Accord-cadre à bons de commande d'acquisition de produits de traitement pour les différents services de la Régie La Créole

Régie comm d'eau et d'ass. La Créole

Prestations de fourniture et livraison de produits de traitements pour le fonctionnement des installations du service d'eau potable et d'assainissement.
Les produits sont les suivants:
— lot 1 «Hypochlorite de sodium»;
— lot 2 «Chlore»;
— lot 3 «Nitrates de calcium»;
— lot 4 «Polymère cationique»;
— lot 5 «Réactif»;
— lot 6 «Divers produits».

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS COROI

Qui ?

• Régie comm d'eau et d'ass. La Créole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises › La Réunion

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-26	Avis de marché
2022-04-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Numéro de référence: Lot1 2021PFS024-Lot2 2021PFS025-Lot3 2021PFS026-Lot4 2021PFS027-Lot5 2021PFS028-Lot6 2021PFS029
Brève description:

Prestations de fourniture et livraison de produits de traitements pour le fonctionnement des installations du service d'eau potable et d'assainissement. Les produits sont les suivants: — lot 1 «Hypochlorite de sodium»; — lot 2 «Chlore»; — lot 3 «Nitrates de calcium»; — lot 4 «Polymère cationique»; — lot 5 «Réactif»; — lot 6 «Divers produits».

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Code CPV supplémentaire: Hypochlorite de sodium 📦
Chlore 📦
Agents floculants 📦
Réactifs chimiques 📦
Produits chimiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie comm d'eau et d'ass. La Créole
Adresse postale: 8 route de Savanna, CS 91019
Code postal: 97864
Commune postale: Saint-Paul Cedex
Contact
Adresse Internet: https://rcea-lacreole.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@lacreole.re 📧
Téléphone: +33 262323035 📞
Fax: +33 262334538 📠
URL des documents: https://rcea-lacreole.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://rcea-lacreole.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-26 📅
Date limite de soumission: 2021-07-01 📅
Date de publication: 2021-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 103-272305
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande comprenant un montant minimal annuel de 5 000 EUR/HT et un montant maximal annuel de 250 000 EUR/HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de fourniture et livraison de produits de traitements pour le fonctionnement des installations du service d'eau potable et d'assainissement.

Les produits sont les suivants:

— lot 1 «Hypochlorite de sodium»;

— lot 2 «Chlore»;

— lot 3 «Nitrates de calcium»;

— lot 4 «Polymère cationique»;

— lot 5 «Réactif»;

— lot 6 «Divers produits».

Valeur totale estimée: 1 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Hypochlorite de sodium
Numéro du lot: 1
Brève description:

Liste non exhaustive:

— hypochlorite de sodium:120 000 kg;

— reprise d'une cuve IBC vide, non rincé ayant contenue des produits: 50 unités.

Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une durée de un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible pour trois (3) périodes de un (1) an et pour une durée maximale de quatre (4) ans.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande comprenant un montant minimal annuel de 5 000 EUR/HT et un montant maximal annuel de 250 000 EUR/HT.

Intitulé du lot: Chlore
Numéro du lot: 2
Brève description:

— chlore gazeux en bouteille de 14 kg: 1,00 unité;

— chlore gazeux en bouteille de 30 kg: 2,00 unités;

— location annuelle d'une bouteille de 49 kg (sur une base de 250 u): 250,00 unités;

— transport de six bouteilles de chlore (forfait à la journée):47,00 forfait.

Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande comprenant un montant minimal annuel de 5 000 EUR/HT et un montant maximal annuel de 350 000 EUR/HT.

Intitulé du lot: Nitrates de calcium
Numéro du lot: 3
Brève description: — nitrates de calcium: 500 000 kg;
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Polymère cationique
Numéro du lot: 4
Brève description:

— polymères cationique en émulsion: 29 120 kg;

— reprise d'une cuve IBC vide, non rincé ayant contenue des produits visqueux: 50 unités.

Intitulé du lot: Réactifs
Numéro du lot: 5
Brève description:

— chlorure ferrique: 388 000 kg;

— chlorure d'alumine (flocat) (cubi de 1 200 l): 1 unité;

— sulfate d'alumine en poudre: 2 000 kg;

— acide sulfurique: 20 000 kg;

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande comprenant un montant minimal annuel de 5 000 EUR/HT et un montant maximal annuel de 200 000 EUR/HT.

Intitulé du lot: Divers produits
Numéro du lot: 6
Brève description:

— destructeur d'odeur par brumisation: 180 l;

— chaux en sac de 25 kg: 100 unités;

— charbon actif ciblage RSH + aldéhydes cétones: 1 000 kg;

— convertisseur de rouille: 30 l;

— nettoyant diélectrique multi-usage aérosol 650 ml: 30 unités.

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande comprenant un montant minimal annuel de 5 000 EUR/HT et un montant maximal annuel de 100 000 EUR/HT.

Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: KA05
KA09
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Communes de Saint-Paul et de Trois-Bassins. La livraison sera indiquée sur le bon de…

… commande.

… commande

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature dûment signée ou imprimé DC1;

— les documents relatifs au pouvoir, indiquant le nom et la qualité de la personne signataire ayant pouvoir d'engager l'entreprise, et en cas de groupement, les documents relatifs au pouvoir donné par les cotraitants à cette personne;

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que ce dernier n'entre pas dans un des cas d'exclusion de la procédure prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 ou aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique.

Situation économique et financière:

Déclaration du candidat, chiffre d'affaires des trois dernières années concernant les prestations du présent marché (ou imprimé DC2).

