Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le présent marché est un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de produits, matériels et machines d'entretien pour la RIVP et ses filiales.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-12.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-06-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Régie immobilière de la ville de Paris
Numéro d'enregistrement national: 55203270800216
Adresse postale: 13 avenue de la Porte d'Italie
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 177751100📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.rivp.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Hénéo
Adresse postale: Hénéo, 99 rue du Chevaleret
Commune postale: Paris
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/🌏
Nom: Habitat social français
Adresse postale: Habitat social français, 11 rue Domrémy
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bon de commande pour la fourniture de produits, matériels et machines d'entretien
2021dtg0016”
Produits/services: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager📦
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le présent marché est un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de produits, matériels et machines d'entretien pour la RIVP et ses filiales.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien et matériels d'entretien et consommables
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Produits/services supplémentaires: Machines de nettoyage des sols📦
Produits/services supplémentaires: Aspirateurs📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Produits d'entretien éco-labellisés ou autres, brosserie et matériel de nettoyage, petits matériels pour les extérieurs et sanitaires, petites fournitures...”
Description du marché
Produits d'entretien éco-labellisés ou autres, brosserie et matériel de nettoyage, petits matériels pour les extérieurs et sanitaires, petites fournitures d'outillage et quincaillerie, ampoules, housses containers.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Le marché est reconductible trois fois douze mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Machines d'entretien ménager
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Aspirateurs, nettoyeurs haute-pression, nettoyeurs vitre à main, souffleurs, balayeuses, auto-laveuses.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (incluse dans DC1);
— formulaire DC2...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (incluse dans DC1);
— formulaire DC2 (téléchargeable à l'adresse internet suivante: (https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— pièces justificatives de l'habilitation du signataire du marché (Kbis, statuts, délégation de pouvoirs…).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— un extrait de la dernière liasse fiscale avec le bilan (actif + passif) et le compte de résultat du dernier exercice clos, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi niveau:
“— pour le lot 1: le chiffre d'affaires doit être supérieur à 1 000 000 EUR;
— pour le lot 2: le chiffre d'affaires doit être supérieur à 200 000,00 EUR HT.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— capacités techniques dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (description des effectifs, du matériel, de l'équipement...”
Liste et brève description des critères de sélection
— capacités techniques dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (description des effectifs, du matériel, de l'équipement technique-stockage, des mesures pour s'assurer de la qualité et attester de la conformité des fournitures, modalités de livraison) et plate-forme pour la passation des commandes;
— qualité des références des candidats et adéquation avec le contexte de la RIVP niveau: cinq références maximum au cours des trois dernières années;
— présentation de la politique RSE de l'entreprise (actions, certifications…).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-12
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège RIVP.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.rivp.fr/nos_actualites/espace-fournisseurs/nos-appels-doffres/
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal judiciaire de Paris indiqué à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 117-305102 (2021-06-15)
Informations complémentaires (2021-06-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le présent marché est un accord-cadre à bon de commande pour la fourniture de produits, matériels et machines d'entretien pour la RIVP et ses filiales.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 117-305102
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-07-12 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-07-19 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 121-319419 (2021-06-21)
Avis d'attribution de marché (2021-09-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Régie Immobilière de la Ville de Paris
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: HENEO, 99 rue du Chevaleret, null
Nom: Habitat Social Francais
Adresse postale: Habitat Social Français, 11 Rue Domrémy, null
Commune postale: Paris
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord cadre à bon de commande pour la fourniture de produits, matériels et machines d'entretien
2021dtg0016”
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes.
l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes.
l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le présent marché est un accord cadre à bon de commande pour la fourniture de produits, matériels et machines d'entretien pour la Rivp et ses filiales
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Produits d'entretien éco labellisés ou autres, brosserie et matériel de nettoyage, petits matériels pour les extérieurs et sanitaires, petites fournitures...”
Description du marché
Produits d'entretien éco labellisés ou autres, brosserie et matériel de nettoyage, petits matériels pour les extérieurs et sanitaires, petites fournitures d?outillage et quincaillerie, ampoules, housses containers
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“Aspirateurs, nettoyeurs haute-pression, nettoyeurs vitre à main, souffleurs, balayeuses, auto-laveuses”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 117-305102
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Produits d'entretien et matériels d'entretien et consommables
Date de conclusion du contrat: 2021-09-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: F2MI
Adresse postale: 6 RUE DE L'AULNAYE DRACOURT
Commune postale: Massy
Code postal: 91300
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Machines d'entretien ménager
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal judiciaire de Paris indiqué à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2021/S 186-482090 (2021-09-21)