21059a21062_acquisition et Location d'instrument de musique, d'accessoire associés, prestations de préparation et de mise en service, d'entretien, de révision, de réparation

Paris Vallée de la Marne

le marché à pour objet l'acquisition, la préparation des structures et des accessoires de montage, montage de lutherie, réglages, livraison et ajustements techniques post-livraison des instruments de musique, des prestations de maintenance et de réparation sur demande pour l'ensemble du parc ainsi que de la location des instruments de musique. Une description détaillée est indiquée dans le CCTP de chacun des lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• bergerault - percussions Contemporaines SA
• lutherie 24 CAPRICES
• SARL SLJ

Qui ?

• Paris Vallée de la Marne

Qu'est-ce que c'est ?

• Accessoires pour instruments de musique › Accessoires pour instruments à cordes
• Accessoires pour instruments de musique › Accessoires pour instruments à percussion
• Instruments de musique › Instruments à percussion
• Instruments de musique › Instruments à vent
• Instruments de musique › Instruments à vent en cuivre
• Instruments à cordes › Basses
• Instruments à cordes › Violoncelles
• Instruments à cordes › Violons

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-28	Avis de marché
2021-12-07	Avis d'attribution de marché
2022-01-11	Avis d'attribution de marché
2022-12-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de musique et pièces pour instruments de musique
Numéro de référence: 2100030
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de musique et pièces pour instruments de musique 📦
Code CPV supplémentaire: Accessoires pour instruments à cordes 📦
Basses 📦
Accessoires pour instruments à percussion 📦
Accessoires pour instruments de musique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: paris vallee de la marne
Adresse postale: 5 Cours de l'arche Guédon à Torcy
Code postal: 77207
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.agglo-pvm.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@agglo-pvm.fr 📧
Téléphone: +33 160372424 📞
Fax: +33 160372434 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=795181&orgAcronyme=a8a 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=795181&orgAcronyme=a8a 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-28 📅
Date limite de soumission: 2021-09-16 📅
Date de publication: 2021-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 147-390670
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

le marché est passé pour une durée ferme de 2 ans. Il est reconductible tacitement 1 fois par période successive de 2 ans. La durée totale du marché ne saurait excéder 4 ans

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 584 500 EUR 💰
Intitulé du lot: 21059_acquisition et location de violons, altos, violoncelles, d'accessoires associés, prestations de préparation et de mise en service, d'entretien, de révision, de réparation
Numéro du lot: 2
Brève description:

l'Acquisition, la préparation des structures et des accessoires de montage, montage de lutherie, réglages, livraison et ajustements techniques post-livraison des instruments de musique, des prestations de maintenance et de réparation sur demande pour l'ensemble du parc ainsi que de la location des instruments de musique. Une description détaillée est indiquée dans le CCTP

Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

il est reconductible tacitement 1 fois par période successive de 2 ans. La durée totale du marché ne saurait excéder 4 ans

Description des options:

l'Acheteur se réserve la possibilité, le cas échéant, de mettre en oeuvre la procédure de marché sans publicité ni mise en concurrence préalables résultant de l'article R.2122-4 du Code, à savoir : la possibilité de conclure un nouveau marché, avec le titulaire du marché initial, en vue de livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, de préparation et de mise en service, d'entretien et de mise en service, de révision et de réparation de fourniture lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Les marchés ainsi conclus, le cas échéant, ne pourront être passés que dans les 3 ans période de reconduction comprise suivant la date de notification du marché initial concerné

Informations complémentaires:

le marché est passé pour une durée ferme de 2 ans. Il est reconductible tacitement 1 fois par période successive de 2 ans. La durée totale du marché ne saurait excéder 4 ans

