2021-fa0166_drm - uts - accord-Cadre pour l'acquisition de véhicules, matériels et engins d'occasion au profit du Département de la Moselle
Département de la Moselle
accord-Cadre pour l'acquisition de véhicules, matériels et engins d'occasion au profit du Département de la Moselle
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-08-05 | Avis de marché |
| 2022-01-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2021-Fa0166
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de la moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, Cs 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.moselle.fr 🌏
Courrier électronique: smp@moselle.fr 📧
Téléphone: +33 387219805 📞
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-05 📅
Date limite de soumission: 2021-09-20 📅
Date de publication: 2021-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 153-406289
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: lot no1 - fourniture et livraison d'engins et matériels de service hivernal d'occasion
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture et livraison d'engins et matériels de service hivernal d'occasion
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: lot no2 - fourniture et livraison d'engins de travaux publics d'occasion
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture et livraison d'engins de travaux publics d'occasion
Intitulé du lot: lot no3 - fourniture et livraison de véhicules et remorques poids lourds d'occasion
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture et livraison de véhicules et remorques poids lourds d'occasion
Intitulé du lot: lot no4 - fourniture et livraison d'engins et matériels d'entretien des accotements et dépendances vertes routières d'occasion
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22570001200019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 153-406289 (2021-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2021-Fa0166
Brève description:
accord-Cadre pour l'acquisition de véhicules, matériels et engins d'occasion au profit du Département de la Moselle
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de la moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, Cs 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.moselle.fr 🌏
Courrier électronique: smp@moselle.fr 📧
Téléphone: +33 387219805 📞
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-05 📅
Date limite de soumission: 2021-09-20 📅
Date de publication: 2021-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 153-406289
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr -La consultation donnera lieu, au plus, à 25 accords-cadres (soit 5 titulaires maximum par lot, dans la mesure où un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes auront été présentées)
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: lot no1 - fourniture et livraison d'engins et matériels de service hivernal d'occasion
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture et livraison d'engins et matériels de service hivernal d'occasion
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: lot no2 - fourniture et livraison d'engins de travaux publics d'occasion
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture et livraison d'engins de travaux publics d'occasion
Intitulé du lot: lot no3 - fourniture et livraison de véhicules et remorques poids lourds d'occasion
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture et livraison de véhicules et remorques poids lourds d'occasion
Intitulé du lot: lot no4 - fourniture et livraison d'engins et matériels d'entretien des accotements et dépendances vertes routières d'occasion
Numéro du lot: 4
Brève description:
fourniture et livraison d'engins et matériels d'entretien des accotements et dépendances vertes routières d'occasion
Intitulé du lot: lot no5 - fourniture et livraison de véhicules utilitaires légers d'occasion (jusqu'à 3,5 tonnes, tôlés ou à benne)
Numéro du lot: 5
Brève description:
fourniture et livraison de véhicules utilitaires légers d'occasion (jusqu'à 3,5 tonnes, tôlés ou à benne)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22570001200019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);- référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative);- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Avis d'attribution de marché (2022-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 630 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-04 📅
Date de publication: 2022-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 005-006819
Se réfère à l'avis: 2021/S 153-406289
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-27 📅
Nom: rectif 15000
Adresse postale: salavert
Commune postale: Ytrac
Code postal: 15130
Pays: France 🇫🇷
Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Nom: europe Service
Adresse postale: parc Activites De Tronquieres Avenue Du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2022/S 005-006819 (2022-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 630 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-04 📅
Date de publication: 2022-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 005-006819
Se réfère à l'avis: 2021/S 153-406289
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
- date de signature des marchés : 8 décembre 2021- accord-Cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum multi-attributaires de fournitures- les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil Départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr)
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-27 📅
Nom: rectif 15000
Adresse postale: salavert
Commune postale: Ytrac
Code postal: 15130
Pays: France 🇫🇷
Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Nom: europe Service
Adresse postale: parc Activites De Tronquieres Avenue Du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2022/S 005-006819 (2022-01-04)
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