21fcs058

ANSES

acquisition d'un spectromètre de masse quadripolaire à plasma à couplage inductif (icp- ms) pour le Laboratoire de sécurité des aliments de l'anses;

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Agilent technologies France

Qui ?

• ANSES

Qu'est-ce que c'est ?

• Spectromètres › Spectromètre de masse

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-12-21	Avis de marché
2022-01-21	Informations complémentaires
2022-03-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètre de masse
Brève description:

acquisition d'un spectromètre de masse quadripolaire à plasma à couplage inductif (icp- ms) pour le Laboratoire de sécurité des aliments de l'anses;

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Spectromètre de masse 📦
Code CPV supplémentaire: Spectromètre de masse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: anses
Adresse postale: 14 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 94701
Commune postale: Maisons Alfort Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1958205&orgAcronyme=h8j 🌏
Courrier électronique: lydia.musilli@anses.fr 📧
Téléphone: +33 156291597 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1958205&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1958205&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-21 📅
Date limite de soumission: 2022-01-31 📅
Date de publication: 2021-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 250-660223
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

date et heure indicatives; les personnes étrangères à l'anses ne sont pas autorisées à assister à l'ouverture des offres

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent marché a pour objet la fourniture d'un spectromètre de masse quadripolaire à plasma à couplage inductif (Icp-Ms) pour le laboratoire de sécurité des aliments de l'anses. La configuration proposée devra permettre l'analyse par ICP-MS des éléments traces métalliques et minéraux, l'analyse de spéciation, ainsi que la caractérisation des nanoparticules dans le cadre de la surveillance de l'exposition des populations aux éléments traces métalliques, le tout dans les matrices alimentaires.Le marché comprend la fourniture du matériel, la livraison, l'installation et mise en service, la formation sur site et la garantie pendant 12 mois minimum.En plus de l'offre de base, le marché comprend quatre prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires suivantes : PSE 1 : Une extension de garantie de 12 mois supplémentaires pour l'ensemble des éléments de l'équipement avec visite de maintenance préventive annuelle incluse.Pse 2 : Fourniture d'un système d'introduction des échantillons compatible avec l'introduction de solutions contenant de l'acide fluorhydrique (" kit hf ").Pse 3 : Un contrat de maintenance des instruments et de la suite logicielle, couverture complète d'une durée de 12 mois reconductible expressément 3 fois 12 mois, prix fermes, mis en oeuvre à l'issue de la période de garantie (pièces, consommables, main d'oeuvre, déplacement, 1 visite de maintenance préventive annuelle et des visites curatives illimitées inclus) ;PSE 4 : Fourniture (sur bons de commande de l'anses) des consommables suivants : paire de cônes en nickel, paire de cônes en platine, torche à plasma, chambre de nébulisation, et détecteur. Les bons de commande pourront être émis jusqu'à la fin de la période de garantie de l'équipement (ou d'extension de garantie si PSE 1 retenue). Prix fermes.Les candidats devront impérativement répondre à ces PSE; à défaut, l'offre du candidat sera éliminée pour non-conformité.Le choix de retenir ou non ces PSE sera effectué par l'anses au plus tard avant la signature du marché.La description technique de l'équipement et des prestations supplémentaires éventuelles est présentée dans le Cctp.Le marché s'exécute à prix forfaitaire pour l'achat de l'appareil, la livraison, l'installation, la mise en service, la garantie et la formation et, le cas échéant en cas de PSE retenue, pour l'extension de garantie, la fourniture du " kit hf " et pour les prestations de maintenance.En cas de PSE 4 retenue, les prestations d'achat de consommables s'exécutent par émission de bons de commande sur la base de prix unitaires. Il s'agit alors d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, fixant toutes les stipulations contractuelles et s'exécutant au fur et à mesure des besoins, dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Il n'est pas fixé de montant minimum pour cet accord cadre d'achat de consommables, il est fixé uniquement un montant maximum de 30 000 euro(s)ht.Les prix du marché sont forfaitaires et unitaires (si PSE 4 retenue) et sont fermes.Le marché est conclu à compter de sa date de notification et s'achève à la fin de la période de garantie de l'équipement.Si PSE 1 retenue : le marché est conclu à compter de sa date de notification et s'achève à la fin de la période d'extension de garantie de l'équipement.Si PSE 3 retenue : la durée du marché sera prolongée de 1 an à compter de la date de fin de la période de garantie. A l'issue de cette période initiale, il est reconduit expressément au maximum 3 fois pour des périodes successives de 12 mois

