21A022 — fourniture de gazon, engrais, désherbant, paillage, substrats, produits espaces verts, peinture marquage pour sols sportifs, matériel d'arrosage et produits de protection biologique intégrée

Chartres Métropole

Affaire nº 21A022 — fourniture de gazon, engrais, désherbant, paillage, substrats, produits espaces verts, peinture pour marquage pour sols sportifs, matériel d'arrosage et produits de protection biologique intégrée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Chartres Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Eure-et-Loir

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-11	Avis de marché
2021-05-21	Informations complémentaires
2021-12-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles et produits de l'horticulture
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Code CPV supplémentaire: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Matériel de jardinage divers 📦
Peintures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.chartres-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
Fax: +33 237234180 📠
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-11 📅
Date limite de soumission: 2021-06-11 📅
Date de publication: 2021-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 093-241664
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires

— remise des échantillons: pour les lots 5, 6 et 7 uniquement et afin d'optimiser l'analyse des offres, toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillons. L'offre du candidat sera rejetée s'ils ne sont pas tous fournis. Les échantillons à fournir et les conditions d'envoi sont précisés dans le règlement de la consultation; -- la consultation aboutira à des accords-cadres à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal. Les accords-cadres seront conclus pour une durée d'un an à compter de leur notification, reconductible tacitement trois fois un an. Une estimation de la valeur ou des quantités commandées est précisée en rubrique II.2.6). Le groupement de commande est composé de Chartres Métropole (coordinateur), la Ville de Chartres, le CCAS de la Ville de Chartres et le CIAS de Chartres Métropole.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 352 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 10
Intitulé du lot: Gazon
Numéro du lot: 1
Brève description:

La nature et quantité des fournitures et indication des besoins et exigences sont précisées dans le cahier des charges.

Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois pour une période de un an à chaque fois.

Intitulé du lot: Fertilisants pour terrains de sport
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fertilisants pour espaces verts
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Désherbants
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Paillages
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Supports de culture
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Accessoires de plantation
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Peinture de marquage pour sols sportifs
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériel d'arrosage
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Produits de protection biologique intégrée
Numéro du lot: 10

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à 11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chartres
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏
Téléphone: +33 237234164 📞
Adresse Internet: https://www.chartres.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Une consultation est susceptible d'être relancée pour renouveler les accords-cadres à l'approche de leur fin.

-- la consultation aboutira à des accords-cadres à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal. Les accords-cadres seront conclus pour une durée d'un an à compter de leur notification, reconductible tacitement trois fois un an. Une estimation de la valeur ou des quantités commandées est précisée en rubrique II.2.6). Le groupement de commande est composé de Chartres Métropole (coordinateur), la Ville de Chartres, le CCAS de la Ville de Chartres et le CIAS de Chartres Métropole.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: articles L. 551-1 à 12 et R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel: articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 à 10 CJA et pouvant être exercé dans les délais du R. 551-7 CJA;

— recours en contestation de validité du contrat — jurisprudence «Tarn-et-Garonne» pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet http://www.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2021/S 093-241664 (2021-05-11)

Informations complémentaires (2021-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Affaire nº 21a022 — fourniture de gazon, engrais, désherbant, paillage, substrats, produits espaces verts, peinture pour marquage pour sols sportifs, matériel d'arrosage et produits de protection biologique intégrée.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-21 📅
Date de publication: 2021-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 100-263955
Se réfère à l'avis: 2021/S 093-241664
Numéro JO-S: 100
Source: OJS 2021/S 100-263955 (2021-05-21)

Avis d'attribution de marché (2021-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

affaire no21a022 - fourniture de gazon, engrais, désherbant, paillage, substrats, produits espaces verts, peinture pour marquage pour sols sportifs, matériel d'arrosage et produits de Protection Biologique Intégrée

Valeur totale du marché: 352 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: chartres Métropole
Commune postale: Chartres Cédex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-10 📅
Date de publication: 2021-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 243-640621
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

les présents lots sont conclus sous la forme d'accords-cadres s'exécutant par le biais de bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum par période d'exécution. Ils sont conclus pour un an, reconductible tacitement trois fois pour une période de 1 an à chaque fois.-- le lot 1 est estimé à 6 000 eur ht par période d'exécution. -- le lot 2 est estimé à 10 000 eur ht par période d'exécution. -- le lot 3 est estimé à 4 000 eur ht par période d'exécution. -- le lot 4 est estimé à 3 000 eur ht par période d'exécution. -- le lot 5 est estimé à 20 000 eur ht par période d'exécution. -- le lot 6 est estimé à 20 000 eur ht par période d'exécution. -- le lot 7 est estimé à 6 000 eur ht par période d'exécution. -- le lot 8 est estimé à 7 000 eur ht par période d'exécution. -- le lot 9 est estimé à 6 000 eur ht par période d'exécution. Le groupement de commandes est composé de Chartres Métropole (coordonnateur), la Ville de Chartres, le CCAS de la Ville de Chartres et le CIAS de Chartres Métropole.Annonce initiale publiée sur le BOAMP le 13/05/2021 et sur https://www.c-chartres-marches.fr le 13/05/2021.Les pièces des accords-cadres seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: Chartres Métropole -- service marchés publics -- place des Halles -- 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces des accords-cadres se fera dans le respect des secrets protégés par la loi

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: gazon
Brève description:

la nature et quantité des fournitures et indication des besoins et exigences sont précisées dans le cahier des charges

Intitulé du lot: fertilisants pour terrains de sport
fertilisants pour espaces verts
désherbants
paillages
supports de culture
accessoires de plantation
peinture de marquage pour sols sportifs
matériel d'arrosage
produits de Protection Biologique Intégrée

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-16 📅
Nom: caahmro groupe
Adresse postale: 624 rue de Cornay
Commune postale: Saint-Cyr-en-Val
Code postal: 45590
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 24 000 EUR 💰
Commune postale: St Cyr-en-Val
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-11-15 📅
Nom: cobalys
Adresse postale: 22 boulevard Michel Strogoff
Commune postale: Boves
Code postal: 80440
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
Nom: soufflet vigne
Adresse postale: " Le Pont rouge " cs 20125 LIMAS
Commune postale: Villefranche-sur-Saone
Code postal: 69654
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: fbd
Adresse postale: 657 rue Paulin Labarre
Commune postale: Olivet
Code postal: 45160
Nom: frans bonhomme
Adresse postale: zi euroval - avenue du Val de l'eure
Commune postale: Fontenay-sur-Eure
Code postal: 28630
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
5
4
6
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Chartres
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Service Marchés Publics
Courrier électronique: marches.pubics@agglo-ville.chartres.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif d'orléans
Source: OJS 2021/S 243-640621 (2021-12-10)

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