Accord-cadre à bons de commande relatif à la location de véhicules automobiles neufs
Mauges Communauté
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture en location longue durée de véhicules neufs et leur garantie pour les différents services de Mauges Communauté.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien de voitures › Services d'entretien de voitures
- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Véhicules à moteur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-07-06 | Avis de marché |
| 2021-11-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 202121-450-L00
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mauges Communauté
Adresse postale: rue Robert Schuman — la Loge CS 60111 — Beaupréau
Code postal: 49602
Commune postale: Beaupréau-en-Mauges Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.maugescommunaute.fr 🌏
Courrier électronique: fcp@maugescommunaute.fr 📧
Téléphone: +33 241717710 📞
Fax: +33 241717701 📠
URL des documents: http://maugescommunaute.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://maugescommunaute.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-06 📅
Date limite de soumission: 2021-09-09 📅
Date de publication: 2021-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 131-345667
Numéro JO-S: 131
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://maugescommunaute.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://maugescommunaute.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 131-345667 (2021-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 202121-450-L00
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture en location longue durée de véhicules neufs et leur garantie pour les différents services de Mauges Communauté.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mauges Communauté
Adresse postale: rue Robert Schuman — la Loge CS 60111 — Beaupréau
Code postal: 49602
Commune postale: Beaupréau-en-Mauges Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.maugescommunaute.fr 🌏
Courrier électronique: fcp@maugescommunaute.fr 📧
Téléphone: +33 241717710 📞
Fax: +33 241717701 📠
URL des documents: http://maugescommunaute.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://maugescommunaute.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-06 📅
Date limite de soumission: 2021-09-09 📅
Date de publication: 2021-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 131-345667
Numéro JO-S: 131
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Le présent marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification.
Le marché est reconductible par décision tacite deux fois, pour une période d'un an.
En cas de non-reconduction, la résiliation sera notifiée par lettre recommandée et accusé de réception avec un préavis de trois (3) mois.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://maugescommunaute.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://maugescommunaute.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 131-345667 (2021-07-06)
Avis d'attribution de marché (2021-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: mauges communaute
Adresse postale: 1 Rue Robert Schuman - la Loge CS 60111 - beaupréau
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-15 📅
Date de publication: 2021-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 225-590201
Se réfère à l'avis: 2021/S 131-345667
Numéro JO-S: 225
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: location de véhicules automobiles neufs
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette - bP 24111
Source: OJS 2021/S 225-590201 (2021-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture en location longue durée de véhicules neufs et leur garantie pour les différents services de Mauges Communauté
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: mauges communaute
Adresse postale: 1 Rue Robert Schuman - la Loge CS 60111 - beaupréau
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-15 📅
Date de publication: 2021-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 225-590201
Se réfère à l'avis: 2021/S 131-345667
Numéro JO-S: 225
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: location de véhicules automobiles neufs
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette - bP 24111
Source: OJS 2021/S 225-590201 (2021-11-15)
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