Brève description

Durée de l'accord: 72 mois
Description des renouvellements:

en cas de PSE 3 retenue, la durée du marché sera prolongée de 1 an à compter de la date de fin de la période de garantie. A l'issue de cette période initiale, il sera reconduit expressément au maximum 3 fois pour des périodes successives de 12 mois. Dans les autres cas, le marché ne fera pas l'objet de reconduction

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: livraison: Laboratoire de sécurité des aliments de l'anses à Maisons-Alfort

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

sommes dues payées par virement sur un compte du titulaire suivant les règles de la comptabilité publique dans un délai global de 30 jours maximum à compter de la date de réception des demandes de paiement. Financement sur fonds propres

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: anses siège à Maisons-Alfort
Informations complémentaires:

date et heure indicatives; les personnes étrangères à l'anses ne sont pas autorisées à assister à l'ouverture des offres

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (sous critères et pondérations décrits au RC)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Conditions du SAV (sous critères et pondérations décrits au RC)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Essais (sous critères et pondérations décrits au RC)
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1958205&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Informations complémentaires

des essais devront être réalisés avant la date de remise des offres. Les modalités de réalisation des essais sont définis dans le CCTP (voir page 3). Chaque candidat doit assurer l'enlèvement des colis au laboratoire le plus rapidement à compter du 5 janvier 2022. L'Attention des candidats est attirée sur le fait que pour réaliser les essais dans des conditions optimales (stabilité des échantillons), il est vivement conseillé de procéder à l'enlèvement des échantillons au plus tôt.Le candidat viendra chercher sur le site de l'anses les échantillons après prise de rendez-vous :- adresse pour le retrait des échantillons :ANSES - laboratoire de sécurité des aliments/unité Et2m14 rue Pierre et Marie Curie94701 Maisons-Alfort Cedex- la prise de rendez-vous se prendra conjointement auprès de :M. Petru JITARU : petru.jitaru@anses.fr ; Tél. 01.49.77.28.43 Mme Nathalie Marchond : nathalie.marchond@anses.fr; Tél. 01.49.77.27.21les candidats doivent télécharger lesdocuments du Dossier de consultation des entreprises(dce) et déposerleur offre par voie électronique en se connectant sur le profil acheteur de l'anses "Site www.marches-publics.gouv.fr" qui met à leur disposition une aide technique pour le téléchargement des documents et le dépôt électronique de leur pli et précise les prérequis techniques. Le lien pour accéder à la consultation est:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1958205&orgAcronyme=h8j

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du général de Gaulle case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2021/S 250-660223 (2021-12-21)

Informations complémentaires (2022-01-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-21 📅
Date limite de soumission: 2022-02-14 📅
Date de publication: 2022-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 018-043580
Se réfère à l'avis: 2021/S 250-660223
Numéro JO-S: 18
Source: OJS 2022/S 018-043580 (2022-01-21)

Avis d'attribution de marché (2022-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 155 025 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-31 📅
Date de publication: 2022-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 067-177009
Numéro JO-S: 67

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-24 📅
Nom: agilent technologies france
Numéro d'enregistrement national: 423 646 736 00268
Adresse postale: parc Technopolis ZA Courtaboeuf 3 avenue du Canada Cs90263
Commune postale: Les Ulis Cedex
Code postal: 91978
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.agilent.com 🌏
Valeur totale du marché: 155 025 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé précontractuel (articles L. 551 -1 est suivant du Code de justice administrative) avant la signature du contrat,- recours en contestation de validité du marché conclu dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées,- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants) dans un délai de 31 jours à compter de la parution de l'avis d'attribution ou, à défaut de parution, 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du marché

Source: OJS 2022/S 067-177009 (2022-03-31)

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