Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21014 à 21016 Maintenance des espaces verts du territoire de Paris — Vallée de la Marne
21014 à 2016”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“MP 21014 à 21016 Maintenance des espaces verts du territoire de Paris — Vallée de la Marne.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 540 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“21014 Maintenance des espaces verts du territoire de Paris — Vallée de la Marne — lot 1 «Nord»” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Description du marché:
“Maintenance des espaces verts du territoire de Paris — Vallée de la Marne — lot 1 «Nord».” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (répartis en quatre sous-critères)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière d'environnement (répartis en deux sous-critères)
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 780 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il est renouvelable chaque année par reconduction tacite à sa date anniversaire, sa durée totale ne pouvant excéder quatre ans.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Réalisation de prestations similaires. L'acheteur se réserve la possibilité, le cas échéant, de mettre en œuvre la procédure de marché public de prestations...”
Description des options
Réalisation de prestations similaires. L'acheteur se réserve la possibilité, le cas échéant, de mettre en œuvre la procédure de marché public de prestations similaire de service résultant de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, à savoir: la possibilité de conclure un marché public, sans publicité préalable ni mise en concurrence, avec le titulaire du présent marché, en vue de la réalisation de prestations similaires. Les marchés ainsi conclus, le cas échéant, ne pourront être passés que dans les trois ans suivant la date de notification du marché initial concerné.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“21015 Maintenance des espaces verts du territoire de Paris — Vallée de la Marne — lot 2 «Centre»” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Maintenance des espaces verts du territoire de Paris — Vallée de la Marne — lot 2 «Centre».” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 840 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“21016 Maintenance des espaces verts du territoire de Paris — Vallée de la Marne — lot 3 «Sud»” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Maintenance des espaces verts du territoire de Paris — Vallée de la Marne — lot 3 «Sud».” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 920 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— le formulaire DUME (Document unique de marché européen): possibilité de compléter en ligne le DUME a prérempli par l'acheteur, commun à tous les lots ou...”
Liste et brève description des conditions
— le formulaire DUME (Document unique de marché européen): possibilité de compléter en ligne le DUME a prérempli par l'acheteur, commun à tous les lots ou les documents suivants:
—— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire) révisé au 1.4.2019 à compléter, commun à tous les lots;
—— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) révisé au 1.4.2019 à compléter;
— la déclaration sur l'honneur prévue à l'article R. 2143-3-1 du code (annexe 1 du présent RC), commun à tous les lots, demandée dans le cas où le formulaire DC1 produit n'est pas celui révisé au 1.4.2019 ou les documents suivants:
—— une lettre de candidature ou une déclaration d'intention de soumissionner, sur papier libre, dûment datée et reprenant l'ensemble des mentions du formulaire DC1 révisé au 1.4.2019, commun à tous les lots;
—— la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement et reprenant les mentions du formulaire DC2 révisé au 1.4.2019, lot par lot;
—— la déclaration sur l'honneur prévue à l'article R. 2143-3-1 du code (annexe 1 du présent RC), commun à tous les lots; et
—— la désignation du mandataire du groupement ainsi que son habilitation (le cas échéant).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— une...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres; Qualipaysage E131: entretien de jardins et d'espaces verts ou équivalent.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-31
13:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Une nouvelle consultation pourra être relancée dans quatre ans.
Informations complémentaires
“Forme et montant du marché: le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et...”
Forme et montant du marché: le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les commandes seront notifiées par la collectivité au fur et à mesure des besoins. Les montants minimaux et maximaux sur la durée totale du marché sont les suivants pour chacun des lots:
— sans montant minimal,
— sans montant maximal.
