La consultation concerne la fourniture de livres destinés aux enfants de la petite, moyenne et grande section, pour les fêtes organisées dans les écoles à noël afin de leur procurer du plaisir sur la base d'un support de qualité qui ne relève pas du cadre scolaire. À titre indicatif, les quantités commandées en 2020 sont les suivantes: 16 650 livres pour enfants de 2 à 6 ans détaillés ainsi: — 5 700 livres pour les petites sections (livre retenu «Maxou le petit ours au bonnet tout doux» éditions Kimane); — 5 450 livres pour les moyennes sections (livre retenu «Le petit loup de papier» éditions circonflexe); — 5 500 livres pour les grandes sections (livre retenu «Le mouton qui ne croyait pas au grand méchant loup» éditions L'Élan Vert). Lieu(x) d'exécution: — écoles maternelles de la mairie de Toulouse dont la liste figure en annexe 2 du CCP, — stock de la direction de l'éducation: direction de l'éducation, — service patrimoine scolaire — logistique — 46 rue Fieux, 31100 Toulouse.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-19.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-02-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 21v0002aoo/Jo
Brève description:
La consultation concerne la fourniture de livres destinés aux enfants de la petite, moyenne et grande section, pour les fêtes organisées dans les écoles à noël afin de leur procurer du plaisir sur la base d'un support de qualité qui ne relève pas du cadre scolaire. À titre indicatif, les quantités commandées en 2020 sont les suivantes: 16 650 livres pour enfants de 2 à 6 ans détaillés ainsi:
— 5 700 livres pour les petites sections (livre retenu «Maxou le petit ours au bonnet tout doux» éditions Kimane);
— 5 450 livres pour les moyennes sections (livre retenu «Le petit loup de papier» éditions circonflexe);
— 5 500 livres pour les grandes sections (livre retenu «Le mouton qui ne croyait pas au grand méchant loup» éditions L'Élan Vert). Lieu(x) d'exécution:
— écoles maternelles de la mairie de Toulouse dont la liste figure en annexe 2 du CCP,
— stock de la direction de l'éducation: direction de l'éducation,
— service patrimoine scolaire — logistique — 46 rue Fieux, 31100 Toulouse.
La consultation concerne la fourniture de livres destinés aux enfants de la petite, moyenne et grande section, pour les fêtes organisées dans les écoles à noël afin de leur procurer du plaisir sur la base d'un support de qualité qui ne relève pas du cadre scolaire. À titre indicatif, les quantités commandées en 2020 sont les suivantes: 16 650 livres pour enfants de 2 à 6 ans détaillés ainsi:
— 5 700 livres pour les petites sections (livre retenu «Maxou le petit ours au bonnet tout doux» éditions Kimane);
— 5 450 livres pour les moyennes sections (livre retenu «Le petit loup de papier» éditions circonflexe);
— 5 500 livres pour les grandes sections (livre retenu «Le mouton qui ne croyait pas au grand méchant loup» éditions L'Élan Vert). Lieu(x) d'exécution:
— écoles maternelles de la mairie de Toulouse dont la liste figure en annexe 2 du CCP,
— stock de la direction de l'éducation: direction de l'éducation,
— service patrimoine scolaire — logistique — 46 rue Fieux, 31100 Toulouse.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-02-24 📅
Date limite de soumission: 2021-04-19 📅
Date de publication: 2021-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 041-102092
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Montant maximal: 60 000 EUR HT.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation concerne la fourniture de livres destinés aux enfants de la petite, moyenne et grande section, pour les fêtes organisées dans les écoles à noël afin de leur procurer du plaisir sur la base d'un support de qualité qui ne relève pas du cadre scolaire. À titre indicatif, les quantités commandées en 2020 sont les suivantes: 16 650 livres pour enfants de 2 à 6 ans détaillés ainsi:
La consultation concerne la fourniture de livres destinés aux enfants de la petite, moyenne et grande section, pour les fêtes organisées dans les écoles à noël afin de leur procurer du plaisir sur la base d'un support de qualité qui ne relève pas du cadre scolaire. À titre indicatif, les quantités commandées en 2020 sont les suivantes: 16 650 livres pour enfants de 2 à 6 ans détaillés ainsi:
— 5 700 livres pour les petites sections (livre retenu «Maxou le petit ours au bonnet tout doux» éditions Kimane);
— 5 450 livres pour les moyennes sections (livre retenu «Le petit loup de papier» éditions circonflexe);
— 5 500 livres pour les grandes sections (livre retenu «Le mouton qui ne croyait pas au grand méchant loup» éditions L'Élan Vert). Lieu(x) d'exécution:
— écoles maternelles de la mairie de Toulouse dont la liste figure en annexe 2 du CCP,
— stock de la direction de l'éducation: direction de l'éducation,
— service patrimoine scolaire — logistique — 46 rue Fieux, 31100 Toulouse.
Valeur totale estimée: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de livres de noël pour les enfants de petite section — 2 à 3 ans
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de livres de noël pour les enfants de petite section — 2 à 3 ans.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 7 mois
Informations complémentaires: Montant maximal: 60 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture de livres de noël pour les enfants de moyenne section — 3 à 4 ans et pour les enfants de grande section — 5 à 6 ans
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de livres de noël pour les enfants de moyenne section — 3 à 4 ans et pour les enfants de grande section — 5 à 6 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (Déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — soit le Document unique de marché européen (DUME).
