Accord-cadre à bon de commandes Tous corps d'état (TCE) — ICF Habitat Nord Est Amiens/Longueau, Oise, Champagnes-Ardennes, Artois, Lille, Valenciennes, Littoral Flandres, Nancy Metz, Haut-Rhin, Bas-Rhin
ICF Nord Est SA HLM
Accord-cadre à bon de commandes Tous corps d'état (TCE) — ICF Habitat Nord Est Amiens/Longueau, Oise, Champagnes-Ardennes, Artois, Lille, Valenciennes, Littoral Flandres, Nancy Metz, Haut-Rhin, Bas-Rhin.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-05-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2021-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de réfection
Numéro de référence: Sicf 2021 00090
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de réfection 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de réfection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ICF Nord Est SA HLM
Adresse postale: 26 rue de Paradis
Code postal: 75010
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.icfhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: directionachats@icfhabitat.fr 📧
URL des documents: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-07 📅
Date limite de soumission: 2021-06-08 📅
Date de publication: 2021-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 092-237289
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Amiens Longueau
Numéro du lot: 1
Brève description: Amiens Longueau.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Trois fois.
Intitulé du lot: Région de l'Oise
Numéro du lot: 2
Brève description: Région de l'Oise.
Intitulé du lot: Champagnes-Ardennes
Numéro du lot: 3
Brève description: Champagnes-Ardennes.
Intitulé du lot: Artois
Numéro du lot: 4
Brève description: Artois.
Intitulé du lot: Lille
Numéro du lot: 5
Brève description: Lille.
Intitulé du lot: Valenciennes
Numéro du lot: 6
Brève description: Valenciennes.
Intitulé du lot: Littoral Flandres
Numéro du lot: 7
Brève description: Littoral Flandres.
Intitulé du lot: Nancy
Numéro du lot: 8
Brève description: Nancy.
Intitulé du lot: Région de Metz
Numéro du lot: 9
Brève description: Région de Metz.
Intitulé du lot: Haut-Rhin
Numéro du lot: 10
Brève description: Haut-Rhin.
Intitulé du lot: Bas-Rhin
Numéro du lot: 11
Brève description: Bas-Rhin.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-06-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Paris.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 30474783500011
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nancy
Adresse postale: Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Courrier électronique: tgi-nancy@justice.fr 📧
Fax: +33 383274984 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 092-237289 (2021-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de réfection
Numéro de référence: Sicf 2021 00090
Brève description:
Accord-cadre à bon de commandes Tous corps d'état (TCE) — ICF Habitat Nord Est Amiens/Longueau, Oise, Champagnes-Ardennes, Artois, Lille, Valenciennes, Littoral Flandres, Nancy Metz, Haut-Rhin, Bas-Rhin.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de réfection 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de réfection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ICF Nord Est SA HLM
Adresse postale: 26 rue de Paradis
Code postal: 75010
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.icfhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: directionachats@icfhabitat.fr 📧
URL des documents: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-07 📅
Date limite de soumission: 2021-06-08 📅
Date de publication: 2021-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 092-237289
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Amiens Longueau
Numéro du lot: 1
Brève description: Amiens Longueau.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Trois fois.
Intitulé du lot: Région de l'Oise
Numéro du lot: 2
Brève description: Région de l'Oise.
Intitulé du lot: Champagnes-Ardennes
Numéro du lot: 3
Brève description: Champagnes-Ardennes.
Intitulé du lot: Artois
Numéro du lot: 4
Brève description: Artois.
Intitulé du lot: Lille
Numéro du lot: 5
Brève description: Lille.
Intitulé du lot: Valenciennes
Numéro du lot: 6
Brève description: Valenciennes.
Intitulé du lot: Littoral Flandres
Numéro du lot: 7
Brève description: Littoral Flandres.
Intitulé du lot: Nancy
Numéro du lot: 8
Brève description: Nancy.
Intitulé du lot: Région de Metz
Numéro du lot: 9
Brève description: Région de Metz.
Intitulé du lot: Haut-Rhin
Numéro du lot: 10
Brève description: Haut-Rhin.
Intitulé du lot: Bas-Rhin
Numéro du lot: 11
Brève description: Bas-Rhin.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-06-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Paris.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 30474783500011
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nancy
Adresse postale: Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Courrier électronique: tgi-nancy@justice.fr 📧
Fax: +33 383274984 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 092-237289 (2021-05-07)
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