Accord-cadre à bon de commande pour la fourniture de produits, matériels et machines d'entretien

Régie immobilière de la ville de Paris

Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le présent marché est un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de produits, matériels et machines d'entretien pour la RIVP et ses filiales.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• f2mi

Qui ?

• Régie immobilière de la ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-15	Avis de marché
2021-06-21	Informations complémentaires
2021-09-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Numéro de référence: 2021dtg0016
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le présent marché est un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de produits, matériels et machines d'entretien pour la RIVP et ses filiales.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Machines de nettoyage des sols 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie immobilière de la ville de Paris
Adresse postale: 13 avenue de la Porte d'Italie
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.rivp.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 177751100 📞
URL des documents: https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/ 🌏
URL pour la participation: https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-15 📅
Date limite de soumission: 2021-07-12 📅
Date de publication: 2021-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 117-305102
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/ Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes.

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Le présent marché est un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de produits, matériels et machines d'entretien pour la RIVP et ses filiales.

Intitulé du lot: Produits d'entretien et matériels d'entretien et consommables
Numéro du lot: 1
Brève description:

Produits d'entretien éco-labellisés ou autres, brosserie et matériel de nettoyage, petits matériels pour les extérieurs et sanitaires, petites fournitures d'outillage et quincaillerie, ampoules, housses containers.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché est reconductible trois fois douze mois.
Intitulé du lot: Machines d'entretien ménager
Numéro du lot: 2
Brève description:

Aspirateurs, nettoyeurs haute-pression, nettoyeurs vitre à main, souffleurs, balayeuses, auto-laveuses.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (incluse dans DC1);

— formulaire DC2 (téléchargeable à l'adresse internet suivante: (https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— pièces justificatives de l'habilitation du signataire du marché (Kbis, statuts, délégation de pouvoirs…).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— un extrait de la dernière liasse fiscale avec le bilan (actif + passif) et le compte de résultat du dernier exercice clos, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi niveau:

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— pour le lot 1: le chiffre d'affaires doit être supérieur à 1 000 000 EUR;

— pour le lot 2: le chiffre d'affaires doit être supérieur à 200 000,00 EUR HT.

Capacité technique et professionnelle:

— capacités techniques dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (description des effectifs, du matériel, de l'équipement technique-stockage, des mesures pour s'assurer de la qualité et attester de la conformité des fournitures, modalités de livraison) et plate-forme pour la passation des commandes;

— qualité des références des candidats et adéquation avec le contexte de la RIVP niveau: cinq références maximum au cours des trois dernières années;

— présentation de la politique RSE de l'entreprise (actions, certifications…).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.

Aucune clause de garantie financière prévue.

Aucune avance prévue.

Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Les prix sont révisables.

Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.

Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Siège RIVP.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 55203270800216
Nom du pouvoir adjudicateur: Hénéo
Adresse postale: Hénéo, 99 rue du Chevaleret
Pays: Paris 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat social français
Adresse postale: Habitat social français, 11 rue Domrémy
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/ 🌏
URL des documents: https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/

Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.

La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.

En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.

La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.

Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation.

Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal judiciaire de Paris indiqué à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 117-305102 (2021-06-15)

Informations complémentaires (2021-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le présent marché est un accord-cadre à bon de commande pour la fourniture de produits, matériels et machines d'entretien pour la RIVP et ses filiales.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-21 📅
Date limite de soumission: 2021-07-19 📅
Date de publication: 2021-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 121-319419
Se réfère à l'avis: 2021/S 117-305102
Numéro JO-S: 121

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché est un accord-cadre à bon de commande pour la fourniture de produits, matériels et machines d'entretien pour la RIVP et ses filiales.

Source: OJS 2021/S 121-319419 (2021-06-21)

Avis d'attribution de marché (2021-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes. l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. le présent marché est un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de produits, matériels et machines d'entretien pour la Rivp et ses filiales

Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie Immobilière de la Ville de Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-21 📅
Date de publication: 2021-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 186-482090
Numéro JO-S: 186

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.

chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

le présent marché est un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de produits, matériels et machines d'entretien pour la Rivp et ses filiales

Produits d'entretien éco labellisés ou autres, brosserie et matériel de nettoyage, petits matériels pour les extérieurs et sanitaires, petites fournitures d?outillage et quincaillerie, ampoules, housses containers

Aspirateurs, nettoyeurs haute-pression, nettoyeurs vitre à main, souffleurs, balayeuses, auto-laveuses

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-20 📅
Nom: F2MI
Adresse postale: 6 RUE DE L'AULNAYE DRACOURT
Commune postale: Massy
Code postal: 91300
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: HENEO, 99 rue du Chevaleret, null
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat Social Francais
Adresse postale: Habitat Social Français, 11 Rue Domrémy, null
Commune postale: Paris

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du Tribunal judiciaire de Paris indiqué à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2021/S 186-482090 (2021-09-21)

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