Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Chartres
Adresse postale: place des Halles
Commune postale: Chartres Cedex
Personne de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 237234164📞
Pouvoir adjudicateur
URL: https://www.chartres.fr/🌏 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr/🌏
URL de participation: https://www.c-chartres-marches.fr/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de coopération intercommunale
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21A022 — fourniture de gazon, engrais, désherbant, paillage, substrats, produits espaces verts, peinture marquage pour sols sportifs, matériel d'arrosage et...”
Titre
21A022 — fourniture de gazon, engrais, désherbant, paillage, substrats, produits espaces verts, peinture marquage pour sols sportifs, matériel d'arrosage et produits de protection biologique intégrée
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Produits/services: Produits agricoles et produits de l'horticulture📦
Brève description:
“Affaire nº 21A022 — fourniture de gazon, engrais, désherbant, paillage, substrats, produits espaces verts, peinture pour marquage pour sols sportifs,...”
Brève description
Affaire nº 21A022 — fourniture de gazon, engrais, désherbant, paillage, substrats, produits espaces verts, peinture pour marquage pour sols sportifs, matériel d'arrosage et produits de protection biologique intégrée.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 352 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gazon
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles et produits de l'horticulture📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Description du marché:
“La nature et quantité des fournitures et indication des besoins et exigences sont précisées dans le cahier des charges.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois pour une période de un an à chaque fois.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fertilisants pour terrains de sport
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fertilisants pour espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Désherbants
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Paillages
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Supports de culture
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accessoires de plantation
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture de marquage pour sols sportifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'arrosage
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de protection biologique intégrée
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L....”
Liste et brève description des conditions
Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à 11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-11
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-14
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Une consultation est susceptible d'être relancée pour renouveler les accords-cadres à l'approche de leur fin.” Informations complémentaires
“— remise des échantillons: pour les lots 5, 6 et 7 uniquement et afin d'optimiser l'analyse des offres, toute proposition devra faire l'objet d'un envoi...”
— remise des échantillons: pour les lots 5, 6 et 7 uniquement et afin d'optimiser l'analyse des offres, toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillons. L'offre du candidat sera rejetée s'ils ne sont pas tous fournis. Les échantillons à fournir et les conditions d'envoi sont précisés dans le règlement de la consultation;
-- la consultation aboutira à des accords-cadres à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal. Les accords-cadres seront conclus pour une durée d'un an à compter de leur notification, reconductible tacitement trois fois un an. Une estimation de la valeur ou des quantités commandées est précisée en rubrique II.2.6). Le groupement de commande est composé de Chartres Métropole (coordinateur), la Ville de Chartres, le CCAS de la Ville de Chartres et le CIAS de Chartres Métropole.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: articles L. 551-1 à 12 et R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: articles L. 551-1 à 12 et R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel: articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 à 10 CJA et pouvant être exercé dans les délais du R. 551-7 CJA;
— recours en contestation de validité du contrat — jurisprudence «Tarn-et-Garonne» pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet http://www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 093-241664 (2021-05-11)
Informations complémentaires (2021-05-21) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21a022 — Fourniture de gazon, engrais, désherbant, paillage, substrats, produits espaces verts, peinture marquage pour sols sportifs, matériel d'arrosage et...”
Titre
21a022 — Fourniture de gazon, engrais, désherbant, paillage, substrats, produits espaces verts, peinture marquage pour sols sportifs, matériel d'arrosage et produits de protection biologique intégrée
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Brève description:
“Affaire nº 21a022 — fourniture de gazon, engrais, désherbant, paillage, substrats, produits espaces verts, peinture pour marquage pour sols sportifs,...”
Brève description
Affaire nº 21a022 — fourniture de gazon, engrais, désherbant, paillage, substrats, produits espaces verts, peinture pour marquage pour sols sportifs, matériel d'arrosage et produits de protection biologique intégrée.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 093-241664
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Les accords-cadres seront conclus pour une durée d'un an à compter de leur notification, reconductible tacitement trois fois un an.” Nouvelle valeur
Texte:
“Les lots 3, 4, 5, 6, 7, 9 et 10 seront conclus pour une période initiale allant du 1.10.2021 ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure au...”
Texte
Les lots 3, 4, 5, 6, 7, 9 et 10 seront conclus pour une période initiale allant du 1.10.2021 ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure au 1.10.2021 jusqu'au 30.9.2022. Les lots 1, 2 et 8 seront conclus pour une période initiale allant du 6.1.2022 ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure au 6.1.2022 jusqu'au 30.9.2022. ils seront ensuite reconductibles tacitement trois fois un an.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: Durée en mois: douze.
Nouvelle valeur
Texte: Durée en mois: neuf.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: Durée en mois: douze.
