Prestations de fourniture et livraison de produits de traitements pour le fonctionnement des installations du service d'eau potable et d'assainissement.
Les produits sont les suivants:
— lot 1 «Hypochlorite de sodium»;
— lot 2 «Chlore»;
— lot 3 «Nitrates de calcium»;
— lot 4 «Polymère cationique»;
— lot 5 «Réactif»;
— lot 6 «Divers produits».
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-01.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande d'acquisition de produits de traitement pour les différents services de la Régie La Créole
Lot1 2021PFS024-Lot2...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande d'acquisition de produits de traitement pour les différents services de la Régie La Créole
Lot1 2021PFS024-Lot2 2021PFS025-Lot3 2021PFS026-Lot4 2021PFS027-Lot5 2021PFS028-Lot6 2021PFS029
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Produits/services: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau📦
Produits/services: KA05
📦
Produits/services: KA09
📦
Brève description:
“Prestations de fourniture et livraison de produits de traitements pour le fonctionnement des installations du service d'eau potable et d'assainissement.
Les...”
Brève description
Prestations de fourniture et livraison de produits de traitements pour le fonctionnement des installations du service d'eau potable et d'assainissement.
Les produits sont les suivants:
— lot 1 «Hypochlorite de sodium»;
— lot 2 «Chlore»;
— lot 3 «Nitrates de calcium»;
— lot 4 «Polymère cationique»;
— lot 5 «Réactif»;
— lot 6 «Divers produits».
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 700 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hypochlorite de sodium
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Hypochlorite de sodium📦
Lieu d'exécution: La Réunion 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Communes de Saint-Paul et de Trois-Bassins. La livraison sera indiquée sur le bon de commande.”
Description du marché:
“Liste non exhaustive:
— hypochlorite de sodium:120 000 kg;
— reprise d'une cuve IBC vide, non rincé ayant contenue des produits: 50 unités.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une durée de un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible pour trois (3) périodes...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une durée de un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible pour trois (3) périodes de un (1) an et pour une durée maximale de quatre (4) ans.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande comprenant un montant minimal annuel de 5 000 EUR/HT et un montant maximal annuel de 250 000 EUR/HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chlore
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Chlore📦
Description du marché:
“Liste non exhaustive:
— chlore gazeux en bouteille de 14 kg: 1,00 unité;
— chlore gazeux en bouteille de 30 kg: 2,00 unités;
— location annuelle d'une...”
Description du marché
Liste non exhaustive:
— chlore gazeux en bouteille de 14 kg: 1,00 unité;
— chlore gazeux en bouteille de 30 kg: 2,00 unités;
— location annuelle d'une bouteille de 49 kg (sur une base de 250 u): 250,00 unités;
— transport de six bouteilles de chlore (forfait à la journée):47,00 forfait.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande comprenant un montant minimal annuel de 5 000 EUR/HT et un montant maximal annuel de 350 000 EUR/HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nitrates de calcium
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Agents floculants📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Communes de Saint-Paul et de Trois-Bassins. La livraison sera indiquée sur le bon de commande”
Description du marché:
“Liste non exhaustive:
— nitrates de calcium: 500 000 kg;
— reprise d'une cuve IBC vide, non rincé ayant contenue des produits: 50 unités.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 550 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Polymère cationique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Liste non exhaustive:
— polymères cationique en émulsion: 29 120 kg;
— reprise d'une cuve IBC vide, non rincé ayant contenue des produits visqueux: 50 unités.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réactifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Réactifs chimiques📦
Description du marché:
“Liste non exhaustive:
— chlorure ferrique: 388 000 kg;
— chlorure d'alumine (flocat) (cubi de 1 200 l): 1 unité;
— sulfate d'alumine en poudre: 2 000 kg;
—...”
Description du marché
Liste non exhaustive:
— chlorure ferrique: 388 000 kg;
— chlorure d'alumine (flocat) (cubi de 1 200 l): 1 unité;
— sulfate d'alumine en poudre: 2 000 kg;
— acide sulfurique: 20 000 kg;
— reprise d'une cuve IBC vide, non rincé ayant contenue des produits: 50 unités.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande comprenant un montant minimal annuel de 5 000 EUR/HT et un montant maximal annuel de 200 000 EUR/HT.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Divers produits
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques📦
Description du marché:
“Liste non exhaustive:
— destructeur d'odeur par brumisation: 180 l;
— chaux en sac de 25 kg: 100 unités;
— charbon actif ciblage RSH + aldéhydes cétones: 1...”
