il s'agit de la fabrication et de l'installation de boîtes à lire sur l'espace public, conformément aux schémas fournis et aux exigences techniques indiquées dans l'article 18 du cahier des clauses particulières.La Mairie de Toulouse souhaite, en effet, implanter dans chacun de ses quartiers un mobilier permettant l'échange de livres entre habitants, dénommé boîte à lire. L'Objectif est d'inciter à l'échange de livres selon le principe " Un livre déposé, un livre pris " de façon libre et de rendre visible le livre et la lecture sur l'espace public.Ces boîtes à lire seront installées sur l'espace public, en fonction des localisations déterminées par les mairies de quartier en lien avec les associations éventuelles partie prenante au projet dans le quartier concerné. la pose de panneaux explicatifs sur les faces extérieures des boites à lire sera réalisée par le titulaire de l'accord cadre. Ces panneaux seront fournis par la Mairie de Toulouse.Lieu d'exécution : Toulouse
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-28.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21v0218aoo -Ac-Jm- fabrication Et Installation De Boites A Lire - annees 2022-2025
21v0218aoo”
Produits/services: Mobilier urbain📦
Brève description:
“il s'agit de la fabrication et de l'installation de boîtes à lire sur l'espace public, conformément aux schémas fournis et aux exigences techniques...”
Brève description
il s'agit de la fabrication et de l'installation de boîtes à lire sur l'espace public, conformément aux schémas fournis et aux exigences techniques indiquées dans l'article 18 du cahier des clauses particulières.La Mairie de Toulouse souhaite, en effet, implanter dans chacun de ses quartiers un mobilier permettant l'échange de livres entre habitants, dénommé boîte à lire. L'Objectif est d'inciter à l'échange de livres selon le principe " Un livre déposé, un livre pris " de façon libre et de rendre visible le livre et la lecture sur l'espace public.Ces boîtes à lire seront installées sur l'espace public, en fonction des localisations déterminées par les mairies de quartier en lien avec les associations éventuelles partie prenante au projet dans le quartier concerné. la pose de panneaux explicatifs sur les faces extérieures des boites à lire sera réalisée par le titulaire de l'accord cadre. Ces panneaux seront fournis par la Mairie de Toulouse.Lieu d'exécution : Toulouse
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Valeur estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“il s'agit de la fabrication et de l'installation de boîtes à lire sur l'espace public, conformément aux schémas fournis et aux exigences techniques...”
Description du marché
il s'agit de la fabrication et de l'installation de boîtes à lire sur l'espace public, conformément aux schémas fournis et aux exigences techniques indiquées dans l'article 18 du cahier des clauses particulières.La Mairie de Toulouse souhaite, en effet, implanter dans chacun de ses quartiers un mobilier permettant l'échange de livres entre habitants, dénommé boîte à lire. L'Objectif est d'inciter à l'échange de livres selon le principe " Un livre déposé, un livre pris " de façon libre et de rendre visible le livre et la lecture sur l'espace public.Ces boîtes à lire seront installées sur l'espace public, en fonction des localisations déterminées par les mairies de quartier en lien avec les associations éventuelles partie prenante au projet dans le quartier concerné. la pose de panneaux explicatifs sur les faces extérieures des boites à lire sera réalisée par le titulaire de l'accord cadre. Ces panneaux seront fournis par la Mairie de Toulouse.Lieu d'exécution : Toulouse
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ;- renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ;- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail.Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume).Nota : si un groupement d'entreprises candidate à la procédure via le Dume, chaque co-traitant devra remplir un Dume. Il en va de même pour chaque sous-traitant
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années .- Liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années .- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ;- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-31
09:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini commesuit :90 000,00 euro(s) Maximum (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.Forme juridique du groupement :Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Modalites essentielles de financement et de paiement :- ressources propres Mairie de Toulouse.- Délai global de paiement : 30 jours.- Prix unitaires, ajustables.Signature ELECTRONIQUE :La signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre.Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu ; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique.Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché.De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (Dc4).Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du R.G.S. (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23 juillet 2014 (niveau 3 ou 4).Renseignements COMPLEMENTAIRES :Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profild'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.infoRENSEIGNEMENTS sur la dematerialisation :Direction de la Commande PubliqueMme Hana ZarevuckaTél. : 05 62 27 65 53mail hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 232-610558 (2021-11-25)
Avis d'attribution de marché (2022-02-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 360 000 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 232-610558
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22v0022
Date de conclusion du contrat: 2022-02-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ea Chateau Blanc - reso
Adresse postale: 12 Chemin De La Glaciere
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