Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2021-fa0013 — fourniture de lames d'usures pour les engins de déneigement et de curage du Département de la Moselle
2021-Fa0013”
Produits/services: Équipement d'entretien routier📦
Brève description:
“Fourniture de lames d'usures pour les engins de déneigement et de curage du Département de la Moselle.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 1 — lames d'usure en acier pour les engins de déneigement et de curage du Département de la Moselle” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement d'entretien routier📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché:
“Lot nº 1 — lames d'usure en acier pour les engins de déneigement et de curage du Département de la Moselle.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est renouvelable trois fois par reconduction tacite, soit une durée maximale de 48 mois.”
Informations complémentaires:
“Lames d'usure en acier pour les engins de déneigement et de curage du Département de la Moselle.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 2 — lames d'usure en caoutchouc pour les engins de déneigement du Département de la Moselle” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Lot nº 2 — lames d'usure en caoutchouc pour les engins de déneigement du Département de la Moselle.”
Informations complémentaires:
“Lames d'usure en caoutchouc pour les engins de déneigement du Département de la Moselle.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-29
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-30
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr — accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum ni maximum (articles R. 2162-4 3º et R. 2162-13 à R. 2162-14 — code de la commande publique). Les estimations annuelles sont les suivantes:
— lot 1: 19 200 EUR TTC,
— lot 2: 34 800 EUR TTC.
Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 042-104465 (2021-02-25)
Avis d'attribution de marché (2021-06-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Lot nº 1: lames d'usure en acier pour les engins de déneigement et de curage du Département de la Moselle.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 2: lames d'usure en caoutchouc pour les engins de déneigement du Département de la Moselle” Description
Description du marché:
“Lot nº 2: lames d'usure en caoutchouc pour les engins de déneigement du Département de la Moselle.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 042-104465
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-Fa0013001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot nº 1: lames d'usure en acier pour les engins de déneigement et de curage du Département de la Moselle”
Date de conclusion du contrat: 2021-06-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Produr
Adresse postale: 153
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 084 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-Fa0013002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot nº 2: lames d'usure en caoutchouc pour les engins de déneigement du Département de la Moselle” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Atcp
Adresse postale: rue de la Tannerie
Commune postale: Gouvieux
Code postal: 60270
Région: Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17039.75 💰
“— date de signature des marchés: 15.6.2021;
— accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum attribué selon bordereau de prix;
— les marchés signés...”
— date de signature des marchés: 15.6.2021;
— accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum attribué selon bordereau de prix;
— les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 123-325564 (2021-06-24)