Intitulé du lot: 21060_acquisition et location de contrebasses à cordes, d'accessoires associés, prestations de préparation et de mise en service, d'entretien, de révision, de réparation
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: 21061_acquisition de percussions d'orchestre, d'accessoires associés, d'accessoires d'orchestre, prestations de préparation et de mise en service, de révision, de réparation
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 66 000 EUR 💰
Intitulé du lot: 21062_acquisition d'instruments à vent et d'accessoires associés
Numéro du lot: 10
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 95 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

territoire de la communauté d'agglomération de Paris Vallée de la Marne

territoire de la Communauté d'agglomération de Paris Vallée de la Marne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Le formulaire DUME (Document Unique de Marché Européen) : possibilité de compléter en ligne le dume a pré-rempli par l'acheteur, commun à tous les lots.ou les documents suivants :- le formulaire Dc1 (lettre de candidature et désignation du mandataire) révisé au 01/04/2019 à compléter, commun à tous les lots ;- le formulaire Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) révisé au 01/04/2019 à compléter, lot par lot;- la déclaration sur l'honneur prévue à l'article R.2143-3-1° du Code (Annexe 1 du présent Rc), commun à tous les lots, demandée dans le cas où le formulaire Dc1 produit n'est pas celui révisé au 01/04/2019.ou les documents suivants : - une lettre de candidature ou une déclaration d'intention de soumissionner, sur papier libre, dûment datée et reprenant l'ensemble des mentions du formulaire Dc1 révisé au 01/04/2019, commun à tous les lots ;- la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement et reprenant les mentions du formulaire Dc2 révisé au 01/04/2019, lot par ;- la déclaration sur l'honneur prévue à l'article R.2143-3-1° du Code (Annexe 1 du présent Rc), commun à tous les lots, Et - la désignation du mandataire du groupement ainsi que son habilitation (le cas échéant),

Situation économique et financière:

-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;

Capacité technique et professionnelle:

-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;Liste des principales fournitures livrées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de la proposition
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=795181&orgAcronyme=a8a 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=795181&orgAcronyme=a8a 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le marché sera renouvelé à son terme

la consultation est lancée selon la procédure formalisée de l'appel d'offres ouvert définie aux articles L.2124-1, L.2124-2, R.2124-1, R.2124-2-1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code.Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents sans montant minimum ni montant maximum selon les dispositions des articles L.2125-1-1° et R.2162-1 à R.2162-14 du Code.Les bons de commande seront notifiés au fur et à mesure des besoins conformément au Code.Le marché est conclu à prix unitaire en fonction du bordereau des prix unitaires (Bpu). Marchés subséquents :L'Acheteur pourra conclure un ou des marchés subséquents avec le titulaire dans le cas où des besoins nouveaux, non répertoriés dans les fournitures listées dans les différents lots, mais rattachables à l'un des lots, seraient à pourvoir. Les montants des marchés subséquents seront indiqués dans les pièces contractuelles de chaque marché subséquent. Les prestations du titulaire du marché subséquent seront rémunérées par application des prix unitaires ou des prix forfaitaires, prévues dans chaque marché subséquent, dont le libellé est donné dans la pièce financière constitutive de l'offre.Les prix proposés dans le cadre des marchés subséquents devront rester cohérents et au moins aussi avantageux avec les prix proposés au titre de l'accord-cadre à bons de commande.la consultation est allotie en 23 lots décomposés de la manière suivante:les lots 1 à 10 seront passés selon la procédure formalisée de l'appel d'offres ouvert définie aux articles L.2124-1, L.2124-2, R.2124-1, R.2124-2-1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code.Les lots 11 à 23 étant considérés comme des petits lots, seront passées selon la procédure adaptée en raison du montant conformément aux dispositions de l'article R.2123-1-2° du Code.L'Estimation globale de l'ensemble des lots est de 584 500 euros (H.T.).La présente consultation ne concerne que les lots suivants : lot 2, lot 3, lot 8 et lot 10l'estimation des 4 lots objets de la consultation est de 233 000 euros (H.T.).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle Case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ;- référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ;- recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris :
Adresse postale: préfecture de la région Ile-De-France Préfecture de Paris 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 147-390670 (2021-07-28)