Capacité technique et professionnelle:

— liste des prestations en cours d'exécution ou exécutées au cours de trois dernières années, indiquant notamment: le montant, la date et le destinataire public ou privé;

— déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de cette prestation;

— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identités professionnelles ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser les prestations pour lesquelles il se porte candidat.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— pour l'ensemble des lots: fournir les autorisations de stockage et de transport des produits délivrées par les autorités compétentes;

— pour le lot nº 2: le candidat doit justifier d'une capacité de stockage en permanence de chlore gazeux équivalent à six mois de la consommation de ce produit par la régie. Et d'une capacité de stockage de trois mois pour le chlore en granulé (données de références à l'article 2 du CCP);

— pour les lots n

— pour l'ensemble des lots: le stockage des produits doit se faire sur le territoire de la Réunion.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://rcea-lacreole.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://rcea-lacreole.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'un avis d'appel à candidature. Les pièces téléchargeables sont transmises à titre d'information.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif — secrétariat du greffe
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, BP 2024
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 62924360 📞
Fax: +33 62924362 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Deux mois à compter de la notification de la décision contestée.

Délai de recours pour le référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges des marchés publics
Adresse postale: 21 rue Mollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 44426343 📞
Fax: +33 44426337 📠
Source: OJS 2021/S 103-272305 (2021-05-26)

Avis d'attribution de marché (2022-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

prestations de fourniture et livraison de produits de traitements pour le fonctionnement des installations du service d'eau potable et d'assainissement. Les produits sont les suivants : - lot 1 - hypochlorite de sodium - lot 2 - chlore - lot 3 - nitrates de calcium - lot 4 - polymere cationique - lot 5 - reactif - lot 6 - divers produits

Valeur totale du marché: 1 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: régie comm d'eau et d'ass. La Créole
Adresse postale: 8 route de Savanna CS 91019
Commune postale: Saint-Paul Cédex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-01 📅
Date de publication: 2022-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 068-181514
Se réfère à l'avis: 2021/S 103-272305
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande comprenant un montant minimum annuel de 5 000 euros/ht et un montant maximum annuel de 250 000 euros/ht

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

prestations de fourniture et livraison de produits de traitements pour le fonctionnement des installations du service d'eau potable et d'assainissement.

Les produits sont les suivants :

- lot 1 - hypochlorite de sodium

- lot 2 - chlore

- lot 3 - nitrates de calcium

- lot 4 - polymere cationique

- lot 5 - reactif

- lot 6 - divers produits

Intitulé du lot: hypochlorite de sodium
Numéro du lot: Lot 1
Brève description:

liste non exhaustive :

- hypochlorite de sodium:120 000 kg;

- reprise d'une cuve IBC vide, non rincé ayant contenue des produits:50 unités

Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande comprenant un montant minimum annuel de 5 000 euros/ht et un montant maximum annuel de 250 000 euros/ht

Intitulé du lot: chlore
Numéro du lot: Lot 2
Brève description:

Chlore gazeux en bouteille de 14 kg : 1,00 unité;

chlore gazeux en bouteille de 30 kg: 2,00 unités;

location annuelle d'une bouteille de 49 kg (sur une base de 250 u):250,00 unités;

transport de 6 bouteilles de chlore (forfait à la journée):47,00 forfait, .

Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande comprenant un montant minimum annuel de 5 000 euros/ht et un montant maximum annuel de 350 000 euros/ht

Intitulé du lot: nitrates de calcium
Numéro du lot: Lot 3
Brève description:

- nitrates de calcium : 500 000 kg

- reprise d'une cuve IBC vide, non rincé ayant contenue des produits : 50 unités

Intitulé du lot: polymere cationique
Numéro du lot: Lot 4
Brève description:

-Polymères Cationique en émulsion: 29 120 kg;

-reprise d'une cuve IBC vide, non rincé ayant contenue des produits visqueux :50 unités

Intitulé du lot: reactifs
Numéro du lot: Lot 5
Brève description:

- chlorure ferrique: 388 000 kg;

- chlorure d'alumine (Flocat) (cubi de 1 200l): 1unité;

- sulfate d'alumine en poudre: 2 000 kg;

- acide sulfurique:20 000 kg;

- reprise d'une cuve IBC vide, non rincé ayant contenue des produits:50 unités, .

Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande comprenant un montant minimum annuel de 5 000 euros/ht et un montant maximum annuel de 200 000 euros/ht

Intitulé du lot: divers produits
Numéro du lot: Lot 6
Brève description:

- destructeur d'odeur par brumisation :180 Litres;

- chaux en sac de 25 kg : 100 unités;

- charbon actif Ciblage rsh + Aldéhydes Cétones : 1 000 kg;

-convertisseur de rouille : 30 Litres;

- nettoyant diélectrique multi-usage aérosol 650 ml : 30 unités, .

Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande comprenant un montant minimum annuel de 5 000 euros/ht et un montant maximum annuel de 100 000 euros/ht

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

communes de saint paul et de trois bassins. La livraison sera indiquée sur le Bon de Commande

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-23 📅
Nom: sas coroi
Adresse postale: zone industrielle Rue Armagnac Cs91216
Commune postale: Le Port Cedex
Code postal: 97849
Pays: France 🇫🇷
La Réunion 🏙️
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
350 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-03-30 📅
Valeur totale du marché: 550 000 EUR 💰
Code postal: 97829
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Pays: La Réunion 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif- secrétariat du greffe
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon - bP 2024
Téléphone: +33 262924360 📞
Fax: +33 262924362 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

2 mois à compter de la notification de la décision contestée.

Délai de recours pour le référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges des marchés publics
Adresse postale: 21 Rue Mollis
Téléphone: +33 144426343 📞
Fax: +33 144426337 📠
Source: OJS 2022/S 068-181514 (2022-04-01)

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