accord-Cadre A Bons De Commandes 2022-2025 - fournitures de matériaux pour travaux d'entretien etd'aménagement de la voirie de la Communauté de communes du Quercy Blanc
Communauté de communes du Quercy Blanc
la présente consultation concerne la fourniture de matériaux pour travaux d'entretien et d'aménagement de la voirie de la Communauté de communes du Quercy Blanc, à savoir : gravillon roche dure, gravillon alluvionnaire, grave naturelle, grave émulsion de reprofilage, grave émulsion de renforcement, émulsion bitume 69%, enrobé à froid stockable, matériaux recyclés, matériaux traités
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Colas France
- • eiffage Route Sud Ouest Midi Pyrennees
- • ETPL & V
- • LSO
- • Osagra
- • rup Groupe Denjean
- • Seguy TP
- • Société des Carrières du Massif Central
- • Bitume et asphalte › Bitume
- • Matériaux de construction routière › Matériaux de surfaçage routier
- • Matériaux de pavage › Cailloux pour l'empierrement des routes
- • Midi-Pyrénées › Lot
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-10-18 | Avis de marché |
| 2022-01-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction routière
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction routière 📦
Code CPV supplémentaire: Cailloux pour l'empierrement des routes 📦
Matériaux de surfaçage routier 📦
Bitume 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lot 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de communes du Quercy Blanc
Adresse postale: 37 Place Gambetta
Code postal: 46170
Commune postale: Castelnau Montratier Sainte Alauzie
Contact
Adresse Internet: https://www.ccquercyblanc.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@ccquercyblanc.fr 📧
URL des documents: http://marches-publics.info46.com 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.info46.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-18 📅
Date limite de soumission: 2021-11-23 📅
Date de publication: 2021-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 206-535987
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture Gravillons roche dure
Numéro du lot: 1
Brève description: volume tonnage sur durée initiale marché: Mini= 1500 / Maxi= 5000
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconductible 3 fois
Intitulé du lot: fourniture Gravillons alluvionnaires
Numéro du lot: 2
Brève description: volume tonnage sur durée initiale marché: Maxi= 1500
Intitulé du lot: fourniture Grave naturelle secteur géographique Castelnau Montratier-Sainte Alauzie
Numéro du lot: 3
Brève description: volume tonnage sur durée initiale marché: Mini= 1500 / Maxi= 7000
Intitulé du lot: fourniture Grave naturelle secteur géographique Montcuq en Quercy Blanc
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture de grave émulsion de reprofilage
Numéro du lot: 5
Brève description: volume tonnage sur durée initiale marché: Mini= 1000 / Maxi= 4000
Intitulé du lot: fourniture de grave émulsion de renforcement
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fourniture d'émulsion bitume 69 %
Numéro du lot: 7
Brève description: volume tonnage sur durée initiale marché: Mini= 250 / Maxi= 600
Intitulé du lot: fourniture d'enrobé à froid stockable
Numéro du lot: 8
Brève description: volume tonnage sur durée initiale marché: Mini= 30 / Maxi= 80
Intitulé du lot: fourniture de matériaux recyclés
Numéro du lot: 9
Brève description: volume tonnage sur durée initiale marché: Maxi= 2000
Intitulé du lot: fourniture de matériaux traités
Numéro du lot: 10
Brève description: volume tonnage sur durée initiale marché: Maxi= 3000
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2022-03-23 📅
Date d'ouverture des offres: 2021-11-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Gestion de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 55
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003951900018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info46.com 🌏
URL des documents: http://marches-publics.info46.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 206-535987 (2021-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction routière
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture de matériaux pour travaux d'entretien et d'aménagement de la voirie de la Communauté de communes du Quercy Blanc, à savoir : gravillon roche dure, gravillon alluvionnaire, grave naturelle, grave émulsion de reprofilage, grave émulsion de renforcement, émulsion bitume 69%, enrobé à froid stockable, matériaux recyclés, matériaux traités
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction routière 📦
Code CPV supplémentaire: Cailloux pour l'empierrement des routes 📦
Matériaux de surfaçage routier 📦
Bitume 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lot 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de communes du Quercy Blanc
Adresse postale: 37 Place Gambetta
Code postal: 46170
Commune postale: Castelnau Montratier Sainte Alauzie
Contact
Adresse Internet: https://www.ccquercyblanc.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@ccquercyblanc.fr 📧
URL des documents: http://marches-publics.info46.com 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.info46.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-18 📅
Date limite de soumission: 2021-11-23 📅
Date de publication: 2021-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 206-535987
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info46.com -
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture Gravillons roche dure
Numéro du lot: 1
Brève description: volume tonnage sur durée initiale marché: Mini= 1500 / Maxi= 5000
