Nom: plm services
Adresse postale: 23t rue Croix du Temple
Commune postale: Bar-sur-Aube
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 282 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Chalons-en-Champagne Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“direction Commande Publique et Achats Transversaux de Troyes Champagne Métropole”
Adresse postale: 1 Place Robert Galley
Source: OJS 2022/S 005-007352 (2022-01-04)