21a028 — Acquisition d'équipements, matériels et consommables de droguerie, revêtement, peinture, quincaillerie, serrurerie et agencements pour Chartres Métropole et la Ville de Chartres
21a028 — Acquisition d'équipements, matériels et consommables de droguerie, revêtement, peinture, quincaillerie, serrurerie et agencements pour Chartres Métropole et la Ville de Chartres.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-19.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Chartres
Numéro d'enregistrement national: 21280085800012
Adresse postale: place des Halles
Commune postale: Chartres Cedex
Personne de contact: Service «Marchés publics»
Pouvoir adjudicateur
URL: https://www.chartres.fr/🌏 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr🌏
URL de participation: https://www.c-chartres-marches.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Chartres Métropole
Numéro d'enregistrement national: 20003318100013
Adresse postale: place des Halles
Commune postale: Chartres Cedex
Code postal: 28019
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service «Marchés publics»
Téléphone: +33 237234064📞
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr📧
Fax: +33 237234180 📠
Région: Eure-et-Loir🏙️
URL: http://www.chartres-metropole.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de coopération intercommunale
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21a028 — Acquisition d'équipements, matériels et consommables de droguerie, revêtement, peinture, quincaillerie, serrurerie et agencements pour Chartres...”
Titre
21a028 — Acquisition d'équipements, matériels et consommables de droguerie, revêtement, peinture, quincaillerie, serrurerie et agencements pour Chartres Métropole et la Ville de Chartres
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Produits/services: Peintures, vernis et mastics📦
Brève description:
“21a028 — Acquisition d'équipements, matériels et consommables de droguerie, revêtement, peinture, quincaillerie, serrurerie et agencements pour Chartres...”
Brève description
21a028 — Acquisition d'équipements, matériels et consommables de droguerie, revêtement, peinture, quincaillerie, serrurerie et agencements pour Chartres Métropole et la Ville de Chartres.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériels et consommables de droguerie, revêtement et peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures, vernis et mastics📦
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Description du marché:
“Acquisition de matériels et consommables de droguerie, revêtement et peinture pour Chartres Métropole et la Ville de Chartres.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Période initiale d'un an à compter de la notification de l'accord-cadre à son titulaire. Reconductible trois fois pour une période d'un an à chaque fois....”
Description des renouvellements
Période initiale d'un an à compter de la notification de l'accord-cadre à son titulaire. Reconductible trois fois pour une période d'un an à chaque fois. Les montants estimatifs sont identiques pour chaque période de reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'équipements, matériels et consommables de quincaillerie, serrurerie et agencements” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie📦
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché:
“Acquisition d'équipements, matériels et consommables de quincaillerie, serrurerie et agencements pour Chartres Métropole et la Ville de Chartres.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à...”
Liste et brève description des conditions
— une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à 11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-19
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-20
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juin 2025.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“— remise des échantillons: pour le lot nº 2 uniquement. Cf. règlement de la consultation;
— accord-cadre à bons de commande: la consultation aboutira à un...”
— remise des échantillons: pour le lot nº 2 uniquement. Cf. règlement de la consultation;
— accord-cadre à bons de commande: la consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montants minimaux ni maximaux et pour une période initiale d'un an. Il est renouvelable trois fois pour une période d'un an à chaque fois.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet http://www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 117-304878 (2021-06-14)
Avis d'attribution de marché (2022-02-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: chartres Métropole
Commune postale: Chartres Cédex
Personne de contact: Service Marchés Publics
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de chartres
Commune postale: Chartres
Personne de contact: Service Marchés Publics
Téléphone: +33 237234064📞
Pouvoir adjudicateur Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement Public de coopération Intercommunale
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21a028 - acquisition d'équipements, matériels et consommables de droguerie, revêtement, peinture, quincaillerie, serrurerie et agencements pour Chartres...”
Titre
21a028 - acquisition d'équipements, matériels et consommables de droguerie, revêtement, peinture, quincaillerie, serrurerie et agencements pour Chartres Métropole et la Ville de Chartres
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Brève description:
“21a028 - acquisition d'équipements, matériels et consommables de droguerie, revêtement, peinture, quincaillerie, serrurerie et agencements pour Chartres...”
Brève description
21a028 - acquisition d'équipements, matériels et consommables de droguerie, revêtement, peinture, quincaillerie, serrurerie et agencements pour Chartres Métropole et la Ville de Chartres
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de matériels et consommables de droguerie, revêtement et peinture
Description
Description du marché:
“acquisition de matériels et consommables de droguerie, revêtement et peinture pour Chartres Métropole et la Ville de Chartres” Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition d'équipements, matériels et consommables de quincaillerie, serrurerie et agencements” Description
Description du marché:
“acquisition d'équipements, matériels et consommables de quincaillerie, serrurerie et agencements pour Chartres métropole et la Ville de Chartres”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 117-304878
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021126
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“acquisition de matériels et consommables de droguerie, revêtement et peinture pour Chartres Métropole et la Ville de Chartres”
Date de conclusion du contrat: 2021-11-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: theodore maison peinture
Adresse postale: 53 Avenue d'orléans Espace Océam
Commune postale: Chartres
Code postal: 28000
Pays: France 🇫🇷
Région: Eure-et-Loir🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021127
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“acquisition d'équipements, matériels et consommables de quincaillerie, serrurerie et agencements pour Chartres métropole et la Ville de Chartres” Nom et adresse du contractant
Nom: legallais bouchard
Adresse postale: 7 rue d'atlante
Commune postale: Herouville Sainclair
Code postal: 14200
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
“-Remise des échantillons : Pour le lot no2 uniquement. Cf. Règlement de la consultation-accord-cadre à bons de commande : La consultation aboutira à un...”
-Remise des échantillons : Pour le lot no2 uniquement. Cf. Règlement de la consultation-accord-cadre à bons de commande : La consultation aboutira à un accord cadre à bons de commande sans montants minimum ni maximum et pour une période initiale de un an. Il est renouvelable trois fois pour une période de un an à chaque fois.annonce initiale publiée sur le BOAMP le 16/06/2021 sur https://www.c-chartres-marches.fr le 18/06/2021les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à Chartres Métropole - service Marchés publics - place des Halles - 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif d'orl
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Source: OJS 2022/S 027-068552 (2022-02-03)