2021-fa0001 — dpat — fourniture de pneumatiques, consommables et prestations associés pour les services départementaux

Département de la Moselle

Les stipulations du présent accord-cadre concernent la fourniture de pneumatiques en première monte, conformes aux recommandations des constructeurs, pour des véhicules légers et utilitaires, des poids lourds, des véhicules agraires et des engins destinés à l'entretien du domaine routier. Cet accord-cadre traite également de la fourniture de consommables liés à ces pneumatiques, ainsi que de la réalisation des prestations relatives à leur installation, entretien et dépannage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Moselle

Qu'est-ce que c'est ?

• Pneus pour charges légères › Pneus pour voitures
• Pneus pour fortes charges › Pneus pour camions
• Pneus pour fortes charges › Pneus pour véhicules agricoles

Où ?

• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-26	Avis de marché
2021-07-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pneus pour voitures
Numéro de référence: 2021-Fa0001
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pneus pour voitures 📦
Code CPV supplémentaire: Pneus pour voitures 📦
Pneus pour camions 📦
Pneus pour véhicules agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, CS 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.moselle.fr 🌏
Courrier électronique: smp@moselle.fr 📧
Téléphone: +33 387219805 📞
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.moselle.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-26 📅
Date limite de soumission: 2021-03-29 📅
Date de publication: 2021-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 043-107046
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

Fourniture de pneumatiques neufs, consommables et prestations associés pour véhicules légers et utilitaires.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 01: fourniture de pneumatiques neufs, consommables et prestations associés pour véhicules légers et utilitaires
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot nº 01 fourniture de pneumatiques neufs, consommables et prestations associés pour véhicules légers et utilitaires.

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Fourniture de pneumatiques neufs, consommables et prestations associés pour véhicules légers et utilitaires.

Intitulé du lot: Lot 02: fourniture de pneumatiques neufs et rechapés pour poids lourds avec consommables et prestations associés
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot nº 02 fourniture de pneumatiques neufs et rechapés pour poids lourds avec consommables et prestations associés.

Informations complémentaires:

Fourniture de pneumatiques neufs et rechapés pour poids lourds avec consommables et prestations associés.

Intitulé du lot: Lot 03: fourniture de pneumatiques neufs pour véhicules agraires et engins avec consommables et prestations associés
Numéro du lot: 3
Brève description:

Lot 03 fourniture de pneumatiques neufs pour véhicules agraires et engins avec consommables et prestations associés.

Informations complémentaires:

Fourniture de pneumatiques neufs pour véhicules agraires et engins avec consommables et prestations associés.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22570001200019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.moselle.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr — le montant de l'accord-cadre est estimé comme suit:

— lot 01: 200 000 EUR HT soit 240 000 EUR TTC sur la durée globale du marché,

— lot 02: 72 000 EUR HT soit 86 400 EUR TTC sur la durée globale du marché,

— lot 03: 100 000 EUR HT soit 120 000 EUR TTC sur la durée globale du marché ces montants sont à titre indicatif et ne constituent pas un engagement de la collectivité vis à vis de chacun des titulaires de l'accord-cadre.

Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. Le présent marché consiste en un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. La consultation donnera ainsi lieu, au plus, à neuf accords-cadres (soit trois titulaires maximum par lot).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2021/S 043-107046 (2021-02-26)

Avis d'attribution de marché (2021-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les stipulations du présent accord-cadre concernent la fourniture de pneumatiques en première monte, conformes aux recommandations des constructeurs, pour des véhicules légers et utilitaires, des poids lourds, des véhicules agraires et des engins destinés à l'entretien du domaine routier.Cet accord-cadre traite également de la fourniture de consommables liés à ces pneumatiques, ainsi que de la réalisation des prestations relatives à leur installation, entretien et dépannage

Valeur totale du marché: 372 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de la moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, Cs 11096

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-29 📅
Date de publication: 2021-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 148-393505
Se réfère à l'avis: 2021/S 043-107046
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

fourniture de pneumatiques neufs, consommables et prestations associés pour véhicules légers et utilitaires

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lo 01 : Fourniture de pneumatiques neufs, consommables et prestations associés pour véhicules légers et utilitaires
Brève description:

lot no 01 Fourniture de pneumatiques neufs, consommables et prestations associés pour véhicules légers et utilitaires

Informations complémentaires:

fourniture de pneumatiques neufs, consommables et prestations associés pour véhicules légers et utilitaires

Intitulé du lot: lot 02 : Fourniture de pneumatiques neufs et rechapés pour Poids Lourds avec consommables et prestations associés
Brève description:

lot no 02 Fourniture de pneumatiques neufs et rechapés pour Poids Lourds avec consommables et prestations associés

Informations complémentaires:

fourniture de pneumatiques neufs et rechapés pour Poids Lourds avec consommables et prestations associés

Intitulé du lot: lot 03 : Fourniture de pneumatiques neufs pour véhicules agraires et engins avec consommables et prestations associés
Brève description:

lot 03 Fourniture de pneumatiques neufs pour véhicules agraires et engins avec consommables et prestations associés

Informations complémentaires:

fourniture de pneumatiques neufs pour véhicules agraires et engins avec consommables et prestations associés

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-19 📅
Nom: euromaster Snc
Adresse postale: 180 Avenue De L'Europe
Commune postale: Montbonnot-Saint-Martin
Code postal: 38330
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: ayme Et Fils Sas
Adresse postale: 216 Avenue du Pont des Fontaines
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Pays: Vaucluse 🏙️
Nom: contitrade France
Adresse postale: 495 rue du général de gaulle
Commune postale: Le Meux
Code postal: 60880
Pays: Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 72 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Référence
Informations complémentaires

date de signature des marchés : 29 juin 2021.Marchés attribués selon bordereaux des prix :Lot 1 : sans montant minimum - montant maximum 320 000,00 euro(s) Ht soit 384 000,00 euro(s) (T.T.C.)Lot 2 : sans montant minimum - montant maximum 320 000,00 euro(s) Ht soit 384 000,00 euro(s) (T.T.C.)Lot 3 : sans montant minimum - montant maximum 320 000,00 euro(s) Ht soit 384 000,00 euro(s) (T.T.C.)Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil Départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);- référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative);- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2021/S 148-393505 (2021-07-29)

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