L'accord-cadre est à prix unitaires. Il ne donnera pas lieu à la passation de marchés subséquents. Durée du marché: le marché est conclu pour une durée de un an à compter de 1.9.2021 ou à compter de sa date de notification au titulaire si elle intervient postérieurement. Il est renouvelable chaque année par reconduction tacite à sa date anniversaire, sa durée totale ne pouvant excéder quatre ans. Si l'acheteur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. L'acheteur informera le titulaire d'une éventuelle non reconduction par lettre recommandée avec accusé de réception au moins un mois avant la fin de la durée de validité du marché. Action d'insertion: le titulaire s'engage à réaliser, pour l'exécution du présent marché, une action d'insertion, selon les modalités définies au CCAP, qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Retrait du dossier de consultation: le dossier de consultation est téléchargeable uniquement sur le site https://marches.maximilien.fr — Transmission des offres: le soumissionnaire devra produire les documents indiqués dans le RC au titre de la candidature et de l'offre. Renseignements complémentaires: pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite dans le délai indiqué dans le règlement de consultation en passant exclusivement via la rubrique «Question» de la plate-forme Maximilien (accès libre) dont le lien pour la consultation est le suivant: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=790928&orgAcronyme=a8a
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, BP 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://www.melun.tribunaladministratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris”
Adresse postale: Préfecture de Paris, 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧
Fax: +33 182524295 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché;
— recours de plein contentieux: recours dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 087-225503 (2021-04-30)
Informations complémentaires (2021-06-01) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21014 à 21016 Maintenance des espaces verts du territoire de Paris —Vallée de la Marne
21014 à 2016”
Brève description:
“MP 21014 à 21016 Maintenance des espaces verts du territoire de Paris —Vallée de la Marne.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 087-225503
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-05-31 📅
L'heure: 13:30
Nouvelle valeur
Date: 2021-06-09 📅
L'heure: 13:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-05-31 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-06-09 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 107-282483 (2021-06-01)
Avis d'attribution de marché (2022-01-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: paris vallee de la marne
Adresse postale: 5 Cours de l'arche Guédon à Torcy
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21014 à 21016 Maintenance des espaces verts du territoire de Paris-Vallée de la marne
21014 à 2016”
Brève description:
“mp 21014 à 21016 Maintenance des espaces verts du territoire de Paris-Vallée de la marne”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 540 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“21014 Maintenance des espaces verts du territoire de Paris-Vallée de la marne - lot 1 Nord” Description
Description du marché:
“maintenance des espaces verts du territoire de Paris-Vallée de la marne - lot 1 Nord” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (Répartis en 4 sous-critères)
Critère de qualité (nom): Performance en matière d'environnement (Répartis en 2 sous-critères)
Informations sur les options
Description des options:
“réalisation de prestations similaires L'Acheteur se réserve la possibilité, le cas échéant, de mettre en oeuvre la procédure de marché public de prestations...”
Description des options
réalisation de prestations similaires L'Acheteur se réserve la possibilité, le cas échéant, de mettre en oeuvre la procédure de marché public de prestations similaire de service résultant de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique, à savoir : la possibilité de conclure un marché public, sans publicité préalable ni mise en concurrence, avec le Titulaire du présent marché, en vue de la réalisation de prestations similaires.Les marchés ainsi conclus, le cas échéant, ne pourront être passés que dans les 3 ans suivant la date de notification du marché initial concerné
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“21015 Maintenance des espaces verts du territoire de Paris-Vallée de la marne - lot 2 Centre” Description
Description du marché:
“maintenance des espaces verts du territoire de Paris-Vallée de la marne - lot 2 Centre” Champ d'application du marché
Titre:
“21016 Maintenance des espaces verts du territoire de Paris-Vallée de la marne - lot 3 Sud” Description
Description du marché:
“maintenance des espaces verts du territoire de Paris-Vallée de la marne - lot 3 Sud”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 087-225503
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21014
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“maintenance des espaces verts du territoire de Paris-Vallée de la MarneLot no1 : Secteur Nord”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: sas terideal mabillon
Adresse postale: 14 rue des Campanules
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: https://www.terideal.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 780 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 780 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21015
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“maintenance des espaces verts du territoire de la vallée de la Marne- lot 2 : secteur Centre”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: pinson paysage
Adresse postale: 13 avenue des Curés
Commune postale: Andilly
Code postal: 95580
Région: Essonne🏙️
URL: https://pinson-paysage.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 840 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 840 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21016
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“maintenance des espaces verts du territoire de la vallée de la Marne - lot 3 secteur Sud” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sas terideal - agrigex environnement
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 920 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 920 000 💰
“le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la...”
le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Les commandes seront notifiées par la collectivité au fur et à mesure des besoins.les montants minimum et maximum sur la durée totale du marché sont les suivants pour chacun des lots : Montant minimum sansmontant maximum sansmontants estimés par lot : Lot 1 : 195 000 euros HT par an soit 780 000 euros HT pour la durée totale du marchélot 2 : 210 000 euros HT par an soit 840 000 euros HT pour la durée totale du marchélot 3 : 230 000 euros HT par an soit 920 000 euros HT pour la durée totale du marchéle marché est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification au titulaire . Il est renouvelable chaque année par reconduction tacite à sa date anniversaire, sa durée totale ne pouvant excéder 4 ans
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle Bp8630
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris”
Adresse postale: préfecture de Paris 5 rue Leblanc
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ;- référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ;- référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ;- recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 013-030122 (2022-01-14)