21059a21062_acquisition et Location d'instrument de musique, d'accessoire associés, prestations de préparation et de mise en service, d'entretien, de révision, de réparation
le marché à pour objet l'acquisition, la préparation des structures et des accessoires de montage, montage de lutherie, réglages, livraison et ajustements techniques post-livraison des instruments de musique, des prestations de maintenance et de réparation sur demande pour l'ensemble du parc ainsi que de la location des instruments de musique. Une description détaillée est indiquée dans le CCTP de chacun des lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-16.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21059a21062_acquisition et Location d'instrument de musique, d'accessoire associés, prestations de préparation et de mise en service, d'entretien, de...”
Titre
21059a21062_acquisition et Location d'instrument de musique, d'accessoire associés, prestations de préparation et de mise en service, d'entretien, de révision, de réparation
2100030
le marché à pour objet l'acquisition, la préparation des structures et des accessoires de montage, montage de lutherie, réglages, livraison et ajustements techniques post-livraison des instruments de musique, des prestations de maintenance et de réparation sur demande pour l'ensemble du parc ainsi que de la location des instruments de musique. Une description détaillée est indiquée dans le CCTP de chacun des lots
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Valeur estimée hors TVA: EUR 584 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“21059_acquisition et location de violons, altos, violoncelles, d'accessoires associés, prestations de préparation et de mise en service, d'entretien, de...”
Titre
21059_acquisition et location de violons, altos, violoncelles, d'accessoires associés, prestations de préparation et de mise en service, d'entretien, de révision, de réparation
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Accessoires pour instruments à cordes📦
Produits/services supplémentaires: Instruments à cordes📦
Produits/services supplémentaires: Violons📦
Produits/services supplémentaires: Violoncelles📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la communauté d'agglomération de Paris Vallée de la Marne
Description du marché:
“l'Acquisition, la préparation des structures et des accessoires de montage, montage de lutherie, réglages, livraison et ajustements techniques...”
Description du marché
l'Acquisition, la préparation des structures et des accessoires de montage, montage de lutherie, réglages, livraison et ajustements techniques post-livraison des instruments de musique, des prestations de maintenance et de réparation sur demande pour l'ensemble du parc ainsi que de la location des instruments de musique. Une description détaillée est indiquée dans le CCTP
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de la proposition
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“il est reconductible tacitement 1 fois par période successive de 2 ans. La durée totale du marché ne saurait excéder 4 ans” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité, le cas échéant, de mettre en oeuvre la procédure de marché sans publicité ni mise en concurrence préalables résultant...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité, le cas échéant, de mettre en oeuvre la procédure de marché sans publicité ni mise en concurrence préalables résultant de l'article R.2122-4 du Code, à savoir : la possibilité de conclure un nouveau marché, avec le titulaire du marché initial, en vue de livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, de préparation et de mise en service, d'entretien et de mise en service, de révision et de réparation de fourniture lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Les marchés ainsi conclus, le cas échéant, ne pourront être passés que dans les 3 ans période de reconduction comprise suivant la date de notification du marché initial concerné
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le marché est passé pour une durée ferme de 2 ans. Il est reconductible tacitement 1 fois par période successive de 2 ans. La durée totale du marché ne...”
Informations complémentaires
le marché est passé pour une durée ferme de 2 ans. Il est reconductible tacitement 1 fois par période successive de 2 ans. La durée totale du marché ne saurait excéder 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“21060_acquisition et location de contrebasses à cordes, d'accessoires associés, prestations de préparation et de mise en service, d'entretien, de révision,...”
Titre
21060_acquisition et location de contrebasses à cordes, d'accessoires associés, prestations de préparation et de mise en service, d'entretien, de révision, de réparation
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Basses📦
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté d'agglomération de Paris Vallée de la Marne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“21061_acquisition de percussions d'orchestre, d'accessoires associés, d'accessoires d'orchestre, prestations de préparation et de mise en service, de...”
Titre
21061_acquisition de percussions d'orchestre, d'accessoires associés, d'accessoires d'orchestre, prestations de préparation et de mise en service, de révision, de réparation
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Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Accessoires pour instruments à percussion📦
Produits/services supplémentaires: Instruments à percussion📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 66 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 21062_acquisition d'instruments à vent et d'accessoires associés
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Accessoires pour instruments de musique📦
Produits/services supplémentaires: Instruments à vent en cuivre📦
Produits/services supplémentaires: Instruments à vent📦
Description du marché:
“l'Acquisition, la préparation des structures et des accessoires de montage, montage de lutherie, réglages, livraison et ajustements techniques...”
Description du marché
l'Acquisition, la préparation des structures et des accessoires de montage, montage de lutherie, réglages, livraison et ajustements techniques post-livraison des instruments de musique.Une description détaillée est indiquée dans le CCTP
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 95 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Le formulaire DUME (Document Unique de Marché Européen) : possibilité de compléter en ligne le dume a pré-rempli par l'acheteur, commun à tous les lots.ou...”
