accord-Cadre à bons de commande relatif à des travaux courants de réhabilitation et des petits travaux neufs dans les batiments et immeuble de la Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
exécution de travaux courants de réhabilitation et des petits travaux neufs sur des sites de la Communauté d'agglomération de Nîmes Métropole.
Il s'agit d'opérations de rénovation, de réhabilitation, de restructuration, de mise aux normes, et d'opérations techniques. Les sites sont composés du patrimoine bâti de la collectivité (ex. : déchetteries, bâtiments administratifs, culturels, sportifs, éducatifs)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-10.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande relatif à des travaux courants de réhabilitation et des petits travaux neufs dans les batiments et immeuble de la Communauté...”
Titre
accord-Cadre à bons de commande relatif à des travaux courants de réhabilitation et des petits travaux neufs dans les batiments et immeuble de la Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
21T0013DB
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Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“exécution de travaux courants de réhabilitation et des petits travaux neufs sur des sites de la Communauté d'agglomération de Nîmes Métropole.
Il s'agit...”
Brève description
exécution de travaux courants de réhabilitation et des petits travaux neufs sur des sites de la Communauté d'agglomération de Nîmes Métropole.
Il s'agit d'opérations de rénovation, de réhabilitation, de restructuration, de mise aux normes, et d'opérations techniques. Les sites sont composés du patrimoine bâti de la collectivité (ex. : déchetteries, bâtiments administratifs, culturels, sportifs, éducatifs)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 12 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: courants forts, courants faibles, incendie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique📦
Produits/services supplémentaires: Systèmes de détection d'incendie📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: le territoire de la Communauté d'agglomération de Nîmes Métropole
Description du marché:
“création, extension ou modification de réseaux électriques, d'alarmes intrusion / incendie, pose d'appareillages” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord - cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an par période, sans que celui ne puisse...”
Description des renouvellements
l'Accord - cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an par période, sans que celui ne puisse dépasser 4 années
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le présent accord-cadre pourra faire l'objet de prestations similaires selon les modalités décrites à l'article R.2122-7° du Code de la Commande publique et...”
Description des options
le présent accord-cadre pourra faire l'objet de prestations similaires selon les modalités décrites à l'article R.2122-7° du Code de la Commande publique et indiquée au CCAP, ainsi que des clauses de réexamen décrites au CCAP
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum de l'accord cadre est de 500 000 euros HT par période soit 2 000 000 euros HT pour 4 années (période initiale de 1 an reconductible...”
Informations complémentaires
le montant maximum de l'accord cadre est de 500 000 euros HT par période soit 2 000 000 euros HT pour 4 années (période initiale de 1 an reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an par période à l'initiative du pouvoir adjudicateur).
Il s'agit d'un accord cadre multi attributaire conclu avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plomberie CVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché:
“réparation et installation d'éléments de plomberie (robinetterie, sanitaires...), extensions ou modification de réseaux de chauffage, ventilation, climatisation”
Description du marché
réparation et installation d'éléments de plomberie (robinetterie, sanitaires...), extensions ou modification de réseaux de chauffage, ventilation, climatisation
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum de l'accord cadre est de 500 000 euros HT par période soit 2 000 000 euros HT pour 4 années (période initiale de 1 an reconductible...”
Informations complémentaires
le montant maximum de l'accord cadre est de 500 000 euros HT par période soit 2 000 000 euros HT pour 4 années (période initiale de 1 an reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an par période à l'initiative du pouvoir adjudicateur).
Il s'agit d'un accord cadre multi attributaire conclu avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture- signalétique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Site principal ou lieu d'exécution: le Territoire de la Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Description du marché: travaux de préparation de supports (murs, cloisons) et de peinture
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sols Souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols📦
Description du marché: travaux de ragréage et de dépose / pose de sols souples
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cloison, doublage, faux plafond
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
Description du marché:
“réalisation de plafonds ou de cloisons (plaques ou carreau de plâtre), mise en oeuvre de faux plafonds suspendus, travaux d'isolation thermique” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord - cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an par période, sans que celui-ci ne...”
Description des renouvellements
l'Accord - cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an par période, sans que celui-ci ne puisse dépasser 4 années
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maçonnerie, carrelage, couverture, serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Description du marché:
“construction, réhabilitation, transformation d'éléments en maçonnerie traditionnelle, travaux de métallerie (serrurerie, pose de grilles, garde-corps, mains...”
Description du marché
construction, réhabilitation, transformation d'éléments en maçonnerie traditionnelle, travaux de métallerie (serrurerie, pose de grilles, garde-corps, mains courantes)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord - cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an par période, sans que celui-ci ne...”
Description des renouvellements
l'Accord - cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an par période, sans que celui-ci ne puisse dépasser 4 années.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“dume (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature Dume) pour chaque membre du groupement et pour chaque...”
