21V0050AOO — CB//EO — location de minibus neuf places sans chauffeur — années 2021 à 2025
Commune de Toulouse
Location de minibus neuf places, sans chauffeur pour la Direction de l'animation socio culturelle (DASC) et pour la Direction des solidarités et de la cohésion sociale (DSCS). Les périodes estimées de location sont définies comme suit: pour la direction de l'animation socio culturelle: quatre minibus sur douze mois (du 1 septembre au 31 août plus un minibus supplémentaire sur deux mois du 1 juillet au 31 août) et pour la direction des solidarités et de la cohésion sociale: dix minibus sur douze mois (du 1 septembre au 31 août plus cinq minibus supplémentaires sur deux mois du 1 juillet au 31 août). Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à 70 000 EUR HT. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction éventuelle. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale débutant au 1.9.2021 ou à la date de notification du contrat si elle est postérieure et se terminant au 31.8.2022.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • DLM
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-05-06 | Avis de marché |
| 2021-09-07 | Avis d'attribution de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
Numéro de référence: 21v0050aoo
Brève description:
“Location de minibus neuf places, sans chauffeur pour la Direction de l'animation socio culturelle (DASC) et pour la Direction des solidarités et de la...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Toulouse
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-06 📅
Date limite de soumission: 2021-06-07 📅
Date de publication: 2021-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 091-235169
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Source: OJS 2021/S 091-235169 (2021-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“location de minibus 9 places, sans chauffeur pour la direction de l'animation Socio Culturelle (Dasc) et pour la direction des Solidarités et de la Cohésion...”
Valeur totale du marché: 64 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de toulouse
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-07 📅
Date de publication: 2021-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 176-457141
Se réfère à l'avis: 2021/S 091-235169
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
“marché signé le 23/08/2021 et conclu sans minimum ni maximum”
Source: OJS 2021/S 176-457141 (2021-09-07)