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconductible 3 fois
Intitulé du lot: fourniture Gravillons alluvionnaires
Numéro du lot: 2
Brève description: volume tonnage sur durée initiale marché: Maxi= 1500
Intitulé du lot: fourniture Grave naturelle secteur géographique Castelnau Montratier-Sainte Alauzie
Numéro du lot: 3
Brève description: volume tonnage sur durée initiale marché: Mini= 1500 / Maxi= 7000
Intitulé du lot: fourniture Grave naturelle secteur géographique Montcuq en Quercy Blanc
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture de grave émulsion de reprofilage
Numéro du lot: 5
Brève description: volume tonnage sur durée initiale marché: Mini= 1000 / Maxi= 4000
Intitulé du lot: fourniture de grave émulsion de renforcement
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fourniture d'émulsion bitume 69 %
Numéro du lot: 7
Brève description: volume tonnage sur durée initiale marché: Mini= 250 / Maxi= 600
Intitulé du lot: fourniture d'enrobé à froid stockable
Numéro du lot: 8
Brève description: volume tonnage sur durée initiale marché: Mini= 30 / Maxi= 80
Intitulé du lot: fourniture de matériaux recyclés
Numéro du lot: 9
Brève description: volume tonnage sur durée initiale marché: Maxi= 2000
Intitulé du lot: fourniture de matériaux traités
Numéro du lot: 10
Brève description: volume tonnage sur durée initiale marché: Maxi= 3000
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
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Conditions d'exécution du contrat:
forme juridique du groupement : Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.Modalités essentielles de financement et de paiement : Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2022-03-23 📅
Date d'ouverture des offres: 2021-11-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Gestion de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 55
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003951900018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info46.com 🌏
URL des documents: http://marches-publics.info46.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 206-535987 (2021-10-18)
Avis d'attribution de marché (2022-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 488 529 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-10 📅
Date de publication: 2022-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 010-018863
Se réfère à l'avis: 2021/S 206-535987
Numéro JO-S: 10
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-13 📅
Nom: société des Carrières du Massif Central
Adresse postale: caffoulens - rn122
Commune postale: Bagnac-sur-Célé
Code postal: 46270
Pays: France 🇫🇷
Lot 🏙️
Valeur totale du marché: 91 318 EUR 💰
Nom: rup Groupe Denjean
Adresse postale: 7 Avenue Pierre Latécoère
Commune postale: Castelsarrasin
Code postal: 82100
Pays: Tarn-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 20 237 EUR 💰
Nom: seguy Tp
Adresse postale: 21 Za De Lissaure
Commune postale: Lalbenque
Code postal: 46230
Valeur totale du marché: 38 824 EUR 💰
Nom: osagra
Adresse postale: 1315 Route De Laujol
Commune postale: Moissac
Code postal: 82200
Valeur totale du marché: 47 500 EUR 💰
Nom: etpl & V
Adresse postale: le Causse
Commune postale: Villeneuve
Code postal: 12260
Pays: Aveyron 🏙️
Valeur totale du marché: 76 500 EUR 💰
Nom: colas France
Adresse postale: zi Nord
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Valeur totale du marché: 24 700 EUR 💰
Nom: lso
Adresse postale: lacombe
Commune postale: Brive-la-Gaillarde
Code postal: 19100
Pays: Corrèze 🏙️
Valeur totale du marché: 172 700 EUR 💰
3 950 EUR 💰
Nom: eiffage Route Sud Ouest Midi Pyrennees
Adresse postale: les empeaux
Commune postale: Maxou
Code postal: 46090
Valeur totale du marché: 12 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
4
Source: OJS 2022/S 010-018863 (2022-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 488 529 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-10 📅
Date de publication: 2022-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 010-018863
Se réfère à l'avis: 2021/S 206-535987
Numéro JO-S: 10
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-13 📅
Nom: société des Carrières du Massif Central
Adresse postale: caffoulens - rn122
Commune postale: Bagnac-sur-Célé
Code postal: 46270
Pays: France 🇫🇷
Lot 🏙️
Valeur totale du marché: 91 318 EUR 💰
Nom: rup Groupe Denjean
Adresse postale: 7 Avenue Pierre Latécoère
Commune postale: Castelsarrasin
Code postal: 82100
Pays: Tarn-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 20 237 EUR 💰
Nom: seguy Tp
Adresse postale: 21 Za De Lissaure
Commune postale: Lalbenque
Code postal: 46230
Valeur totale du marché: 38 824 EUR 💰
Nom: osagra
Adresse postale: 1315 Route De Laujol
Commune postale: Moissac
Code postal: 82200
Valeur totale du marché: 47 500 EUR 💰
Nom: etpl & V
Adresse postale: le Causse
Commune postale: Villeneuve
Code postal: 12260
Pays: Aveyron 🏙️
Valeur totale du marché: 76 500 EUR 💰
Nom: colas France
Adresse postale: zi Nord
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Valeur totale du marché: 24 700 EUR 💰
Nom: lso
Adresse postale: lacombe
Commune postale: Brive-la-Gaillarde
Code postal: 19100
Pays: Corrèze 🏙️
Valeur totale du marché: 172 700 EUR 💰
3 950 EUR 💰
Nom: eiffage Route Sud Ouest Midi Pyrennees
Adresse postale: les empeaux
Commune postale: Maxou
Code postal: 46090
Valeur totale du marché: 12 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
4
Source: OJS 2022/S 010-018863 (2022-01-10)
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