Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2021-sa0052 Prestations de nettoyage de divers bâtiments départementaux
2021-Sa0052”
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description: Prestations de nettoyage de divers bâtiments départementaux.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1 — bâtiments du secteur Est de la Moselle
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché: Lot nº 1 — bâtiments du secteur Est de la Moselle.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de validité du contrat est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Le contrat est conclu pour une durée de...”
Description des renouvellements
La durée de validité du contrat est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Le contrat est conclu pour une durée de douze mois à compter du 1.10.2021 ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure à cette date. Le contrat est reconductible trois fois, de manière tacite, par période de douze mois, soit une durée maximale de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2 — bâtiment des archives départementales à Saint-Julien-lès-Metz
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lot nº 2 — bâtiment des archives départementales à Saint-Julien-lès-Metz.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 3 — bâtiment du Centre des archives industrielles et techniques de la Moselle à Saint-Avold” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Lot nº 3 — bâtiment du Centre des archives industrielles et techniques de la Moselle à Saint-Avold.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 4 — jardins fruitiers de Laquenexy
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Lot nº 4 — jardins fruitiers de Laquenexy.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 5 — musée de la Guerre 1870 et de l'annexion à Gravelotte
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Lot nº 5 — musée de la Guerre 1870 et de l'annexion à Gravelotte.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 6 — musée du Sel à Marsal — musée Georges de la Tour et bureaux annexes à Vic-sur-Seille” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Lot nº 6 — musée du Sel à Marsal — musée Georges de la Tour et bureaux annexes à Vic-sur-Seille.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-07
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr — Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, avec minimum et sans maximum la remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution de l'accord-cadre. La visite des locaux aux dates, lieux et horaires mentionnés ci-dessous est obligatoire. En cas d'absence à cette visite, l'offre du candidat sera déclarée irrégulière. La société candidate verra son offre rejetée. Les sociétés qui se présenteront devront respecter les gestes barrières (+ port du masque et des gants). Un seul représentant par société sera accepté et la visite se fera par petit groupe tout en respectant la distanciation sociale. Lundi 19.4.2021:
— 9h00: musée de la Guerre 1870 et de l'annexion à Gravelotte: lot nº 5;
— 11h00: jardins fruitiers de Laquenexy: lot nº 4;
— 13h30: archives départementales à Saint-Julien-lès-Metz: lot nº2.
Mardi 20.4.2021:
— 9h00: musée du Sel à Marsal puis musée Georges de La Tour et bureaux annexes à Vic-sur-Seille: lot nº 6;
— 10h45: maison du département de Château-Salins, rue des Tuileries: lot nº 1;
— 13h00: maison du département de Sarreguemines, 51 rue du Bac: lot nº 1;
— 14h30: maison du département de Saint-Avold, 16 rue du Lac: lot nº 1;
— 15h45: Centre des archives industrielles et techniques de la Moselle, rue du Merle à Saint-Avold: lot nº 3.
Une seule date de visite est prévue pour chaque lot. Les candidats doivent prendre toutes les dispositions nécessaires pour y assister au jour et à l'heure prévus (tout candidat arrivant en retard ne sera pas admis à participer à la visite). Aucune visite sur demande de rendez-vous en dehors des dates et horaires prévus ne sera accordée. À l'issue de l'ensemble des visites un compte-rendu de celles-ci sera diffusé à l'ensemble des candidats. Contacts pour les visites: Mme Laure Pilmes: téléphone +33 387215394 — M. Patrick Schummer: téléphone +33 387219814.
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Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 065-166997 (2021-03-31)
Avis d'attribution de marché (2021-10-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: departement de la moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, Cs 11096
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2021-sa0052_prestations de nettoyage de divers bâtiments départementaux
2021-Sa0052”
Brève description: prestations de nettoyage de divers bâtiments départementaux
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 445 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 - bâtiments du Secteur Est de la Moselle
Description
Description du marché: lot no1 - bâtiments du Secteur Est de la Moselle
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: lot no2 - bâtiment des Archives Départementales à Saint Julien Les Metz
Description
Description du marché: lot no2 - bâtiment des Archives Départementales à Saint Julien Les Metz
Champ d'application du marché
Titre:
“lot no3 - bâtiment du Centre des Archives Industrielles et Techniques de la Moselle à Saint-Avold” Description
Description du marché:
“lot no3 - bâtiment du Centre des Archives Industrielles et Techniques de la Moselle à Saint-Avold” Champ d'application du marché
Titre: lot no4 - jardins Fruitiers de Laquenexy
Description
Description du marché: lot no4 - jardins Fruitiers de Laquenexy
Champ d'application du marché
Titre: lot no5 - musée de la Guerre 1870 et de l'annexion à Gravelotte
Description
Description du marché: lot no5 - musée de la Guerre 1870 et de l'annexion à Gravelotte
Champ d'application du marché
Titre:
“lot no6 - musée du Sel à Marsal - musée Georges de la Tour et bureaux annexes à Vic-Sur-Seille” Description
Description du marché:
“lot no6 - musée du Sel à Marsal - musée Georges de la Tour et bureaux annexes à Vic-Sur-Seille”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 065-166997
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-Sa0052001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1 - bâtiments du Secteur Est de la Moselle
Date de conclusion du contrat: 2021-10-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: elior Services Propreté & Santé
Adresse postale: 9 All De L Arche
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 251959.32 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-Sa0052002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2 - bâtiment des Archives Départementales à Saint Julien Les Metz
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: arc En Ciel Rhones Alpes
Adresse postale: 23 Rue Crepet
Commune postale: Saran
Code postal: 45770
Région: Loiret🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46148.74 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-Sa0052003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“lot no3 - bâtiment du Centre des Archives Industrielles et Techniques de la Moselle à Saint-Avold” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13049.56 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-Sa0052004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot no4 - jardins Fruitiers de Laquenexy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19451.23 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021-Sa0052005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: lot no5 - musée de la Guerre 1870 et de l'annexion à Gravelotte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30207.94 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021-Sa0052006
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“lot no6 - musée du Sel à Marsal - musée Georges de la Tour et bureaux annexes à Vic-Sur-Seille” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33422.84 💰
“- date de signature des marchés : 19 octobre 2021- accord-Cadre à bons de commande avec minimum et sans maximum attribué selon bordereau de prix- les...”
- date de signature des marchés : 19 octobre 2021- accord-Cadre à bons de commande avec minimum et sans maximum attribué selon bordereau de prix- les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil Départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);- référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);- référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative);- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2021/S 211-555804 (2021-10-26)