Liste et brève description des conditions
- Le formulaire DUME (Document Unique de Marché Européen) : possibilité de compléter en ligne le dume a pré-rempli par l'acheteur, commun à tous les lots.ou les documents suivants :- le formulaire Dc1 (lettre de candidature et désignation du mandataire) révisé au 01/04/2019 à compléter, commun à tous les lots ;- le formulaire Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) révisé au 01/04/2019 à compléter, lot par lot;- la déclaration sur l'honneur prévue à l'article R.2143-3-1° du Code (Annexe 1 du présent Rc), commun à tous les lots, demandée dans le cas où le formulaire Dc1 produit n'est pas celui révisé au 01/04/2019.ou les documents suivants : - une lettre de candidature ou une déclaration d'intention de soumissionner, sur papier libre, dûment datée et reprenant l'ensemble des mentions du formulaire Dc1 révisé au 01/04/2019, commun à tous les lots ;- la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement et reprenant les mentions du formulaire Dc2 révisé au 01/04/2019, lot par ;- la déclaration sur l'honneur prévue à l'article R.2143-3-1° du Code (Annexe 1 du présent Rc), commun à tous les lots, Et - la désignation du mandataire du groupement ainsi que son habilitation (le cas échéant),
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services, objet du marché, réalisés au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;Liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;Liste des principales fournitures livrées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-16
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: le marché sera renouvelé à son terme
Informations complémentaires
“la consultation est lancée selon la procédure formalisée de l'appel d'offres ouvert définie aux articles L.2124-1, L.2124-2, R.2124-1, R.2124-2-1° et...”
la consultation est lancée selon la procédure formalisée de l'appel d'offres ouvert définie aux articles L.2124-1, L.2124-2, R.2124-1, R.2124-2-1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code.Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents sans montant minimum ni montant maximum selon les dispositions des articles L.2125-1-1° et R.2162-1 à R.2162-14 du Code.Les bons de commande seront notifiés au fur et à mesure des besoins conformément au Code.Le marché est conclu à prix unitaire en fonction du bordereau des prix unitaires (Bpu). Marchés subséquents :L'Acheteur pourra conclure un ou des marchés subséquents avec le titulaire dans le cas où des besoins nouveaux, non répertoriés dans les fournitures listées dans les différents lots, mais rattachables à l'un des lots, seraient à pourvoir. Les montants des marchés subséquents seront indiqués dans les pièces contractuelles de chaque marché subséquent. Les prestations du titulaire du marché subséquent seront rémunérées par application des prix unitaires ou des prix forfaitaires, prévues dans chaque marché subséquent, dont le libellé est donné dans la pièce financière constitutive de l'offre.Les prix proposés dans le cadre des marchés subséquents devront rester cohérents et au moins aussi avantageux avec les prix proposés au titre de l'accord-cadre à bons de commande.la consultation est allotie en 23 lots décomposés de la manière suivante:les lots 1 à 10 seront passés selon la procédure formalisée de l'appel d'offres ouvert définie aux articles L.2124-1, L.2124-2, R.2124-1, R.2124-2-1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code.Les lots 11 à 23 étant considérés comme des petits lots, seront passées selon la procédure adaptée en raison du montant conformément aux dispositions de l'article R.2123-1-2° du Code.L'Estimation globale de l'ensemble des lots est de 584 500 euros (H.T.).La présente consultation ne concerne que les lots suivants : lot 2, lot 3, lot 8 et lot 10l'estimation des 4 lots objets de la consultation est de 233 000 euros (H.T.).
Afficher plus Organe de révision
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle Case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris :”
Adresse postale: préfecture de la région Ile-De-France Préfecture de Paris 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧
Fax: +33 182524295 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ;- référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ;- référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ;- recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle Case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2021/S 147-390670 (2021-07-28)
Avis d'attribution de marché (2021-12-07) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21059a21062_acquisition et Location d'instrument de musique, d'accessoire associés, prestations de préparation et de mise en service, d'entretien, de...”
Titre
21059a21062_acquisition et Location d'instrument de musique, d'accessoire associés, prestations de préparation et de mise en service, d'entretien, de révision, de réparation
21062
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 95 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 147-390670
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21062
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: acquisition d'instruments à vent et d'accessoires associés
Date de conclusion du contrat: 2021-11-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl slj
Adresse postale: 33 avenue des Temps Modernes
Commune postale: Chasseneuil-du-Poitou
Code postal: 86360
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549415555📞
Fax: +33 549415556 📠
Région: Vienne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 95 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95 000 💰
“le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents sans montant minimum ni montant maximum...”
le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents sans montant minimum ni montant maximum selon les dispositions des articles L.2125-1-1° et R.2162-1 à R.2162-14 du Code.Néanmoins, le montant du marché est estimé à 95 000 euros HT sur la durée totale du lot concerné.l'accord cadre prend effet à compter de la date de réception du courrier de notification par le titulaire.L'accord cadre est passé pour une durée ferme de deux ans (2 ans).Il est reconductible tacitement une fois (1 fois) par période successive de deux ans (2 ans). La durée totale de l'accord cadre ne saurait excéder quatre ans (4 ans)
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Source: OJS 2021/S 240-631160 (2021-12-07)
Avis d'attribution de marché (2022-01-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 66 000 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat: 21061
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“acquisition de percussions d'orchestre, d'accessoires associés, d'accessoires d'orchestre, prestations de préparation et de mise en service, de révision, de...”
