2021-fa0250_drm-uts-acquisition de véhicules, matériels et engins d'occasion au profit du Département de la Moselle-Lot 2-engins de travaux publics d'occasion - relance suite à déclaration sans suite
accord-Cadre pour l'acquisition de véhicules, matériels et engins d'occasion au profit du Département de la Moselle - lot 2 Fourniture et livraison d'engins de travaux publics d'occasion
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-05.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2021-fa0250_drm-uts-acquisition de véhicules, matériels et engins d'occasion au profit du Département de la Moselle-Lot 2-engins de travaux publics...”
Titre
2021-fa0250_drm-uts-acquisition de véhicules, matériels et engins d'occasion au profit du Département de la Moselle-Lot 2-engins de travaux publics d'occasion - relance suite à déclaration sans suite
2021-Fa0250
Afficher plus
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“accord-Cadre pour l'acquisition de véhicules, matériels et engins d'occasion au profit du Département de la Moselle - lot 2 Fourniture et livraison d'engins...”
Brève description
accord-Cadre pour l'acquisition de véhicules, matériels et engins d'occasion au profit du Département de la Moselle - lot 2 Fourniture et livraison d'engins de travaux publics d'occasion
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché:
“accord-Cadre pour l'acquisition de véhicules, matériels et engins d'occasion au profit du Département de la Moselle - lot 2 Fourniture et livraison d'engins...”
Description du marché
accord-Cadre pour l'acquisition de véhicules, matériels et engins d'occasion au profit du Département de la Moselle - lot 2 Fourniture et livraison d'engins de travaux publics d'occasion
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 46
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-05
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-06
10:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr -Les variantes à l'initiative des candidats sont autorisées.Accord-cadre à marchés subséquents sans minimum avec maximum multi-attributairesmontant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre : 400 000,00 euro(s) HT soit 480 000,00 euro(s) (T.T.C.)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);- référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);- référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative);- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 237-623711 (2021-12-02)
Informations complémentaires (2022-01-04)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 237-623711
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-01-05 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-01-10 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 06/01/2022 à 10h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 11/01/2022 à 10h00
Source: OJS 2022/S 005-007546 (2022-01-04)
Avis d'attribution de marché (2022-05-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 237-623711
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021fa02500002
Date de conclusion du contrat: 2022-05-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: somatec Mtpi
Adresse postale: zac D'Atton Sud
Commune postale: Atton
Code postal: 54700
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021fa02500003
Nom et adresse du contractant
Nom: tilmat
Adresse postale: 118 Route De Thionville
Commune postale: Woippy
Code postal: 57140
Région: Moselle🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021fa0250001
Nom et adresse du contractant
Nom: colvemat
Adresse postale: lieudit du Champ Moyen - zi de Fléville Sud
Commune postale: Fléville Devant Nancy
Code postal: 54710
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
“* Accord-Cadre à marchés subséquents sans minimum avec maximum (400 000,00 euro(s) Ht) multi-attributaires* Date de signature des marchés : 2 mai 2022* Les...”
* Accord-Cadre à marchés subséquents sans minimum avec maximum (400 000,00 euro(s) Ht) multi-attributaires* Date de signature des marchés : 2 mai 2022* Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil Départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr)
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 096-265133 (2022-05-13)