Objet Champ d'application du marché
Titre: 21fcs058
Produits/services: Spectromètre de masse📦
Brève description:
“acquisition d'un spectromètre de masse quadripolaire à plasma à couplage inductif (icp- ms) pour le Laboratoire de sécurité des aliments de l'anses;”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Spectromètre de masse📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: livraison: Laboratoire de sécurité des aliments de l'anses à Maisons-Alfort
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la fourniture d'un spectromètre de masse quadripolaire à plasma à couplage inductif (Icp-Ms) pour le laboratoire de sécurité...”
Description du marché
le présent marché a pour objet la fourniture d'un spectromètre de masse quadripolaire à plasma à couplage inductif (Icp-Ms) pour le laboratoire de sécurité des aliments de l'anses. La configuration proposée devra permettre l'analyse par ICP-MS des éléments traces métalliques et minéraux, l'analyse de spéciation, ainsi que la caractérisation des nanoparticules dans le cadre de la surveillance de l'exposition des populations aux éléments traces métalliques, le tout dans les matrices alimentaires.Le marché comprend la fourniture du matériel, la livraison, l'installation et mise en service, la formation sur site et la garantie pendant 12 mois minimum.En plus de l'offre de base, le marché comprend quatre prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires suivantes : PSE 1 : Une extension de garantie de 12 mois supplémentaires pour l'ensemble des éléments de l'équipement avec visite de maintenance préventive annuelle incluse.Pse 2 : Fourniture d'un système d'introduction des échantillons compatible avec l'introduction de solutions contenant de l'acide fluorhydrique (" kit hf ").Pse 3 : Un contrat de maintenance des instruments et de la suite logicielle, couverture complète d'une durée de 12 mois reconductible expressément 3 fois 12 mois, prix fermes, mis en oeuvre à l'issue de la période de garantie (pièces, consommables, main d'oeuvre, déplacement, 1 visite de maintenance préventive annuelle et des visites curatives illimitées inclus) ;PSE 4 : Fourniture (sur bons de commande de l'anses) des consommables suivants : paire de cônes en nickel, paire de cônes en platine, torche à plasma, chambre de nébulisation, et détecteur. Les bons de commande pourront être émis jusqu'à la fin de la période de garantie de l'équipement (ou d'extension de garantie si PSE 1 retenue). Prix fermes.Les candidats devront impérativement répondre à ces PSE; à défaut, l'offre du candidat sera éliminée pour non-conformité.Le choix de retenir ou non ces PSE sera effectué par l'anses au plus tard avant la signature du marché.La description technique de l'équipement et des prestations supplémentaires éventuelles est présentée dans le Cctp.Le marché s'exécute à prix forfaitaire pour l'achat de l'appareil, la livraison, l'installation, la mise en service, la garantie et la formation et, le cas échéant en cas de PSE retenue, pour l'extension de garantie, la fourniture du " kit hf " et pour les prestations de maintenance.En cas de PSE 4 retenue, les prestations d'achat de consommables s'exécutent par émission de bons de commande sur la base de prix unitaires. Il s'agit alors d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, fixant toutes les stipulations contractuelles et s'exécutant au fur et à mesure des besoins, dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Il n'est pas fixé de montant minimum pour cet accord cadre d'achat de consommables, il est fixé uniquement un montant maximum de 30 000 euro(s)ht.Les prix du marché sont forfaitaires et unitaires (si PSE 4 retenue) et sont fermes.Le marché est conclu à compter de sa date de notification et s'achève à la fin de la période de garantie de l'équipement.Si PSE 1 retenue : le marché est conclu à compter de sa date de notification et s'achève à la fin de la période d'extension de garantie de l'équipement.Si PSE 3 retenue : la durée du marché sera prolongée de 1 an à compter de la date de fin de la période de garantie. A l'issue de cette période initiale, il est reconduit expressément au maximum 3 fois pour des périodes successives de 12 mois
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (sous critères et pondérations décrits au RC)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Conditions du SAV (sous critères et pondérations décrits au RC)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Essais (sous critères et pondérations décrits au RC)
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 72
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“en cas de PSE 3 retenue, la durée du marché sera prolongée de 1 an à compter de la date de fin de la période de garantie. A l'issue de cette période...”