Titre
acquisition de percussions d'orchestre, d'accessoires associés, d'accessoires d'orchestre, prestations de préparation et de mise en service, de révision, de réparation
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Date de conclusion du contrat: 2022-01-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: bergerault - percussions Contemporaines SA
Adresse postale: 58 avenue du 8 mai 1945
Commune postale: Ligueil
Code postal: 37240
Région: Indre-et-Loire🏙️
URL: https://www.bergerault.com/fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 66 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 000 💰
“le marché a été conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents sans montant minimum ni montant maximum...”
le marché a été conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents sans montant minimum ni montant maximum selon les dispositions des articles L.2125-1-1° et R.2162-1 à R.2162-14 du Code.Montant estimatif global sur la durée totale du marché : 66 000 euros HtL'Accord cadre prend effet à compter de la date de réception du courrier de notification par le titulaire.L'accord cadre est passé pour une durée ferme de deux ans (2 ans). Il est reconductible tacitement une fois (1 fois) par période successive de deux ans (2 ans). La durée totale de l'accord cadre ne saurait excéder quatre ans (4 ans)
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Source: OJS 2022/S 010-019126 (2022-01-11)
Avis d'attribution de marché (2022-12-12) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22096a21097_acquisition et location d'instruments de musique et d'accessoires associés, ainsi que des prestations de préparation, de mise en service,...”
Titre
22096a21097_acquisition et location d'instruments de musique et d'accessoires associés, ainsi que des prestations de préparation, de mise en service, d'entretien, de révision et de réparation
22096-22097
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Brève description:
“la consultation a pour objet l'acquisition, la préparation des structures et des accessoires de montage, le montage de lutherie, les réglages, la livraison...”
Brève description
la consultation a pour objet l'acquisition, la préparation des structures et des accessoires de montage, le montage de lutherie, les réglages, la livraison et les ajustements techniques post-livraison des instruments de musique, ainsi que des prestations de maintenance et de réparation sur demande pour l'ensemble du parc et de la location d'instruments de musique
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 110 000 💰
Titre:
“22096_acquisition et location de violons, altos, violoncelles, d'accessoires associés, prestations de préparation et de mise en service, d'entretien, de...”
Titre
22096_acquisition et location de violons, altos, violoncelles, d'accessoires associés, prestations de préparation et de mise en service, d'entretien, de révision, de réparation
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Titre:
“22097_acquisition et location de contrebasses à cordes, d'accessoires associés, prestations de préparation et de mise en service, d'entretien, de révision,...”
Titre
22097_acquisition et location de contrebasses à cordes, d'accessoires associés, prestations de préparation et de mise en service, d'entretien, de révision, de réparation
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Attribution du marché
Numéro de contrat: 22096
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“acquisition et location de violons, altos, violoncelles et d'accessoires associés, et prestations de préparation, de mise en service, d'entretien, de...”
Titre
acquisition et location de violons, altos, violoncelles et d'accessoires associés, et prestations de préparation, de mise en service, d'entretien, de révision et de réparation
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Date de conclusion du contrat: 2022-11-24 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: lutherie 24 CAPRICES
Adresse postale: 18 rue Marthe Aureau
Commune postale: Lagny-sur-Marne
Code postal: 77400
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: https://violon.seine-et-marne-lutherie.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 22 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22097
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“acquisition et location de contrebasses à cordes et d'accessoires associés, et prestations de préparation, de mise en service, d'entretien, de révision et...”
Titre
acquisition et location de contrebasses à cordes et d'accessoires associés, et prestations de préparation, de mise en service, d'entretien, de révision et de réparation
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
“la présente consultation fait suite à une déclaration sans suite d'une première consultation, en application de l'article R.2185-1 du Code. En effet, une...”
la présente consultation fait suite à une déclaration sans suite d'une première consultation, en application de l'article R.2185-1 du Code. En effet, une consultation initiale allotie de 4 lots a été lancée pour l'acquisition et location d'instrument de musique, d'accessoires associés, prestations de préparation et de mise en service, d'entretien, de révision et de réparation.Les lots 8 et 10 ont été attribués.Toutefois, les lots 2 et 3 ont été déclarés sans suite pour infructuosité au motif que seules des offres irrégulières au sens de l'article L.2152-2 du Code de la Commande Publique ont été déposées pour ces deux lots.A ce titre, l'acheteur a décidé de recourir à la procédure avec négociation avec les seuls soumissionnaires ayant déposés des offres lors de la consultation initiale, conformément à l'article R.2124-3-6° du Code.La consultation initiale a été passée sous la forme d'un accord-cadre à bon de commande et à marchés subséquents sans montant minimum ni montant maximum. Toutefois, le décret no2021-1111 du 23 août 2021 instaure l'obligation pour les acheteurs d'indiquer au moins un montant maximum pour les accords-cadres.Par conséquent, le présent marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum selon les dispositions des articles L.2125-1-1° et R.2162-1 à R.2162-14 du Code
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Source: OJS 2022/S 243-697730 (2022-12-12)