Description du marché
Liste non exhaustive:
— destructeur d'odeur par brumisation: 180 l;
— chaux en sac de 25 kg: 100 unités;
— charbon actif ciblage RSH + aldéhydes cétones: 1 000 kg;
— convertisseur de rouille: 30 l;
— nettoyant diélectrique multi-usage aérosol 650 ml: 30 unités.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande comprenant un montant minimal annuel de 5 000 EUR/HT et un montant maximal annuel de 100 000 EUR/HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature dûment signée ou imprimé DC1;
— les documents relatifs au pouvoir, indiquant le nom et la qualité de la personne signataire ayant...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature dûment signée ou imprimé DC1;
— les documents relatifs au pouvoir, indiquant le nom et la qualité de la personne signataire ayant pouvoir d'engager l'entreprise, et en cas de groupement, les documents relatifs au pouvoir donné par les cotraitants à cette personne;
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que ce dernier n'entre pas dans un des cas d'exclusion de la procédure prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 ou aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration du candidat, chiffre d'affaires des trois dernières années concernant les prestations du présent marché (ou imprimé DC2).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des prestations en cours d'exécution ou exécutées au cours de trois dernières années, indiquant notamment: le montant, la date et le destinataire...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des prestations en cours d'exécution ou exécutées au cours de trois dernières années, indiquant notamment: le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de cette prestation;
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identités professionnelles ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser les prestations pour lesquelles il se porte candidat.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“— pour l'ensemble des lots: fournir les autorisations de stockage et de transport des produits délivrées par les autorités compétentes;
— pour le lot nº 2:...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
— pour l'ensemble des lots: fournir les autorisations de stockage et de transport des produits délivrées par les autorités compétentes;
— pour le lot nº 2: le candidat doit justifier d'une capacité de stockage en permanence de chlore gazeux équivalent à six mois de la consommation de ce produit par la régie. Et d'une capacité de stockage de trois mois pour le chlore en granulé (données de références à l'article 2 du CCP);
— pour les lots n 1, 3, 4, 5 et 6: le candidat doit justifier d'une capacité de stockage en permanence des produits de chacun des lots, équivalent à trois mois de la consommation de ces produits par la régie (données de références à l'article 2 du CCP);
— pour l'ensemble des lots: le stockage des produits doit se faire sur le territoire de la Réunion.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-01
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“Il s'agit d'un avis d'appel à candidature. Les pièces téléchargeables sont transmises à titre d'information.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif — secrétariat du greffe
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, BP 2024
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 62924360📞
Fax: +33 62924362 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges des marchés publics”
Adresse postale: 21 rue Mollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 44426343📞
Fax: +33 44426337 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Deux mois à compter de la notification de la décision contestée.
Délai de recours pour le référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat.”
Source: OJS 2021/S 103-272305 (2021-05-26)
Avis d'attribution de marché (2022-04-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: régie comm d'eau et d'ass. La Créole
Adresse postale: 8 route de Savanna CS 91019
Commune postale: Saint-Paul Cédex
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre à bons de commande d'acquisition de produits de traitement pour les différents services de la régie la creole
Lot1 2021PFS024-Lot2...”
Titre
accord-Cadre à bons de commande d'acquisition de produits de traitement pour les différents services de la régie la creole
Lot1 2021PFS024-Lot2 2021PFS025-Lot3 2021PFS026-Lot4 2021PFS027-Lot5 2021PFS028-Lot6 2021PFS029
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Brève description:
“prestations de fourniture et livraison de produits de traitements pour le fonctionnement des installations du service d'eau potable et d'assainissement.
Les...”
Brève description
prestations de fourniture et livraison de produits de traitements pour le fonctionnement des installations du service d'eau potable et d'assainissement.