Nouvelle valeur
Texte: Durée en mois: neuf.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 8
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: Durée en mois: douze.
Nouvelle valeur
Texte: Durée en mois: neuf.
Source: OJS 2021/S 100-263955 (2021-05-21)
Avis d'attribution de marché (2021-12-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: chartres Métropole
Commune postale: Chartres Cédex
Personne de contact: Service marchés publics
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Chartres
Personne de contact: Service Marchés Publics
Téléphone: +33 237234064📞
Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: marches.pubics@agglo-ville.chartres.fr📧 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public de coopération intercommunale
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21a022 - fourniture de gazon, engrais, désherbant, paillage, substrats, produits espaces verts, peinture marquage pour sols sportifs, matériel d'arrosage et...”
Titre
21a022 - fourniture de gazon, engrais, désherbant, paillage, substrats, produits espaces verts, peinture marquage pour sols sportifs, matériel d'arrosage et produits de Protection Biologique Intégrée
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Brève description:
“affaire no21a022 - fourniture de gazon, engrais, désherbant, paillage, substrats, produits espaces verts, peinture pour marquage pour sols sportifs,...”
Brève description
affaire no21a022 - fourniture de gazon, engrais, désherbant, paillage, substrats, produits espaces verts, peinture pour marquage pour sols sportifs, matériel d'arrosage et produits de Protection Biologique Intégrée
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 352 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: gazon
Description
Description du marché:
“la nature et quantité des fournitures et indication des besoins et exigences sont précisées dans le cahier des charges” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: fertilisants pour terrains de sport
Titre: fertilisants pour espaces verts
Titre: désherbants
Titre: paillages
Titre: supports de culture
Titre: accessoires de plantation
Titre: peinture de marquage pour sols sportifs
Titre: matériel d'arrosage
Titre: produits de Protection Biologique Intégrée
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 093-241664
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021141
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: gazon
Date de conclusion du contrat: 2021-11-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: caahmro groupe
Adresse postale: 624 rue de Cornay
Commune postale: Saint-Cyr-en-Val
Code postal: 45590
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021142
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fertilisants pour terrains de sport
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Commune postale: St Cyr-en-Val
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021143
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fertilisants pour espaces verts
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021144
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: désherbants
Date de conclusion du contrat: 2021-11-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: cobalys
Adresse postale: 22 boulevard Michel Strogoff
Commune postale: Boves
Code postal: 80440
Région: France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021145
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: paillages
Nom et adresse du contractant
Nom: soufflet vigne
Adresse postale: " Le Pont rouge " cs 20125 LIMAS
Commune postale: Villefranche-sur-Saone
Code postal: 69654
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021146
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: supports de culture
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2021147
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: accessoires de plantation
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2021149
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: peinture de marquage pour sols sportifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: fbd
Adresse postale: 657 rue Paulin Labarre
Commune postale: Olivet
Code postal: 45160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2021150
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: matériel d'arrosage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: frans bonhomme
Adresse postale: zi euroval - avenue du Val de l'eure
Commune postale: Fontenay-sur-Eure
Code postal: 28630
Région: Eure-et-Loir🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: produits de Protection Biologique Intégrée
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“les présents lots sont conclus sous la forme d'accords-cadres s'exécutant par le biais de bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum par...”
les présents lots sont conclus sous la forme d'accords-cadres s'exécutant par le biais de bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum par période d'exécution. Ils sont conclus pour un an, reconductible tacitement trois fois pour une période de 1 an à chaque fois.-- le lot 1 est estimé à 6 000 eur ht par période d'exécution. -- le lot 2 est estimé à 10 000 eur ht par période d'exécution. -- le lot 3 est estimé à 4 000 eur ht par période d'exécution. -- le lot 4 est estimé à 3 000 eur ht par période d'exécution. -- le lot 5 est estimé à 20 000 eur ht par période d'exécution. -- le lot 6 est estimé à 20 000 eur ht par période d'exécution. -- le lot 7 est estimé à 6 000 eur ht par période d'exécution. -- le lot 8 est estimé à 7 000 eur ht par période d'exécution. -- le lot 9 est estimé à 6 000 eur ht par période d'exécution. Le groupement de commandes est composé de Chartres Métropole (coordonnateur), la Ville de Chartres, le CCAS de la Ville de Chartres et le CIAS de Chartres Métropole.Annonce initiale publiée sur le BOAMP le 13/05/2021 et sur https://www.c-chartres-marches.fr le 13/05/2021.Les pièces des accords-cadres seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: Chartres Métropole -- service marchés publics -- place des Halles -- 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces des accords-cadres se fera dans le respect des secrets protégés par la loi
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Source: OJS 2021/S 243-640621 (2021-12-10)