Liste et brève description des conditions
dume (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature Dume) pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant
ou, en cas de candidature classique :
*Lettre de candidature :
- remplir le formulaire Dc1 mis à jour le 1er avril 2019 ou utiliser un format libre ;
- pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance) ;
*Déclarations sur l'honneur :
- déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique (déclarations correspondantes dans le formulaire Dc1 mis à jour le 1er avril 2019 ou utiliser un format libre) ;
- pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance jointe en annexe à l'acte d'engagement).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“dume (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature Dume) pour chaque membre du groupement et pour chaque...”
Liste et brève description des critères de sélection
dume (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature Dume) pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant
ou, en cas de candidature classique, déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (déclaration correspondante dans le formulaire Dc2 mis à jour le 1er avril 2019) ;
Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
- une...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
- liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. . Eu égards aux caractéristiques du présent accord-cadre, les candidats sont invités à mettre en avant dans les listes fournies, les références portant sur des travaux similaires réalisés dans des ERP de toutes catégories.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-10
14:00 📅
“l'Accord cadre objet de la présente consultation est conclu avec plusieurs opérateurs économiques dont le nombre maximum est fixé à 3 attributaires par lot...”
l'Accord cadre objet de la présente consultation est conclu avec plusieurs opérateurs économiques dont le nombre maximum est fixé à 3 attributaires par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16, Avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30494
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16, Avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30494
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 148-392878 (2021-07-29)
Avis d'attribution de marché (2022-03-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: nîmes Métropole
URL: http://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“exécution de travaux courants de réhabilitation et des petits travaux neufs sur des sites de la Communauté d'agglomération de Nîmes Métropole. Il s'agit...”
Brève description
exécution de travaux courants de réhabilitation et des petits travaux neufs sur des sites de la Communauté d'agglomération de Nîmes Métropole. Il s'agit d'opérations de rénovation, de réhabilitation, de restructuration, de mise aux normes, et d'opérations techniques. Les sites sont composés du patrimoine bâti de la collectivité (ex. : déchetteries, bâtiments administratifs, culturels, sportifs, éducatifs)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 12 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum de l'accord cadre est de 500 000 euros HT par période soit 2 000 000 euros HT pour 4 années (période initiale de 1 an reconductible...”
Informations complémentaires
le montant maximum de l'accord cadre est de 500 000 euros HT par période soit 2 000 000 euros HT pour 4 années (période initiale de 1 an reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an par période à l'initiative du pouvoir adjudicateur). Il s'agit d'un accord cadre multi attributaire conclu avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables)
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Le présent accord-cadre pourra faire l'objet de prestations similaires selon les modalités décrites à l'article R.2122-7° du Code de la Commande publique et...”
Description des options
Le présent accord-cadre pourra faire l'objet de prestations similaires selon les modalités décrites à l'article R.2122-7° du Code de la Commande publique et indiquée au CCAP, ainsi que des clauses de réexamen décrites au CCAP
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre pourra faire l'objet de prestations similaires selon les modalités décrites à l'article R.2122-7° du Code de la Commande publique et...”
Informations complémentaires
le présent accord-cadre pourra faire l'objet de prestations similaires selon les modalités décrites à l'article R.2122-7° du Code de la Commande publique et indiquée au CCAP, ainsi que des clauses de réexamen décrites au CCAP
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Site principal ou lieu d'exécution: Le territoire de la Communauté d'agglomération de Nîmes Métropole
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 148-392878
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 210124
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: courants forts, courants faibles, incendie
Date de conclusion du contrat: 2022-02-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: ige
Adresse postale: 291 Chemin de Fontample
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: edison
Adresse postale: 3, Rue Clément Ader
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34430
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: snef
Adresse postale: 81, rue du Salaison
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 210125
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: plomberie, CVC
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sas energy-d
Adresse postale: 545, Chemin du Chai
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: axima concept
Adresse postale: zae Font de la Banquière -
Commune postale: Lattes
Code postal: 34874
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20126
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: peinture, Signalétique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: pelatan peinture
Adresse postale: 362, rue du Docteur Flemming
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 210126
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: mrl ets ribot -rieumal
Adresse postale: 1950, Avenue du Maréchal Juin
Nom: sarl auge
Adresse postale: 1954, Avenue du Maréchal
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sas vassileo batiment
Adresse postale: rue Joliot Curie
Commune postale: Beziers
Code postal: 34500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 210127
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: sols souples
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl pelatan peinture
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
1️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
1️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2101128
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: cloisons, doublage, faux plafonds
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: pelatan agencement
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
1️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sarl solelec
Adresse postale: 2, avenue du compagnonnage
Commune postale: Avignon
Code postal: 84918
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 22014
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: maçonnerie, carrelage, couverture, serrurerie
Nom et adresse du contractant
Nom: sogea Sud Bâtiment
Adresse postale: 541, Rue Georges Meliès
Code postal: 30904
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
1️⃣5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: jab realisation
Adresse postale: 555, Avenue du Docteur Fleming
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
1️⃣6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: samper Construction
Adresse postale: quartier les Arnaves, Route de Nîmes
Code postal: 30190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