21a028 — Acquisition d'équipements, matériels et consommables de droguerie, revêtement, peinture, quincaillerie, serrurerie et agencements pour Chartres Métropole et la Ville de Chartres

Chartres Métropole

21a028 — Acquisition d'équipements, matériels et consommables de droguerie, revêtement, peinture, quincaillerie, serrurerie et agencements pour Chartres Métropole et la Ville de Chartres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-19. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Legallais Bouchard
• Théodore Maison Peinture

Qui ?

• Chartres Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Peintures, vernis et mastics › Peintures
• Quincaillerie › Serrurerie

Où ?

• Centre — Val de Loire › Eure-et-Loir

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-14	Avis de marché
2022-02-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peintures, vernis et mastics
Brève description:

21a028 — Acquisition d'équipements, matériels et consommables de droguerie, revêtement, peinture, quincaillerie, serrurerie et agencements pour Chartres Métropole et la Ville de Chartres.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peintures, vernis et mastics 📦
Code CPV supplémentaire: Peintures, vernis et mastics 📦
Quincaillerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chartres-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-14 📅
Date limite de soumission: 2021-07-19 📅
Date de publication: 2021-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 117-304878
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

— remise des échantillons: pour le lot nº 2 uniquement. Cf. règlement de la consultation; — accord-cadre à bons de commande: la consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montants minimaux ni maximaux et pour une période initiale d'un an. Il est renouvelable trois fois pour une période d'un an à chaque fois.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 360 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Acquisition de matériels et consommables de droguerie, revêtement et peinture
Numéro du lot: 1
Brève description:

Acquisition de matériels et consommables de droguerie, revêtement et peinture pour Chartres Métropole et la Ville de Chartres.

Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Période initiale d'un an à compter de la notification de l'accord-cadre à son titulaire. Reconductible trois fois pour une période d'un an à chaque fois. Les montants estimatifs sont identiques pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Acquisition d'équipements, matériels et consommables de quincaillerie, serrurerie et agencements
Numéro du lot: 2
Brève description:

Acquisition d'équipements, matériels et consommables de quincaillerie, serrurerie et agencements pour Chartres Métropole et la Ville de Chartres.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à 11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003318100013
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chartres
Numéro d'enregistrement national: 21280085800012
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Service «Marchés publics»
Adresse du profil d'acheteur: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.chartres.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
Fax: +33 237234180 📠

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2025.

— remise des échantillons: pour le lot nº 2 uniquement. Cf. règlement de la consultation;

— accord-cadre à bons de commande: la consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montants minimaux ni maximaux et pour une période initiale d'un an. Il est renouvelable trois fois pour une période d'un an à chaque fois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet http://www.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2021/S 117-304878 (2021-06-14)

Avis d'attribution de marché (2022-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

21a028 - acquisition d'équipements, matériels et consommables de droguerie, revêtement, peinture, quincaillerie, serrurerie et agencements pour Chartres Métropole et la Ville de Chartres

Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: chartres Métropole
Commune postale: Chartres Cédex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-03 📅
Date de publication: 2022-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 027-068552
Se réfère à l'avis: 2021/S 117-304878
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

-Remise des échantillons : Pour le lot no2 uniquement. Cf. Règlement de la consultation-accord-cadre à bons de commande : La consultation aboutira à un accord cadre à bons de commande sans montants minimum ni maximum et pour une période initiale de un an. Il est renouvelable trois fois pour une période de un an à chaque fois.annonce initiale publiée sur le BOAMP le 16/06/2021 sur https://www.c-chartres-marches.fr le 18/06/2021les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à Chartres Métropole - service Marchés publics - place des Halles - 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: acquisition de matériels et consommables de droguerie, revêtement et peinture
Brève description:

acquisition de matériels et consommables de droguerie, revêtement et peinture pour Chartres Métropole et la Ville de Chartres

Intitulé du lot: acquisition d'équipements, matériels et consommables de quincaillerie, serrurerie et agencements
Brève description:

acquisition d'équipements, matériels et consommables de quincaillerie, serrurerie et agencements pour Chartres métropole et la Ville de Chartres

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-19 📅
Nom: theodore maison peinture
Adresse postale: 53 Avenue d'orléans Espace Océam
Commune postale: Chartres
Code postal: 28000
Pays: France 🇫🇷
Eure-et-Loir 🏙️
Valeur totale du marché: 18 000 EUR 💰
Nom: legallais bouchard
Adresse postale: 7 rue d'atlante
Commune postale: Herouville Sainclair
Code postal: 14200
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de chartres
Commune postale: Chartres
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public de coopération Intercommunale
Contact
Point de contact: Service Marchés Publics

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif d'orl
Source: OJS 2022/S 027-068552 (2022-02-03)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

Peintures, vernis et mastics (16)