Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20s0155 — acquisition, déploiement, assistance et prestations associées relatifs aux solutions interactives en matière de numérique pédagogique
20s0155”
Produits/services: Services de développement de logiciels pédagogiques📦
Brève description:
“Acquisition, déploiement, assistance et prestations associées relatifs aux solutions interactives en matière de numérique pédagogique.”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de développement de logiciels pédagogiques📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché:
“Acquisition, déploiement, assistance et prestations associées relatifs aux solutions interactives en matière de numérique pédagogique.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-15
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-16
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr — La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est de 48 mois fermes, à compter de la date de notification du présent accord-cadre. Un groupement de commandes a été constitué d'une part, entre le Département de la Moselle et d'autre part, les communes, les établissements publics de coopération intercommunale et les syndicats mosellans à vocation scolaire, en vue de la déclinaison opérationnelle du programme FUS@é. Le Département de la Moselle assure les fonctions de coordonnateur du groupement. Chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, sera désigné comme «donneur d'ordre» et sera responsable des demandes de prestations effectuées dans le cadre du présent marché, de leur exécution par le titulaire, de leur validation et des opérations de facturation et de paiement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 011-022457 (2021-01-13)
Avis d'attribution de marché (2021-05-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 rue du Pont-Moreau, CS 11096
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 250 000 💰
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 011-022457
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021fusee00001
Date de conclusion du contrat: 2021-05-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: LBI Systems
Adresse postale: 16 avenue des Érables
Commune postale: Heillecourt
Code postal: 54180
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 894 947 💰
“Date de signature du marché: 7.5.2021. Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum attribué selon bordereau de prix. Les marchés signés sont...”
Date de signature du marché: 7.5.2021. Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum attribué selon bordereau de prix. Les marchés signés sont consultables dans les locaux du conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 098-257332 (2021-05-17)