Avis d'attribution de marché (2021-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 21062
Valeur totale du marché: 95 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-07 📅
Date de publication: 2021-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 240-631160
Se réfère à l'avis: 2021/S 147-390670
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires

le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents sans montant minimum ni montant maximum selon les dispositions des articles L.2125-1-1° et R.2162-1 à R.2162-14 du Code.Néanmoins, le montant du marché est estimé à 95 000 euros HT sur la durée totale du lot concerné.l'accord cadre prend effet à compter de la date de réception du courrier de notification par le titulaire.L'accord cadre est passé pour une durée ferme de deux ans (2 ans).Il est reconductible tacitement une fois (1 fois) par période successive de deux ans (2 ans). La durée totale de l'accord cadre ne saurait excéder quatre ans (4 ans)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-29 📅
Nom: sarl slj
Adresse postale: 33 avenue des Temps Modernes
Commune postale: Chasseneuil-du-Poitou
Code postal: 86360
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549415555 📞
Pays: Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 95 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2021/S 240-631160 (2021-12-07)

Avis d'attribution de marché (2022-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 66 000 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-11 📅
Date de publication: 2022-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 010-019126
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

le marché a été conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents sans montant minimum ni montant maximum selon les dispositions des articles L.2125-1-1° et R.2162-1 à R.2162-14 du Code.Montant estimatif global sur la durée totale du marché : 66 000 euros HtL'Accord cadre prend effet à compter de la date de réception du courrier de notification par le titulaire.L'accord cadre est passé pour une durée ferme de deux ans (2 ans). Il est reconductible tacitement une fois (1 fois) par période successive de deux ans (2 ans). La durée totale de l'accord cadre ne saurait excéder quatre ans (4 ans)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-10 📅
Nom: bergerault - percussions Contemporaines SA
Adresse postale: 58 avenue du 8 mai 1945
Commune postale: Ligueil
Code postal: 37240
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.bergerault.com/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 66 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 010-019126 (2022-01-11)

Avis d'attribution de marché (2022-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 22096-22097
Brève description:

la consultation a pour objet l'acquisition, la préparation des structures et des accessoires de montage, le montage de lutherie, les réglages, la livraison et les ajustements techniques post-livraison des instruments de musique, ainsi que des prestations de maintenance et de réparation sur demande pour l'ensemble du parc et de la location d'instruments de musique

Valeur totale du marché: 110 000 EUR 💰

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-12 📅
Date de publication: 2022-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 243-697730
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

la présente consultation fait suite à une déclaration sans suite d'une première consultation, en application de l'article R.2185-1 du Code. En effet, une consultation initiale allotie de 4 lots a été lancée pour l'acquisition et location d'instrument de musique, d'accessoires associés, prestations de préparation et de mise en service, d'entretien, de révision et de réparation.Les lots 8 et 10 ont été attribués.Toutefois, les lots 2 et 3 ont été déclarés sans suite pour infructuosité au motif que seules des offres irrégulières au sens de l'article L.2152-2 du Code de la Commande Publique ont été déposées pour ces deux lots.A ce titre, l'acheteur a décidé de recourir à la procédure avec négociation avec les seuls soumissionnaires ayant déposés des offres lors de la consultation initiale, conformément à l'article R.2124-3-6° du Code.La consultation initiale a été passée sous la forme d'un accord-cadre à bon de commande et à marchés subséquents sans montant minimum ni montant maximum. Toutefois, le décret no2021-1111 du 23 août 2021 instaure l'obligation pour les acheteurs d'indiquer au moins un montant maximum pour les accords-cadres.Par conséquent, le présent marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum selon les dispositions des articles L.2125-1-1° et R.2162-1 à R.2162-14 du Code

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 22096_acquisition et location de violons, altos, violoncelles, d'accessoires associés, prestations de préparation et de mise en service, d'entretien, de révision, de réparation
22097_acquisition et location de contrebasses à cordes, d'accessoires associés, prestations de préparation et de mise en service, d'entretien, de révision, de réparation

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-24 📅
Nom: lutherie 24 CAPRICES
Adresse postale: 18 rue Marthe Aureau
Commune postale: Lagny-sur-Marne
Code postal: 77400
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://violon.seine-et-marne-lutherie.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
70 000 EUR 💰
Source: OJS 2022/S 243-697730 (2022-12-12)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Instruments de musique et pièces pour instruments de musique (3)