Nota: si un groupement d'entreprises candidate à la procédure via le DUME, chaque cotraitant devra remplir un DUME. Il en va de même pour chaque sous-traitant.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15.0
Prix (pondération): 40.0
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans un an pour noël 2022.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://www.marches-publics.info — la procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Forme juridique du groupement: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Modalités essentielles de financement et de paiement:
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://www.marches-publics.info — la procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Forme juridique du groupement: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Modalités essentielles de financement et de paiement:
— ressources propres de la mairie de Toulouse,
— délai global de paiement: 30 jours,
— prix unitaires, fermes.
Échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons ou maquettes suivants: les candidats fourniront des échantillons numérotés (de 1 à 6 pour le lot 1 et de 1 à 10 pour le lot 2) dans un ordre identique à celui figurant dans le BPU. Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons gratuits de toutes les fournitures proposées sur le bordereau des prix unitaires. Remise des échantillons: les échantillons devront être expédiés avant la date limite de remise des offres. Les frais de livraison sont à la charge des candidats. Le paquet devra parvenir à l'adresse suivante: mairie de Toulouse, maison municipale des familles direction de l'éducation — service finances 3
Échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons ou maquettes suivants: les candidats fourniront des échantillons numérotés (de 1 à 6 pour le lot 1 et de 1 à 10 pour le lot 2) dans un ordre identique à celui figurant dans le BPU. Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons gratuits de toutes les fournitures proposées sur le bordereau des prix unitaires. Remise des échantillons: les échantillons devront être expédiés avant la date limite de remise des offres. Les frais de livraison sont à la charge des candidats. Le paquet devra parvenir à l'adresse suivante: mairie de Toulouse, maison municipale des familles direction de l'éducation — service finances 3
Renseignements complémentaires: pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante: https://www.marches-publics.info
Renseignements complémentaires: pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante: https://www.marches-publics.info
Renseignements sur la dématérialisation: direction de la commande publique, M
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 041-102092 (2021-02-24)
Avis d'attribution de marché (2021-08-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
la consultation concerne la fourniture de livres destinés aux enfants de la petite, moyenne et grande section, pour les fêtes organisées dans les écoles à Noël afin de leur procurer du plaisir sur la base d'un support de qualité qui ne relève pas du cadre scolaire.A titre indicatif, les quantités commandées en 2020 sont les suivantes :16 650 livres pour enfants de 2 à 6 ans détaillés ainsi :- 5 700 livres pour les petites sections (Livre retenu "Maxou le petit ours au bonnet tout doux " Editions Kimane)- 5 450 livres pour les moyennes sections (Livre retenu " Le petit loup de papier" Editions Circonflexe)- 5 500 livres pour les grandes sections (Livre retenu " Le mouton qui ne croyait pas au grand méchant loup" Editions L'Élan vert).Lieu(x) d'exécution :- ecoles maternelles de la mairie de Toulouse dont la liste figure en annexe 2 du C.C.P
la consultation concerne la fourniture de livres destinés aux enfants de la petite, moyenne et grande section, pour les fêtes organisées dans les écoles à Noël afin de leur procurer du plaisir sur la base d'un support de qualité qui ne relève pas du cadre scolaire.A titre indicatif, les quantités commandées en 2020 sont les suivantes :16 650 livres pour enfants de 2 à 6 ans détaillés ainsi :- 5 700 livres pour les petites sections (Livre retenu "Maxou le petit ours au bonnet tout doux " Editions Kimane)- 5 450 livres pour les moyennes sections (Livre retenu " Le petit loup de papier" Editions Circonflexe)- 5 500 livres pour les grandes sections (Livre retenu " Le mouton qui ne croyait pas au grand méchant loup" Editions L'Élan vert).Lieu(x) d'exécution :- ecoles maternelles de la mairie de Toulouse dont la liste figure en annexe 2 du C.C.P
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de toulouse
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-08-06 📅
Date de publication: 2021-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 154-408993
Se réfère à l'avis: 2021/S 041-102092
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
montant maximum : 60 000 euro(s) (H.T.).
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de livres de Noël pour les enfants de Petite Section - 2 à 3 ans
Brève description: fourniture de livres de Noël pour les enfants de Petite Section - 2 à 3 ans
Informations complémentaires: montant maximum : 60 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de livres de Noël pour les enfants de Moyenne Section - 3 à 4 ans et pour les enfants de Grande Section - 5 à 6 ans
Brève description:
fourniture de livres de Noël pour les enfants de Moyenne Section - 3 à 4 ans et pour les enfants de Grande Section - 5 à 6 ans
Informations complémentaires: montant maximum : 100 000 euro(s) (H.T.).
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-03 📅
Nom: bibliothèque pour l'école
Adresse postale: bernardan-cherbois
Commune postale: Jouac
Code postal: 87890
Pays: France 🇫🇷 Haute-Vienne
🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: lire demain
Adresse postale: 28/32 rue ds Amandiers
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: Paris
🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Référence Informations complémentaires
accords cadres à bons de commande, avec maximum
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Source: OJS 2021/S 154-408993 (2021-08-06)