ac à BC multi attributaires en 4 lots, relatifs à des travaux de plomberie et d'installations sanitaires dans les équipements de la Ville de Paris et de l'établissement Public Paris Musées

Ville de Paris

accords cadres à bons de commande multi attributaires en 4 lots, relatifs à des travaux de plomberie et d'installations sanitaires dans les équipements de la Ville de Paris et de l'établissement Public Paris Musées (Eppm)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Balas SAS
• bsmg - les techniciens des fluides
• ERI SASU
• gecop - generale de couverture plomberie
• La Louisiane
• SAS Reolian Multitec
• STA BAT

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation › Travaux d'installation d'appareils sanitaires

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-10-22	Avis de marché
2021-11-18	Informations complémentaires
2022-07-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de plomberie
Numéro de référence: 2101284
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de plomberie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de plomberie 📦
Travaux d'installation d'appareils sanitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm5@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=796697&orgAcronyme=r8t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-22 📅
Date limite de soumission: 2021-11-23 📅
Date de publication: 2021-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 209-546119
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires

deux accords cadres :Accord cadre Ville de Paris Sans montant minimum / Montant maximum : 19 500 000 euro(s) HT Accord cadre EPPM Sans montant minimum / Montant maximum : 6 500 000 euro(s) (H.T.). Les accord-cadres sont traités à prix unitaires et pour chacun la durée est de 2 ans à compter du 16 mars 2022, ou du jour de la notification au titulaire si elle intervient postérieurement à cette date

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: travaux pour les propriétés de la Ville de Paris (2 attributaires) et les bâtiments gérés par l'établissement Public Paris Musées (1 attributaire)
Numéro du lot: 1
Brève description:

accord-Cadre à bons de commande multi-attributaires pour les travaux de plomberie et d'équipements sanitaires dans les propriétés de la Ville de Paris (2 attributaires) et mono-attributaire pour les bâtiments gérés par l'établissement Public Paris Musées (Eppm).Le titulaire classé au 1er rang dans l'ordre d'attribution du lot 1 est obligatoirement titulaire des deux accords-cadres de ce lot, et il est engagé pour les deux accords-cadres

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

accord-Cadre reconductible une fois dans les mêmes termes, pour une durée de 2 ans à compter du lendemain de la fin de la 1ère période d'exécution

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: travaux dans les bâtiments administratifs (compris bâtiments tertiaires) et les locaux du personnel et d'activité de la Ville de Paris (2 attributaires)
Numéro du lot: 2
Brève description:

accord-Cadre à bons de commande multi-attributaires pour les travaux de plomberie et d'équipements sanitaires dans les bâtiments administratifs (compris bâtiments tertiaires) et les locaux du personnel et d activité de la Ville de Paris

Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre est traité à prix unitaires.accord-cadre d'une durée de 2 ans à compter du 16 mars 2022, ou du jour de la notification au titulaire si elle intervient postérieurement à cette date.sans Montant Minimum Montant Maximum17 000 000euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: travaux dans les équipements publics de la Ville de Paris (5 attributaires)
Numéro du lot: 3
Brève description:

accord-Cadre à bons de commande multi-attributaires pour les travaux de plomberie et d'équipements sanitaires dans les équipements publics de la Ville de Paris

Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre est traité à prix unitaires.accord-cadre d'une durée de 2 ans à compter du 16 mars 2022, ou du jour de la notification au titulaire si elle intervient postérieurement à cette date. Sans Montants Minimum euro(s) HT Maximum Montant 58 000 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: travaux dans les équipements sportifs et de jeunesse, ainsi que dans les édifices cultuels et historiques de la Ville de Paris (2 attributaires)
Numéro du lot: 4
Brève description:

accord-Cadre à bons de commande multi-attributaires pour les travaux de plomberie et d'équipements sanitaires dans les équipements sportifs et de jeunesse, ainsi que dans les édifices cultuels et historiques de la Ville de Paris (2 Attributaires)

Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

a l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants : L'Imprimé Dc1 (ou une lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants) comprenant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique. Dans ce cas les candidats veilleront à cocher la rubrique F1 du formulaire Dc1 : L'Imprimé Dc2 (ou Déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du soumissionnaire :

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

une liste de références des principales prestations lié e s à l'objet des marchés ,effectuées au cours des cinq dernières années (2016 2021) en indiquant le montant, la date, le lieu et le destinataire . Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

le soumissionnaire apportera la preuve de ses capacités techniques et professionnelles par la présentation d 'Une liste de trois chantiers de référence de moins de 4 ans (2018 2021), de travaux de réalisation d'installations de plomberie sanitaire, dans tout type de bâtiments OU Le certificat de qualification QUALIBAT 5113 Installation de plomberie sanitaire dans tout type de bâtiment avec surpresseur, ou dans l'industrie