Les produits sont les suivants :
- lot 1 - hypochlorite de sodium
- lot 2 - chlore
- lot 3 - nitrates de calcium
- lot 4 - polymere cationique
- lot 5 - reactif
- lot 6 - divers produits
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 700 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: hypochlorite de sodium
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“communes de saint paul et de trois bassins. La livraison sera indiquée sur le Bon de Commande”
Description du marché:
“liste non exhaustive :
- hypochlorite de sodium:120 000 kg;
- reprise d'une cuve IBC vide, non rincé ayant contenue des produits:50 unités”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande comprenant un montant minimum annuel de 5 000 euros/ht et un montant maximum annuel de 250 000 euros/ht” Champ d'application du marché
Titre: chlore
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Description du marché:
“liste non exhaustive :
Chlore gazeux en bouteille de 14 kg : 1,00 unité;
chlore gazeux en bouteille de 30 kg: 2,00 unités;
location annuelle d'une bouteille...”
Description du marché
liste non exhaustive :
Chlore gazeux en bouteille de 14 kg : 1,00 unité;
chlore gazeux en bouteille de 30 kg: 2,00 unités;
location annuelle d'une bouteille de 49 kg (sur une base de 250 u):250,00 unités;
transport de 6 bouteilles de chlore (forfait à la journée):47,00 forfait, .
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande comprenant un montant minimum annuel de 5 000 euros/ht et un montant maximum annuel de 350 000 euros/ht” Champ d'application du marché
Titre: nitrates de calcium
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Description
Description du marché:
“liste non exhaustive :
- nitrates de calcium : 500 000 kg
- reprise d'une cuve IBC vide, non rincé ayant contenue des produits : 50 unités” Champ d'application du marché
Titre: polymere cationique
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Description
Description du marché:
“liste non exhaustive :
-Polymères Cationique en émulsion: 29 120 kg;
-reprise d'une cuve IBC vide, non rincé ayant contenue des produits visqueux :50 unités” Champ d'application du marché
Titre: reactifs
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Description
Description du marché:
“liste non exhaustive :
- chlorure ferrique: 388 000 kg;
- chlorure d'alumine (Flocat) (cubi de 1 200l): 1unité;
- sulfate d'alumine en poudre: 2 000 kg;
-...”
Description du marché
liste non exhaustive :
- chlorure ferrique: 388 000 kg;
- chlorure d'alumine (Flocat) (cubi de 1 200l): 1unité;
- sulfate d'alumine en poudre: 2 000 kg;
- acide sulfurique:20 000 kg;
- reprise d'une cuve IBC vide, non rincé ayant contenue des produits:50 unités, .
Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande comprenant un montant minimum annuel de 5 000 euros/ht et un montant maximum annuel de 200 000 euros/ht” Champ d'application du marché
Titre: divers produits
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 6
Description
Description du marché:
“liste non exhaustive :
- destructeur d'odeur par brumisation :180 Litres;
- chaux en sac de 25 kg : 100 unités;
- charbon actif Ciblage rsh + Aldéhydes...”
Description du marché
liste non exhaustive :
- destructeur d'odeur par brumisation :180 Litres;
- chaux en sac de 25 kg : 100 unités;
- charbon actif Ciblage rsh + Aldéhydes Cétones : 1 000 kg;
-convertisseur de rouille : 30 Litres;
- nettoyant diélectrique multi-usage aérosol 650 ml : 30 unités, .
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande comprenant un montant minimum annuel de 5 000 euros/ht et un montant maximum annuel de 100 000 euros/ht”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 103-272305
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: hypochlorite de sodium
Date de conclusion du contrat: 2022-03-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sas coroi
Adresse postale: zone industrielle Rue Armagnac Cs91216
Commune postale: Le Port Cedex
Code postal: 97849
Pays: France 🇫🇷
Région: La Réunion 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 250 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: chlore
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 350 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: nitrates de calcium
Date de conclusion du contrat: 2022-03-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 550 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 550 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: polymere cationique
Nom et adresse du contractant
Code postal: 97829
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 250 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: reactifs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: divers produits
Nom et adresse du contractant
Région: La Réunion🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif- secrétariat du greffe
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon - bP 2024
Téléphone: +33 262924360📞
Fax: +33 262924362 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges des marchés publics”
Adresse postale: 21 Rue Mollis
Téléphone: +33 144426343📞
Fax: +33 144426337 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“2 mois à compter de la notification de la décision contestée.
Délai de recours pour le référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat”
Source: OJS 2022/S 068-181514 (2022-04-01)