Accord-cadre à bon de commande pour la fourniture de produits, matériels et machines d'entretien

Régie immobilière de la ville de Paris

Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le présent marché est un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de produits, matériels et machines d'entretien pour la RIVP et ses filiales.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-15.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-06-15 Avis de marché
2021-06-21 Informations complémentaires
2021-09-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-06-15)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie immobilière de la ville de Paris
Numéro d'enregistrement national: 55203270800216
Adresse postale: 13 avenue de la Porte d'Italie
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 177751100 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Paris 🏙️
URL: http://www.rivp.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Hénéo
Adresse postale: Hénéo, 99 rue du Chevaleret
Commune postale: Paris
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/ 🌏
Nom: Habitat social français
Adresse postale: Habitat social français, 11 rue Domrémy

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/ 🌏
URL de participation: https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bon de commande pour la fourniture de produits, matériels et machines d'entretien 2021dtg0016”
Produits/services: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien et matériels d'entretien et consommables
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage 📦
Produits/services supplémentaires: Machines de nettoyage des sols 📦
Produits/services supplémentaires: Aspirateurs 📦
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Description du marché:
“Produits d'entretien éco-labellisés ou autres, brosserie et matériel de nettoyage, petits matériels pour les extérieurs et sanitaires, petites fournitures...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Le marché est reconductible trois fois douze mois.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Machines d'entretien ménager
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Aspirateurs, nettoyeurs haute-pression, nettoyeurs vitre à main, souffleurs, balayeuses, auto-laveuses.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (incluse dans DC1); — formulaire DC2...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Conditions de participation

“— pour le lot 1: le chiffre d'affaires doit être supérieur à 1 000 000 EUR; — pour le lot 2: le chiffre d'affaires doit être supérieur à 200 000,00 EUR HT.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— capacités techniques dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (description des effectifs, du matériel, de l'équipement...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-12 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-12 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège RIVP.

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal judiciaire de Paris indiqué à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 117-305102 (2021-06-15)
Informations complémentaires (2021-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 117-305102

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-07-12 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-07-19 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 121-319419 (2021-06-21)
Avis d'attribution de marché (2021-09-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie Immobilière de la Ville de Paris

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: HENEO, 99 rue du Chevaleret, null
Nom: Habitat Social Francais
Adresse postale: Habitat Social Français, 11 Rue Domrémy, null
Commune postale: Paris

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord cadre à bon de commande pour la fourniture de produits, matériels et machines d'entretien 2021dtg0016”
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes. l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. chaque lot fera l'objet d'une...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Produits d'entretien éco labellisés ou autres, brosserie et matériel de nettoyage, petits matériels pour les extérieurs et sanitaires, petites fournitures...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“Aspirateurs, nettoyeurs haute-pression, nettoyeurs vitre à main, souffleurs, balayeuses, auto-laveuses”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 117-305102

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Produits d'entretien et matériels d'entretien et consommables
Date de conclusion du contrat: 2021-09-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: F2MI
Adresse postale: 6 RUE DE L'AULNAYE DRACOURT
Commune postale: Massy
Code postal: 91300
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Machines d'entretien ménager
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal judiciaire de Paris indiqué à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2021/S 186-482090 (2021-09-21)