La mairie de Toulouse organise diverses manifestations (14 juillet, Toulouse Plages, la fête Saint-Michel…) se déroulant sur son territoire. Dans le cadre de ces manifestations, des cellules sanitaires sont implantées durant toute l'exploitation pour assurer le confort des visiteurs ainsi que la propreté du site. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Ce marché se décompose en deux lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-10.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20v0263aoo — location — montage — entretien et démontage de cellules sanitaires pour diverses manifestations — DG/EO
20v0263aoo/Jo”
Produits/services: Réparation et entretien de toilettes publiques📦
Brève description:
“La mairie de Toulouse organise diverses manifestations (14 juillet, Toulouse Plages, la fête Saint-Michel…) se déroulant sur son territoire. Dans le cadre...”
Brève description
La mairie de Toulouse organise diverses manifestations (14 juillet, Toulouse Plages, la fête Saint-Michel…) se déroulant sur son territoire. Dans le cadre de ces manifestations, des cellules sanitaires sont implantées durant toute l'exploitation pour assurer le confort des visiteurs ainsi que la propreté du site. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Ce marché se décompose en deux lots.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cellules sanitaires raccordées
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils sanitaires📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Les besoins sont les suivants:
1) fête du 14 juillet: prairie des Filtres — côté scène prairie des Filtres — côté escalier;
2) Toulouse Plages: prairie des...”
Description du marché
Les besoins sont les suivants:
1) fête du 14 juillet: prairie des Filtres — côté scène prairie des Filtres — côté escalier;
2) Toulouse Plages: prairie des Filtres — côté escalier prairie des Filtres — côté jardin d'enfants;
3) fête Saint-Michel.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 50.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 190 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de deux ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: WC autonomes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Des cellules sanitaires, des WC autonomes seront installés sur le port Viguerie dans le cadre de la manifestation Toulouse Plages.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Voir détail RC.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir détail RC.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Voir détail RC.”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Voir détail RC.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Délai global...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Ressources propres ville de Toulouse. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-11
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — Contact pour obtenir des informations sur la dématérialisation: Toulouse Métropole — direction de la commande publique — Hana Zarevucka — tél. +33 562276553 — courriel : hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 008-014157 (2021-01-08)
Avis d'attribution de marché (2021-06-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La mairie de Toulouse organise diverses manifestations (14 juillet, Toulouse Plages, la Fête Saint-Michel…) se déroulant sur son territoire. Dans le cadre...”
Brève description
La mairie de Toulouse organise diverses manifestations (14 juillet, Toulouse Plages, la Fête Saint-Michel…) se déroulant sur son territoire. Dans le cadre de ces manifestations, des cellules sanitaires sont implantées durant toute l'exploitation pour assurer le confort des visiteurs ainsi que la propreté du site. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Ce marché se décompose en deux lots.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 55120.50 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Les besoins sont les suivants:
1) Fête du 14 juillet:
— prairie des Filtres — côté scène,
— prairie des Filtres — côté escalier,
2) Toulouse Plages:
—...”
Description du marché
Les besoins sont les suivants:
1) Fête du 14 juillet:
— prairie des Filtres — côté scène,
— prairie des Filtres — côté escalier,
2) Toulouse Plages:
— prairie des Filtres — côté escalier,
— prairie des Filtres — côté jardin d'enfants,
3) Fête Saint-Michel.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Garantie à première demande couvrant 100,00 % du montant de l'avance.” Champ d'application du marché
Titre: W.C autonomes
Description
Description du marché:
“Des cellules sanitaires, des WC autonomes seront installés sur le Port Viguerie dans le cadre de la manifestation Toulouse Plages.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 008-014157
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21v0148
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Cellules sanitaires raccordées
Date de conclusion du contrat: 2021-03-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: JP Coste
Adresse postale: 8 place de l'Echut
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31770
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47776.50 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21v0149
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: W.C autonomes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 344 💰