Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2021-sa0024 — maintenance des installations techniques de bâtiments départementaux
2021-Sa0024”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments📦
Brève description: Maintenance des installations techniques de bâtiments départementaux.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: site archéologique de Bliesbruck
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché: Site archéologique de Bliesbruck.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Pour les lots 1, 2, 3, 4 et 5, elle est fixée à douze mois. Le contrat est renouvelable trois fois, de manière tacite, par période de douze mois, soit une...”
Description des renouvellements
Pour les lots 1, 2, 3, 4 et 5, elle est fixée à douze mois. Le contrat est renouvelable trois fois, de manière tacite, par période de douze mois, soit une durée maximale de 48 mois. Pour le lot 6, elle est fixée à sept mois, à compter du 1.1.2022. Le contrat est renouvelable trois fois, de manière tacite, par période de douze mois, soit une durée maximale de 43 mois.
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Informations complémentaires: Site archéologique de Bliesbruck.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: maison du département de Forbach
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Maintenance des installations techniques, maison du département de Forbach.
Informations complémentaires: Maintenance des installations techniques, maison du département de Forbach.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: jardins fruitiers de Laquenexy
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Maintenance des installations techniques, jardins fruitiers de Laquenexy.
Informations complémentaires: Maintenance des installations techniques, jardins fruitiers de Laquenexy.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: musée Georges de La Tour à Vic-sur-Seille
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Maintenance des installations technique, musée Georges de La Tour à Vic-sur-Seille.”
Informations complémentaires:
“Maintenance des installations technique, musée Georges de La Tour à Vic-sur-Seille.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: maison du département de Château-Salins
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Maintenance des installations techniques, maison du département de Château-Salins.”
Informations complémentaires:
“Maintenance des installations techniques, maison du département de Château-Salins.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6: maison du département de Thionville
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Maintenance des installations techniques, maison du département de Thionville.
Informations complémentaires: Maintenance des installations techniques, maison du département de Thionville.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-26
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-27
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr — Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, avec minimum et sans maximum (articles R. 2162-4-3º et R. 2162-13 et R. 2162-14 — code de la commande publique) selon le détail suivant:
— lot 1: minimum 7 000,00 EUR HT;
— lot 2: minimum 5 000,00 EUR HT;
— lot 3: minimum 3 000,00 EUR HT;
— lot 4: minimum 8 000,00 EUR HT;
— lot 5: minimum 8 000,00 EUR HT;
— lot 6: minimum 7 000,00 EUR HT.
L'estimation annuelle de chaque lot est la suivante:
— lot 1: 18 790,00 EUR HT;
— lot 2: 21 920,00 EUR HT;
— lot 3: 13 430,00 EUR HT;
— lot 4: 19 940,00 EUR HT;
— lot 5: 9 480,00 EUR HT;
— lot 6: 15 490,00 EUR HT.
Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration. La remise des offres est subordonnée à la visite obligatoire des lieux d'exécution de l'accord-cadre. Voir article 2 du règlement de la consultation.
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Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 055-138228 (2021-03-16)
Avis d'attribution de marché (2021-07-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: departement de la moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, Cs 11096
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2021-sa0024 - maintenance des installations techniques de bâtiments départementaux
2021-Sa0024”
Brève description: maintenance des installations techniques de bâtiments départementaux
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 99 050 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 - site archéologique de Bliesbruck
Description
Description du marché: site archéologique de Bliesbruck
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires: site archéologique de Bliesbruck
Champ d'application du marché
Titre: lot 2 - maison du Département de Forbach
Description
Description du marché: maintenance des installations techniques Maison du Département de Forbach
Informations complémentaires: maintenance des installations techniques Maison du Département de Forbach
Champ d'application du marché
Titre: lot 3 - jardins Fruitiers de Laquenexy
Description
Description du marché: maintenance des installations techniques Jardins Fruitiers de Laquenexy
Informations complémentaires: maintenance des installations techniques Jardins Fruitiers de Laquenexy
Champ d'application du marché
Titre: lot 4 - musée Georges de la Tour à Vic-Sur-Seille
Description
Description du marché:
“maintenance des installations technique Musée Georges de la Tour à Vic Sur Seille”
Informations complémentaires:
“maintenance des installations technique Musée Georges de la Tour à Vic Sur Seille” Champ d'application du marché
Titre: lot 5 - maison du Département de Chateau-Salins
Description
Description du marché:
“maintenance des installations techniques Maison du Département de Chateau-Salins”
Informations complémentaires:
“maintenance des installations techniques Maison du Département de Chateau-Salins” Champ d'application du marché
Titre: lot 6 - maison du Département de Thionville
Description
Description du marché: maintenance des installations techniques Maison du Département de Thionville
Informations complémentaires: maintenance des installations techniques Maison du Département de Thionville
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 055-138228
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-Sa0024001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot 1 - site archéologique de Bliesbruck
Date de conclusion du contrat: 2021-07-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: dalkia
Adresse postale: 2 A rue du Jardin d'ecosse
Commune postale: Ars Laquenexy
Code postal: 57530
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 790 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-Sa0024002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot 2 - maison du Département de Forbach
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 920 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-Sa0024003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot 3 - jardins Fruitiers de Laquenexy
Nom et adresse du contractant
Nom: gcl Energie
Adresse postale: 7 allée des noires terres
Commune postale: Pulnoy
Code postal: 54425
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 430 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-Sa0024004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot 4 - musée Georges de la Tour à Vic-Sur-Seille
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 940 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021-Sa0024005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: lot 5 - maison du Département de Chateau-Salins
Nom et adresse du contractant
Nom: enerlor
Adresse postale: 12 rue de la Seille
Commune postale: Maxéville
Code postal: 54320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 480 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021-Sa0024006
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: lot 6 - maison du Département de Thionville
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 490 💰
“date de signature des marchés : 13 juillet 2021.Marchés attribués selon bordereaux des prix :1 - site archéologique de Bliesbruck : minimum 7 000,00 euro(s)...”
date de signature des marchés : 13 juillet 2021.Marchés attribués selon bordereaux des prix :1 - site archéologique de Bliesbruck : minimum 7 000,00 euro(s) Ht / 8 400,00 euro(s) (T.T.C.) - sans maximum2 - maison du Département de Forbach minimum 5 000,00 euro(s) Ht / 6 000,00 euro(s) (T.T.C.) - sans maximum3 - jardins Fruitiers de Laquenexy minimum 3 000,00 euro(s) Ht / 3 600,00 euro(s) (T.T.C.) - sans maximum4 - musée Georges de la Tour à Vic-Sur-Seille minimum 8 000,00 euro(s) Ht / 9 600,00 euro(s) (T.T.C.) - sans maximum5 - maison du Département de Chateau-Salins minimum 8 000,00 euro(s) Ht / 9 600,00 euro(s) (T.T.C.) - sans maximum6 - maison du Département de Thionville minimum 7 000,00 euro(s) Ht / 8 400,00 euro(s) (T.T.C.) - sans maximumles marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil Départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr)
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Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);- référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);- référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative);- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2021/S 148-394819 (2021-07-29)