Description des renouvellements
en cas de PSE 3 retenue, la durée du marché sera prolongée de 1 an à compter de la date de fin de la période de garantie. A l'issue de cette période initiale, il sera reconduit expressément au maximum 3 fois pour des périodes successives de 12 mois. Dans les autres cas, le marché ne fera pas l'objet de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“sommes dues payées par virement sur un compte du titulaire suivant les règles de la comptabilité publique dans un délai global de 30 jours maximum à compter...”
Conditions d'exécution du contrat
sommes dues payées par virement sur un compte du titulaire suivant les règles de la comptabilité publique dans un délai global de 30 jours maximum à compter de la date de réception des demandes de paiement. Financement sur fonds propres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-31
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-01
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): anses siège à Maisons-Alfort
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“date et heure indicatives; les personnes étrangères à l'anses ne sont pas autorisées à assister à l'ouverture des offres”
“des essais devront être réalisés avant la date de remise des offres. Les modalités de réalisation des essais sont définis dans le CCTP (voir page 3). Chaque...”
des essais devront être réalisés avant la date de remise des offres. Les modalités de réalisation des essais sont définis dans le CCTP (voir page 3). Chaque candidat doit assurer l'enlèvement des colis au laboratoire le plus rapidement à compter du 5 janvier 2022. L'Attention des candidats est attirée sur le fait que pour réaliser les essais dans des conditions optimales (stabilité des échantillons), il est vivement conseillé de procéder à l'enlèvement des échantillons au plus tôt.Le candidat viendra chercher sur le site de l'anses les échantillons après prise de rendez-vous :- adresse pour le retrait des échantillons :ANSES - laboratoire de sécurité des aliments/unité Et2m14 rue Pierre et Marie Curie94701 Maisons-Alfort Cedex- la prise de rendez-vous se prendra conjointement auprès de :M. Petru JITARU : petru.jitaru@anses.fr ; Tél. 01.49.77.28.43 Mme Nathalie Marchond : nathalie.marchond@anses.fr; Tél. 01.49.77.27.21les candidats doivent télécharger lesdocuments du Dossier de consultation des entreprises(dce) et déposerleur offre par voie électronique en se connectant sur le profil acheteur de l'anses "Site www.marches-publics.gouv.fr" qui met à leur disposition une aide technique pour le téléchargement des documents et le dépôt électronique de leur pli et précise les prérequis techniques. Le lien pour accéder à la consultation est:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1958205&orgAcronyme=h8j
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du général de Gaulle case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du général de Gaulle case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2021/S 250-660223 (2021-12-21)
Informations complémentaires (2022-01-21)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 250-660223
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
Ancienne valeur
Date: 2022-01-31 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-02-14 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Texte: date : 01 février 2022 à 10 h 00
Nouvelle valeur
Texte: date : 15 février 2022 à 10 h 00
Source: OJS 2022/S 018-043580 (2022-01-21)
Avis d'attribution de marché (2022-03-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 155 025 💰
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 250-660223
Attribution du marché
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Numéro de contrat: XFTC000519
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“xftc000519 Acquisition d'un spectromètre de masse quadripolaire à plasma à couplage inductif (icp- ms) pour le Laboratoire de sécurité des aliments de...”
Titre
xftc000519 Acquisition d'un spectromètre de masse quadripolaire à plasma à couplage inductif (icp- ms) pour le Laboratoire de sécurité des aliments de l'anses - offre de base + Pse2 + Pse3
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Date de conclusion du contrat: 2022-03-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: agilent technologies france
Numéro d'enregistrement national: 423 646 736 00268
Adresse postale: parc Technopolis ZA Courtaboeuf 3 avenue du Canada Cs90263
Commune postale: Les Ulis Cedex
Code postal: 91978
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
URL: https://www.agilent.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 155 025 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel (articles L. 551 -1 est suivant du Code de justice administrative) avant la signature du contrat,- recours en contestation de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel (articles L. 551 -1 est suivant du Code de justice administrative) avant la signature du contrat,- recours en contestation de validité du marché conclu dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées,- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants) dans un délai de 31 jours à compter de la parution de l'avis d'attribution ou, à défaut de parution, 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du marché
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Source: OJS 2022/S 067-177009 (2022-03-31)