2021-fa0013 — fourniture de lames d'usures pour les engins de déneigement et de curage du Département de la Moselle

Département de la Moselle

Fourniture de lames d'usures pour les engins de déneigement et de curage du Département de la Moselle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ATCP
• Produr

Qui ?

• Département de la Moselle

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement routier › Équipement d'entretien routier

Où ?

• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-25	Avis de marché
2021-06-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'entretien routier
Numéro de référence: 2021-Fa0013
Brève description:

Fourniture de lames d'usures pour les engins de déneigement et de curage du Département de la Moselle.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, CS 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.moselle.fr 🌏
Courrier électronique: smp@moselle.fr 📧
Téléphone: +33 387219805 📞
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.moselle.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-25 📅
Date limite de soumission: 2021-03-29 📅
Date de publication: 2021-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 042-104465
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires

Lames d'usure en acier pour les engins de déneigement et de curage du Département de la Moselle.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot nº 1 — lames d'usure en acier pour les engins de déneigement et de curage du Département de la Moselle
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot nº 1 — lames d'usure en acier pour les engins de déneigement et de curage du Département de la Moselle.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le contrat est renouvelable trois fois par reconduction tacite, soit une durée maximale de 48 mois.

Informations complémentaires:

Lames d'usure en acier pour les engins de déneigement et de curage du Département de la Moselle.

Intitulé du lot: Lot nº 2 — lames d'usure en caoutchouc pour les engins de déneigement du Département de la Moselle
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot nº 2 — lames d'usure en caoutchouc pour les engins de déneigement du Département de la Moselle.

Informations complémentaires:

Lames d'usure en caoutchouc pour les engins de déneigement du Département de la Moselle.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22570001200019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.moselle.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr — accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum ni maximum (articles R. 2162-4 3º et R. 2162-13 à R. 2162-14 — code de la commande publique). Les estimations annuelles sont les suivantes:

— lot 1: 19 200 EUR TTC,

— lot 2: 34 800 EUR TTC.

Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2021/S 042-104465 (2021-02-25)

Avis d'attribution de marché (2021-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-24 📅
Date de publication: 2021-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 123-325564
Se réfère à l'avis: 2021/S 042-104465
Numéro JO-S: 123

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot nº 1: lames d'usure en acier pour les engins de déneigement et de curage du Département de la Moselle.

Intitulé du lot: Lot nº 2: lames d'usure en caoutchouc pour les engins de déneigement du Département de la Moselle
Brève description:

Lot nº 2: lames d'usure en caoutchouc pour les engins de déneigement du Département de la Moselle.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-23 📅
Nom: Produr
Adresse postale: 153
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 14 084 EUR 💰
Nom: Atcp
Adresse postale: rue de la Tannerie
Commune postale: Gouvieux
Code postal: 60270
Pays: Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 17039.75 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Référence
Informations complémentaires

— date de signature des marchés: 15.6.2021;

— accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum attribué selon bordereau de prix;

— les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr).

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);

Source: OJS 2021/S 123-325564 (2021-06-24)

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