Les stipulations du présent accord-cadre concernent la fourniture de pneumatiques en première monte, conformes aux recommandations des constructeurs, pour des véhicules légers et utilitaires, des poids lourds, des véhicules agraires et des engins destinés à l'entretien du domaine routier. Cet accord-cadre traite également de la fourniture de consommables liés à ces pneumatiques, ainsi que de la réalisation des prestations relatives à leur installation, entretien et dépannage.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-29.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2021-fa0001 — dpat — fourniture de pneumatiques, consommables et prestations associés pour les services départementaux
2021-Fa0001”
Produits/services: Pneus pour voitures📦
Brève description:
“Les stipulations du présent accord-cadre concernent la fourniture de pneumatiques en première monte, conformes aux recommandations des constructeurs, pour...”
Brève description
Les stipulations du présent accord-cadre concernent la fourniture de pneumatiques en première monte, conformes aux recommandations des constructeurs, pour des véhicules légers et utilitaires, des poids lourds, des véhicules agraires et des engins destinés à l'entretien du domaine routier. Cet accord-cadre traite également de la fourniture de consommables liés à ces pneumatiques, ainsi que de la réalisation des prestations relatives à leur installation, entretien et dépannage.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 01: fourniture de pneumatiques neufs, consommables et prestations associés pour véhicules légers et utilitaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché:
“Lot nº 01 fourniture de pneumatiques neufs, consommables et prestations associés pour véhicules légers et utilitaires.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Fourniture de pneumatiques neufs, consommables et prestations associés pour véhicules légers et utilitaires.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 02: fourniture de pneumatiques neufs et rechapés pour poids lourds avec consommables et prestations associés” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour camions📦
Description du marché:
“Lot nº 02 fourniture de pneumatiques neufs et rechapés pour poids lourds avec consommables et prestations associés.”
Informations complémentaires:
“Fourniture de pneumatiques neufs et rechapés pour poids lourds avec consommables et prestations associés.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 03: fourniture de pneumatiques neufs pour véhicules agraires et engins avec consommables et prestations associés” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour véhicules agricoles📦
Description du marché:
“Lot 03 fourniture de pneumatiques neufs pour véhicules agraires et engins avec consommables et prestations associés.”
Informations complémentaires:
“Fourniture de pneumatiques neufs pour véhicules agraires et engins avec consommables et prestations associés.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-29
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-30
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr — le montant de l'accord-cadre est estimé comme suit:
— lot 01: 200 000 EUR HT soit 240 000 EUR TTC sur la durée globale du marché,
— lot 02: 72 000 EUR HT soit 86 400 EUR TTC sur la durée globale du marché,
— lot 03: 100 000 EUR HT soit 120 000 EUR TTC sur la durée globale du marché ces montants sont à titre indicatif et ne constituent pas un engagement de la collectivité vis à vis de chacun des titulaires de l'accord-cadre.
Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. Le présent marché consiste en un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. La consultation donnera ainsi lieu, au plus, à neuf accords-cadres (soit trois titulaires maximum par lot).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 043-107046 (2021-02-26)
Avis d'attribution de marché (2021-07-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: departement de la moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, Cs 11096
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2021-fa0001 - dpat - fourniture de pneumatiques, consommables et prestations associés pour les services départementaux
2021-Fa0001”
Brève description:
“les stipulations du présent accord-cadre concernent la fourniture de pneumatiques en première monte, conformes aux recommandations des constructeurs, pour...”
Brève description
les stipulations du présent accord-cadre concernent la fourniture de pneumatiques en première monte, conformes aux recommandations des constructeurs, pour des véhicules légers et utilitaires, des poids lourds, des véhicules agraires et des engins destinés à l'entretien du domaine routier.Cet accord-cadre traite également de la fourniture de consommables liés à ces pneumatiques, ainsi que de la réalisation des prestations relatives à leur installation, entretien et dépannage
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 372 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“lo 01 : Fourniture de pneumatiques neufs, consommables et prestations associés pour véhicules légers et utilitaires” Description
Description du marché:
“lot no 01 Fourniture de pneumatiques neufs, consommables et prestations associés pour véhicules légers et utilitaires” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“fourniture de pneumatiques neufs, consommables et prestations associés pour véhicules légers et utilitaires” Champ d'application du marché
Titre:
“lot 02 : Fourniture de pneumatiques neufs et rechapés pour Poids Lourds avec consommables et prestations associés” Description
Description du marché:
“lot no 02 Fourniture de pneumatiques neufs et rechapés pour Poids Lourds avec consommables et prestations associés”
Informations complémentaires:
“fourniture de pneumatiques neufs et rechapés pour Poids Lourds avec consommables et prestations associés” Champ d'application du marché
Titre:
“lot 03 : Fourniture de pneumatiques neufs pour véhicules agraires et engins avec consommables et prestations associés” Description
Description du marché:
“lot 03 Fourniture de pneumatiques neufs pour véhicules agraires et engins avec consommables et prestations associés”
Informations complémentaires:
“fourniture de pneumatiques neufs pour véhicules agraires et engins avec consommables et prestations associés”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 043-107046
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-Fa0001011
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“lo 01 : Fourniture de pneumatiques neufs, consommables et prestations associés pour véhicules légers et utilitaires”
Date de conclusion du contrat: 2021-07-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: euromaster Snc
Adresse postale: 180 Avenue De L'Europe
Commune postale: Montbonnot-Saint-Martin
Code postal: 38330
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-Fa0001012
Nom et adresse du contractant
Nom: ayme Et Fils Sas
Adresse postale: 216 Avenue du Pont des Fontaines
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-Fa0001013
Nom et adresse du contractant
Nom: contitrade France
Adresse postale: 495 rue du général de gaulle
Commune postale: Le Meux
Code postal: 60880
Région: Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-Fa0001021
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“lot 02 : Fourniture de pneumatiques neufs et rechapés pour Poids Lourds avec consommables et prestations associés” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021-Fa0001022
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021-Fa0001023
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2021-Fa0001031
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“lot 03 : Fourniture de pneumatiques neufs pour véhicules agraires et engins avec consommables et prestations associés” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2021-Fa0001032
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2021-Fa0001033
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“date de signature des marchés : 29 juin 2021.Marchés attribués selon bordereaux des prix :Lot 1 : sans montant minimum - montant maximum 320 000,00 euro(s)...”
date de signature des marchés : 29 juin 2021.Marchés attribués selon bordereaux des prix :Lot 1 : sans montant minimum - montant maximum 320 000,00 euro(s) Ht soit 384 000,00 euro(s) (T.T.C.)Lot 2 : sans montant minimum - montant maximum 320 000,00 euro(s) Ht soit 384 000,00 euro(s) (T.T.C.)Lot 3 : sans montant minimum - montant maximum 320 000,00 euro(s) Ht soit 384 000,00 euro(s) (T.T.C.)Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil Départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr)
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Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);- référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);- référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative);- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2021/S 148-393505 (2021-07-29)