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Administration s'est engagée dans une politique d'insertion sociale par le travail. Les soumissionnaires re tenus dans le cadre des lots 1 à 4 devront mettre en oeuvre, dans le cadre de l'exécution de leur marché, une action d'insertion sociale au bénéfice de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion professionnelle, dans les conditions précisées à l'article 1.5.1 du Ccap.Pour chacun des lots le Le marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental détaillés aux cahiers des charges Cahier des clauses administratives particulières (Ccap) et Cahier des clauses techniques particulières (Cctp)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: établissement Public Paris Musées
Adresse postale: 27 rue des Petites Ecuries
Code postal: 75010
Pays: Paris 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris - direction des Finances et des Achats- bureau des marchés
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'ivry
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

la période prévisionnelle de l'aac ultérieur est courant le premier semestre 2026

le dossier de consultation des entreprises est uniquement consultable et téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr - il est attendu uniquement une réponse par voie électronique à cette même adresse.les modalités de transmission des plis sont précisées à l'article 5 du règlement de la consultation.les marchés s'exécuteront par émission de bons de commande successifs selon les besoins de l'administration, dans la limite des montants indiqués à l'article 2.1.1 du présent Ccap.Ce même article définie les secteurs d'intervention par lot.des niveaux de conformité d'offre ont été fixés et figurent à l'article 4.4 du règlement de la consultation. Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint.il est interdit aux soumissionnaires de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : 1° En qualité de soumissionnaires individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;2° En qualité de membres de plusieurs groupements.s'agissant d'un accord cadre à bons de commande qui s'exécute par émissions successives de bons de commande lors de la survenance de besoins, il ne peut être défini des prestations susceptibles d'être attribuées à chaque membre d'un groupement. En conséquence, les candidats sont informés que les accord s cadre s seront conclu s avec des candidats individuels ou des groupements solidaires.si les soumissionnaires retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification de l'accord cadre. Dans le cadre d'une candidature en groupement, chaque membre du groupement doit fournir l'ensemble des documents et renseignements attestant de ses capacités juridiques, professionnelles et techniques.l'appréciation des capacités du groupement est globale. RÈGLES D'Attribution et de non-cumul de lots Les lots seront attribués dans l'ordre suivant : 1. Lot 3 ;2. Lot 1;3. Lot 2 ;4. Lot 4 Limitation du nombre de lots séparés attribués à un même candidat : Compte tenu de la nature des marchés et de la concentration de la quasi-totalité des prestations sur les seules périodes de congés scolaires, et aussi afin d'assurer la continuité des prestations en cas de défaillance d'un titulaire, les règles de non-cumul des lots par titulaire sont définies comme suit : Les lots 2 et 3 ne sont pas cumulables entre eux ; Les candidats ne peuvent pas être attributaires de plus de deux lots parmi les lots 1, 2, 3 et 4.imputation budgétaire : Budgets (fonctionnement et investissement) de la Ville de Paris. Budgets annexes et les états spéciaux des mairies d'arrondissements. Budgets de fonctionnement et d'investissement de l'eppm. Le délai de paiement est de trente jours

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré contractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 209-546119 (2021-10-22)

Informations complémentaires (2021-11-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-18 📅
Date limite de soumission: 2021-11-30 📅
Date de publication: 2021-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 227-596613
Se réfère à l'avis: 2021/S 209-546119
Numéro JO-S: 227
Source: OJS 2021/S 227-596613 (2021-11-18)

Avis d'attribution de marché (2022-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 116 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-21 📅
Date de publication: 2022-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 142-405350
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - bureau des marchés -Equipe Bm4 7 avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris ( reference 2101284). A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1B
2B
3B
3C
3D
3E
4B

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens humains mis à disposition pour l'exécution de l'accord cadre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité de l'accompagnement des salariés en insertion sociale
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Engagement du candidat à réaliser un certain nombre d'opérations en simultané
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence des effectifs mis à disposition pour l'exécution de l'accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie d'intervention en situations d'urgence
Qualité des moyens humains mis à disposition pour l'exécution de l'accord-cadre
Prix (pondération): 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-28 📅
Nom: balas sas
Numéro d'enregistrement national: 562 077 792 000 82
Adresse postale: 19 boulevard louise michel Cs50134 92238 gennevilliers cedex
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92238
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 26 000 000 EUR 💰
Nom: eri sasu
Numéro d'enregistrement national: 57207890500021
Adresse postale: 45 rue de la Prairie 94120 fontenay sous bois
Commune postale: Foutenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Nom: bsmg - les techniciens des fluides
Numéro d'enregistrement national: 72204007800023
Adresse postale: 95 avenue foch - 94100 st maur des fossés
Commune postale: Saint-Maur-des-Fossés
Code postal: 94100
Valeur totale du marché: 17 000 000 EUR 💰
Nom: gecop - generale de couverture plomberie
Numéro d'enregistrement national: 34438343500023
Adresse postale: 10, rue Volta - 94140 Alfortville
Commune postale: Alfortville
Code postal: 94140
Valeur totale du marché: 58 000 000 EUR 💰
Nom: la louisiane
Numéro d'enregistrement national: 32610261300022
Adresse postale: 18 rue buzelin 75018 PARIS
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Pays: Paris 🏙️
Nom: sas reolian multitec
Numéro d'enregistrement national: 69201718900048
Adresse postale: 25 rue de Valenton - 94015 creteil cedex
Commune postale: Créteil
Code postal: 94015
Nom: sta bat
Numéro d'enregistrement national: 50157698700033
Adresse postale: 4 bd de Beaubourg 77183 Croissy Beaubourg
Commune postale: Croissy Beaubourg
Code postal: 77183
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 15 000 000 EUR 💰
Commune postale: Creteil
Code postal: 94104
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
15
14
Source: OJS 2022/S 142-405350 (2022-07-21)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux d'équipement du bâtiment (>20)

Travaux de plomberie (>20)