La consultation concerne la fourniture de livres destinés aux enfants de la petite, moyenne et grande section, pour les fêtes organisées dans les écoles à noël afin de leur procurer du plaisir sur la base d'un support de qualité qui ne relève pas du cadre scolaire. À titre indicatif, les quantités commandées en 2020 sont les suivantes: 16 650 livres pour enfants de 2 à 6 ans détaillés ainsi:
— 5 700 livres pour les petites sections (livre retenu «Maxou le petit ours au bonnet tout doux» éditions Kimane);
— 5 450 livres pour les moyennes sections (livre retenu «Le petit loup de papier» éditions circonflexe);
— 5 500 livres pour les grandes sections (livre retenu «Le mouton qui ne croyait pas au grand méchant loup» éditions L'Élan Vert). Lieu(x) d'exécution:
— écoles maternelles de la mairie de Toulouse dont la liste figure en annexe 2 du CCP,
— stock de la direction de l'éducation: direction de l'éducation,
— service patrimoine scolaire — logistique — 46 rue Fieux, 31100 Toulouse.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-19.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21v0002aoo-ac-jm-fourniture de livres destines aux enfants de 2 a 6 ans pour noël 2021
21v0002aoo/Jo”
Produits/services: Livres imprimés📦
Brève description:
“La consultation concerne la fourniture de livres destinés aux enfants de la petite, moyenne et grande section, pour les fêtes organisées dans les écoles à...”
Brève description
La consultation concerne la fourniture de livres destinés aux enfants de la petite, moyenne et grande section, pour les fêtes organisées dans les écoles à noël afin de leur procurer du plaisir sur la base d'un support de qualité qui ne relève pas du cadre scolaire. À titre indicatif, les quantités commandées en 2020 sont les suivantes: 16 650 livres pour enfants de 2 à 6 ans détaillés ainsi:
— 5 700 livres pour les petites sections (livre retenu «Maxou le petit ours au bonnet tout doux» éditions Kimane);
— 5 450 livres pour les moyennes sections (livre retenu «Le petit loup de papier» éditions circonflexe);
— 5 500 livres pour les grandes sections (livre retenu «Le mouton qui ne croyait pas au grand méchant loup» éditions L'Élan Vert). Lieu(x) d'exécution:
— écoles maternelles de la mairie de Toulouse dont la liste figure en annexe 2 du CCP,
— stock de la direction de l'éducation: direction de l'éducation,
— service patrimoine scolaire — logistique — 46 rue Fieux, 31100 Toulouse.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres de noël pour les enfants de petite section — 2 à 3 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: Fourniture de livres de noël pour les enfants de petite section — 2 à 3 ans.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15.0
Prix (pondération): 40.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 7
Informations complémentaires: Montant maximal: 60 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres de noël pour les enfants de moyenne section — 3 à 4 ans et pour les enfants de grande section — 5 à 6 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de livres de noël pour les enfants de moyenne section — 3 à 4 ans et pour les enfants de grande section — 5 à 6 ans.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires: Montant maximal: 100 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (Déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — soit le Document unique de marché européen (DUME).
Nota: si un groupement d'entreprises candidate à la procédure via le DUME, chaque cotraitant devra remplir un DUME. Il en va de même pour chaque sous-traitant.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-20
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dans un an pour noël 2022.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://www.marches-publics.info — la procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Forme juridique du groupement: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Modalités essentielles de financement et de paiement:
— ressources propres de la mairie de Toulouse,
— délai global de paiement: 30 jours,
— prix unitaires, fermes.
Échantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons ou maquettes suivants: les candidats fourniront des échantillons numérotés (de 1 à 6 pour le lot 1 et de 1 à 10 pour le lot 2) dans un ordre identique à celui figurant dans le BPU. Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons gratuits de toutes les fournitures proposées sur le bordereau des prix unitaires. Remise des échantillons: les échantillons devront être expédiés avant la date limite de remise des offres. Les frais de livraison sont à la charge des candidats. Le paquet devra parvenir à l'adresse suivante: mairie de Toulouse, maison municipale des familles direction de l'éducation — service finances 3 étage, 32/34 boulevard André Netwiller, 31200 Toulouse. Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique. Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC4). Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014 (niveau 3 ou 4).
Renseignements complémentaires: pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante: https://www.marches-publics.info
Renseignements sur la dématérialisation: direction de la commande publique, M Hana Zarevucka, tél. +33 562276553 courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 041-102092 (2021-02-24)
Avis d'attribution de marché (2021-08-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de toulouse
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21v0002aoo-ac-jm-fourniture De Livres Destines Aux Enfants De 2 A 6 Ans Pour Noel 2021
21v0002aoo/Jo”
Brève description:
“la consultation concerne la fourniture de livres destinés aux enfants de la petite, moyenne et grande section, pour les fêtes organisées dans les écoles à...”
Brève description
la consultation concerne la fourniture de livres destinés aux enfants de la petite, moyenne et grande section, pour les fêtes organisées dans les écoles à Noël afin de leur procurer du plaisir sur la base d'un support de qualité qui ne relève pas du cadre scolaire.A titre indicatif, les quantités commandées en 2020 sont les suivantes :16 650 livres pour enfants de 2 à 6 ans détaillés ainsi :- 5 700 livres pour les petites sections (Livre retenu "Maxou le petit ours au bonnet tout doux " Editions Kimane)- 5 450 livres pour les moyennes sections (Livre retenu " Le petit loup de papier" Editions Circonflexe)- 5 500 livres pour les grandes sections (Livre retenu " Le mouton qui ne croyait pas au grand méchant loup" Editions L'Élan vert).Lieu(x) d'exécution :- ecoles maternelles de la mairie de Toulouse dont la liste figure en annexe 2 du C.C.P
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 160 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de livres de Noël pour les enfants de Petite Section - 2 à 3 ans
Description
Description du marché: fourniture de livres de Noël pour les enfants de Petite Section - 2 à 3 ans
Informations complémentaires: montant maximum : 60 000 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de livres de Noël pour les enfants de Moyenne Section - 3 à 4 ans et pour les enfants de Grande Section - 5 à 6 ans” Description
Description du marché:
“fourniture de livres de Noël pour les enfants de Moyenne Section - 3 à 4 ans et pour les enfants de Grande Section - 5 à 6 ans”
Informations complémentaires: montant maximum : 100 000 euro(s) (H.T.).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 041-102092
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21v0170
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de livres de Noël pour les enfants de Petite Section - 2 à 3 ans
Date de conclusion du contrat: 2021-06-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: bibliothèque pour l'école
Adresse postale: bernardan-cherbois
Commune postale: Jouac
Code postal: 87890
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Vienne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21v0171
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de livres de Noël pour les enfants de Moyenne Section - 3 à 4 ans et pour les enfants de Grande Section - 5 à 6 ans” Nom et adresse du contractant
Nom: lire demain
Adresse postale: 28/32 rue ds Amandiers
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
accords cadres à bons de commande, avec maximum
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Source: OJS 2021/S 154-408993 (2021-08-06)