2021-11CA entretien des espaces verts

CA Épernay, Coteaux et Plaine Champagne

La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts de la Communauté d'agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne.
Nature et consistance des travaux d'entretien: paillage de chanvre, engazonnement, désherbage biologique, tailles de formation ou d'entretien des arbres, arbustes et rosiers, entretien des arbres, arbustes ou vivaces, tontes et fauchages, ramassage des feuilles mortes, conduite de la vigne, fourniture et plantation de végétaux etc.
Lieu(x) d'exécution: territoire de la Communauté d'agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne.
L'accord-cadre avec minimum et maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CA Épernay, Coteaux et Plaine Champagne

Qu'est-ce que c'est ?

• Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de terrains

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-09	Avis de marché
2021-08-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2020-11CA
Brève description:

La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts de la Communauté d'agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne. Nature et consistance des travaux d'entretien: paillage de chanvre, engazonnement, désherbage biologique, tailles de formation ou d'entretien des arbres, arbustes et rosiers, entretien des arbres, arbustes ou vivaces, tontes et fauchages, ramassage des feuilles mortes, conduite de la vigne, fourniture et plantation de végétaux etc. Lieu(x) d'exécution: territoire de la Communauté d'agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne. L'accord-cadre avec minimum et maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Services d'entretien de terrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Épernay, Coteaux et Plaine Champagne
Adresse postale: place du 13e RG
Code postal: 51200
Commune postale: Épernay
Contact
Adresse Internet: https://www.epernay-agglo.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@epernay-agglo.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-09 📅
Date limite de soumission: 2021-04-15 📅
Date de publication: 2021-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 050-125170
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires

L'accord-cadre est passé avec minimum et maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Minimum HT par an: 50 000 EUR. Maximum HT par an: 500 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts de la Communauté d'agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne.

Nature et consistance des travaux d'entretien: paillage de chanvre, engazonnement, désherbage biologique, tailles de formation ou d'entretien des arbres, arbustes et rosiers, entretien des arbres, arbustes ou vivaces, tontes et fauchages, ramassage des feuilles mortes, conduite de la vigne, fourniture et plantation de végétaux etc.

Lieu(x) d'exécution: territoire de la Communauté d'agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne.

L'accord-cadre avec minimum et maximum.

Intitulé du lot: Lot 1: entretien des espaces verts
Numéro du lot: 1
Brève description:

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification.

Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période d'une année (soit une durée maximum de quatre ans).

La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est passé avec minimum et maximum.

Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Minimum HT par an: 50 000 EUR.

Maximum HT par an: 500 000 EUR.

Intitulé du lot: Lot 2: éco-pâturage
Numéro du lot: 2
Brève description: Travaux d'entretien en éco-pâturage sur le territoire d'Épernay Agglo Champagne.
Informations complémentaires:

Minimum HT par an: 20 000 EUR.

Maximum HT par an: 250 000 EUR.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr soit le Document unique de marché européen (DUME). La liste des renseignements figurant ci-dessous sera à joindre en annexe du DC2:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (DC1);

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (annexe).

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (annexe);

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (DC2).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (DC2);

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat (DC2);

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (DC2).

Pour le lot 2 éco-pâturage, attestation de déclaration auprès de l'établissement départemental de l'élevage EDE de son département (numéro d'exploitation/ancien numéro de cheptel) et respecter obligation réglementaire (identification pérenne généralisée).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006768400015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque candidat. Il est ainsi disponible à l'adresse électronique suivante: http://www.xmarches.fr — Il est fortement conseillé au candidat de créer un compte sur www.xmarches.fr lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises (veillez à vous enregistrer sous la dénomination sociale de l'entreprise).

Lorsque le compte est créé, l'opérateur économique dispose de son «Espace entreprise» (personnel, et accessible après identification email et mot de passe).

Cette authentification est indispensable pour que celui-ci soit informé de toutes les informations complémentaires et modifications du DCE diffusées lors du déroulement de la consultation.

Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse internet est la suivante: https://www.xmarches.fr/ (onglet «poser une question» accessible après création d'un compte).

Cette demande doit intervenir au plus tard six jours avant la date limite de réception des offres.

Renseignement(s) administratif(s):

Ville d'Épernay, service commun des marchés publics, 2 rue de Reims, BP 505, 51331 Épernay Cedex

Mmes Gilles/Pluchart/Mangas, tél. +33 326533709/08/34.

Renseignement(s) technique(s):

Épernay Agglo Champagne, direction paysage, place du 13

Le lot nº 1: entretien des espaces verts de cette consultation comportent des conditions d'exécution à caractère social.

Le titulaire aura l'obligation d'inclure dans sa main d'œuvre des emplois d'insertion. Ainsi, dans le cadre de l'exécution des travaux du présent marché, le nombre d'heures travaillées au titre des emplois d'insertion seront de 125 heures minimum par an (soit 500 heures sur quatre ans).

Une visite des sites à entretenir est fortement recommandée afin de pouvoir répondre à cette consultation, mais demeure facultative.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2021/S 050-125170 (2021-03-09)

Avis d'attribution de marché (2021-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

entretien des espaces verts sur le territoire de la Communauté d'agglomération, Epernay, Coteaux et Plaine de Champagne

Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ca epernay coteaux et plaine champagne
Adresse postale: place du 13ème RG
Commune postale: Epernay

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-16 📅
Date de publication: 2021-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 161-424463
Se réfère à l'avis: 2021/S 050-125170
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est passé avec minimum et maximum. minimum annuel HT: 50 000 Eur. Maximum annuel HT : 500 000 EUR

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot 1 Entretien des espaces verts
Brève description:

paillage de chanvre, engazonnement, désherbage biologique, tailles de formation ou d'entretien des arbres, arbustes et rosiers, entretien des arbres, arbustes ou vivaces, tontes et fauchages, ramassage des feuilles mortes, conduite de la vigne, fourniture et plantation de végétaux, etc

Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre est passé avec minimum et maximum.

minimum annuel HT: 50 000 Eur.

Maximum annuel HT : 500 000 EUR

Intitulé du lot: lot 2 Eco-Pâturage
Brève description: travaux d'entretien en éco-pâturage
Informations complémentaires: Minimum annuel HT : 50 000 Eur.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-23 📅
Nom: france environnement
Adresse postale: 2b Chemin de Saint Léonard
Commune postale: Saint-Léonard
Code postal: 51500
Pays: France 🇫🇷
Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-07-19 📅
Nom: eco-brie
Adresse postale: 5 Ferme Fontaine Tigé
Commune postale: Vileneuve-sur-Bellot
Code postal: 77510
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Nom: rousseau paysages
Adresse postale: 52 Grande Rue de la Noblette
Commune postale: Vadenay
Code postal: 51400
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Commune postale: Chalons-en-Champagne Cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuelprévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référécontractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours depleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion ducontrat est rendue publique

Source: OJS 2021/S 161-424463 (2021-08-16)

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