20v0263aoo — location — montage — entretien et démontage de cellules sanitaires pour diverses manifestations — DG/EO

Commune de Toulouse

La mairie de Toulouse organise diverses manifestations (14 juillet, Toulouse Plages, la fête Saint-Michel…) se déroulant sur son territoire. Dans le cadre de ces manifestations, des cellules sanitaires sont implantées durant toute l'exploitation pour assurer le confort des visiteurs ainsi que la propreté du site. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Ce marché se décompose en deux lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• JP Coste

Qui ?

• Commune de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-08	Avis de marché
2021-06-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réparation et entretien de toilettes publiques
Numéro de référence: 20v0263aoo/Jo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réparation et entretien de toilettes publiques 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils sanitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Toulouse
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-08 📅
Date limite de soumission: 2021-02-10 📅
Date de publication: 2021-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 008-014157
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires

Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Cellules sanitaires raccordées
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les besoins sont les suivants:

1) fête du 14 juillet: prairie des Filtres — côté scène prairie des Filtres — côté escalier;

2) Toulouse Plages: prairie des Filtres — côté escalier prairie des Filtres — côté jardin d'enfants;

3) fête Saint-Michel.

Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de deux ans.

Informations complémentaires:

Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Intitulé du lot: WC autonomes
Numéro du lot: 2
Brève description:

Des cellules sanitaires, des WC autonomes seront installés sur le port Viguerie dans le cadre de la manifestation Toulouse Plages.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Voir détail RC.

Situation économique et financière: Voir détail RC.
Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Voir détail RC.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Ressources propres ville de Toulouse. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 50.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310555400017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — Contact pour obtenir des informations sur la dématérialisation: Toulouse Métropole — direction de la commande publique — Hana Zarevucka — tél. +33 562276553 — courriel : hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 008-014157 (2021-01-08)

Avis d'attribution de marché (2021-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La mairie de Toulouse organise diverses manifestations (14 juillet, Toulouse Plages, la Fête Saint-Michel…) se déroulant sur son territoire. Dans le cadre de ces manifestations, des cellules sanitaires sont implantées durant toute l'exploitation pour assurer le confort des visiteurs ainsi que la propreté du site. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Ce marché se décompose en deux lots.

Valeur totale du marché: 55120.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-04 📅
Date de publication: 2021-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 110-289784
Se réfère à l'avis: 2021/S 008-014157
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Garantie à première demande couvrant 100,00 % du montant de l'avance.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

1) Fête du 14 juillet:

— prairie des Filtres — côté scène,

— prairie des Filtres — côté escalier,

2) Toulouse Plages:

— prairie des Filtres — côté jardin d'enfants,

3) Fête Saint-Michel.

Informations complémentaires:

Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Garantie à première demande couvrant 100,00 % du montant de l'avance.

Intitulé du lot: W.C autonomes
Brève description:

Des cellules sanitaires, des WC autonomes seront installés sur le Port Viguerie dans le cadre de la manifestation Toulouse Plages.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-29 📅
Nom: JP Coste
Adresse postale: 8 place de l'Echut
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31770
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 47776.50 EUR 💰
7 344 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3

Référence
Informations complémentaires

Marchés attribués sans montant minimal ni montant maximal.

Montants indiqués ci-dessus: montants DQE.

Source: OJS 2021/S 110-289784 (2021-06-04)

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