accord-Cadre à bons de commande - entretien des espaces verts de la Ville de Biarritz
Ville de Biarritz
accord-Cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces verts de la Ville de Biarritz. L'Accord-Cadre fixe un minimum et un maximum pour chacun des deux lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-08-31 | Avis de marché |
| 2022-04-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Biarritz
Adresse postale: avenue Edouard VII - b.P.58
Code postal: 64202
Commune postale: Biarritz
Contact
Adresse Internet: http://www.biarritz.fr 🌏
Courrier électronique: marche@biarritz.fr 📧
Téléphone: +33 559413969 📞
URL des documents: http://www.demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.demat-ampa.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-31 📅
Date limite de soumission: 2021-10-08 📅
Date de publication: 2021-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 171-446236
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 527 000 EUR 💰
Intitulé du lot: entretien des espaces verts
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: les prestations seront les mêmes que pour le lot 1 mais en terrain pentu.
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des Marchés Publics de la Ville de Biarritz
Adresse du profil d'acheteur: http://www.demat-ampa.fr 🌏
URL des documents: http://www.demat-ampa.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey - b.P.543
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 171-446236 (2021-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande pour l'entretien des espaces verts de la Ville de Biarritz. L'Accord-Cadre fixe un minimum et un maximum pour chacun des deux lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Biarritz
Adresse postale: avenue Edouard VII - b.P.58
Code postal: 64202
Commune postale: Biarritz
Contact
Adresse Internet: http://www.biarritz.fr 🌏
Courrier électronique: marche@biarritz.fr 📧
Téléphone: +33 559413969 📞
URL des documents: http://www.demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.demat-ampa.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-31 📅
Date limite de soumission: 2021-10-08 📅
Date de publication: 2021-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 171-446236
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
la valeur estimée du lot correspond au montant maximal de commande sur les 4 années du marché.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 527 000 EUR 💰
Intitulé du lot: entretien des espaces verts
Numéro du lot: 1
Brève description:
le CCPT précise les prestations qui pourront être commandées. L'Accord-Cadre pourra notamment comprendre l'entretien des pelouses, l'entretien des arbustes, le désherbage et les traitements phytosanitaires et l'entretien des protections des massifs.
Valeur estimée hors TVA: 167 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
la durée initiale ira de la date fixée par l'ordre de service au 31 décembre 2022.
L'Accord-Cadre pour être reconduit trois fois : années 2023, 2024 et 2025 dans les conditions fixées par le CCAP.
la valeur estimée du lot correspond au montant maximal de commande sur les 4 années du marché.
Intitulé du lot: entretien des espaces verts en terrain pentu
Numéro du lot: 2
Brève description: les prestations seront les mêmes que pour le lot 1 mais en terrain pentu.
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail ;
- pouvoirs de la personne habilitée à engager la société
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des Marchés Publics de la Ville de Biarritz
Adresse du profil d'acheteur: http://www.demat-ampa.fr 🌏
URL des documents: http://www.demat-ampa.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey - b.P.543
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
voies de recours :
- Référés précontractuel et contractuel : dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-13 et suivants du Code de la justice administrative
- recours au fond devant le tribunal administratif : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
- Modalités de dépôt des recours : envoi papier, dépôt sur place au T.A. De Pau ou via le site www.telerecours.fr
Avis d'attribution de marché (2022-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2022-035
Brève description: entretien des espaces verts de la Ville de Biarritz
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-27 📅
Date de publication: 2022-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 085-230721
Se réfère à l'avis: 2021/S 171-446236
Numéro JO-S: 85
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de loffre au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Développement durable au vu de la note produite
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-15 📅
Nom: sarl Pascal Poulou
Adresse postale: 250 Chemin d'elbarren
Commune postale: Urrugne
Code postal: 64122
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2022/S 085-230721 (2022-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2022-035
Brève description: entretien des espaces verts de la Ville de Biarritz
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-27 📅
Date de publication: 2022-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 085-230721
Se réfère à l'avis: 2021/S 171-446236
Numéro JO-S: 85
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
entretien des espaces verts
entretien des espaces verts en terrain pentu
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de loffre au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Développement durable au vu de la note produite
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-15 📅
Nom: sarl Pascal Poulou
Adresse postale: 250 Chemin d'elbarren
Commune postale: Urrugne
Code postal: 64122
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2022/S 085-230721 (2022-04-27)
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