Accord-cadre à bons de commande de formations à la conduite poids lourd pour les agents de la collectivité parisienne

Ville de Paris

Accord-cadre à bons de commande de formations à la conduite poids lourd pour les agents de la collectivité parisienne.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-05.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-01-05 Avis de marché
2021-02-03 Informations complémentaires
2021-07-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-01-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Adresse postale:
“service achat 1, fonctionnement de la collectivité, domaine fonctionnement des services, 7 avenue de la Porte d'Ivry”
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: https://www.paris.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=766592&orgAcronyme=r8t 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Communication (participation)
Nom:
“Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats”
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: http://www.paris.fr 🌏
Communication
URL de l'outil d'acquisition: https://marches.maximilien.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande de formations à la conduite poids lourd pour les agents de la collectivité parisienne 2001025”
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande de formations à la conduite poids lourd pour les agents de la collectivité parisienne.”

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande de formations à la conduite poids lourd pour les agents de la collectivité parisienne.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Cet accord-cadre est reconductible une fois tacitement et dans les mêmes termes.”
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au(x) titulaire(s) un accord-cadre sur le fondement de l'article R. 2122-7 du...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires: Pas de montant minimal ni de montant maximal.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants) comprenant notamment: une déclaration sur l'honneur pour...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant la date et le destinataire public ou privé ou partie IV.c.1b) du...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“En application de l'article 2 de l'arrêté du 16.4.2016: agrément préfectoral d'activité, conformément à l'arrêté du 8.1.2001 relatif à l'exploitation des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché comporte des clauses environnementales prévues à l'article 1.5.2 du CCAP ainsi qu'une clause de promotion de la diversité et de lutte contre les...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-09 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-11 09:30 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Ce marché pourra comporter une phase de négociation.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2021/S 005-006177 (2021-01-05)
Informations complémentaires (2021-02-03)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 005-006177

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-02-09 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-03-02 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-02-11 📅
L'heure: 09:30
Nouvelle valeur
Date: 2021-03-04 📅
L'heure: 09:30
Source: OJS 2021/S 026-065048 (2021-02-03)
Avis d'attribution de marché (2021-07-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale:
“service achat 1 Fonctionnement de la collectivité, domaine «Fonctionnement des services», 7 avenue de la Porte d'Ivry”

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 404 632 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et pertinence de l'équipe dédiée
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Suivi pédagogique des stagiaires
Prix (pondération): 40

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 005-006177

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20212021S04221
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande de formations à la conduite poids lourd pour les agents de la collectivité parisienne”
Date de conclusion du contrat: 2021-06-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro Conduite
Adresse postale: 5 place Marx Dormoy
Commune postale: Vigneux-sur-Seine
Code postal: 91270
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: École de conduite du marché
Adresse postale: 1 rue Courteline
Commune postale: Villeneuve-Saint-Georges
Code postal: 94190
Région: Val-de-Marne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 404 632 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Source: OJS 2021/S 136-361983 (2021-07-12)