La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts de la Communauté d'agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne.
Nature et consistance des travaux d'entretien: paillage de chanvre, engazonnement, désherbage biologique, tailles de formation ou d'entretien des arbres, arbustes et rosiers, entretien des arbres, arbustes ou vivaces, tontes et fauchages, ramassage des feuilles mortes, conduite de la vigne, fourniture et plantation de végétaux etc.
Lieu(x) d'exécution: territoire de la Communauté d'agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne.
L'accord-cadre avec minimum et maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: 2021-11CA entretien des espaces verts
2020-11CA
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts de la Communauté d'agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne.
Nature et...”
Brève description
La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts de la Communauté d'agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne.
Nature et consistance des travaux d'entretien: paillage de chanvre, engazonnement, désherbage biologique, tailles de formation ou d'entretien des arbres, arbustes et rosiers, entretien des arbres, arbustes ou vivaces, tontes et fauchages, ramassage des feuilles mortes, conduite de la vigne, fourniture et plantation de végétaux etc.
Lieu(x) d'exécution: territoire de la Communauté d'agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne.
L'accord-cadre avec minimum et maximum.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: entretien des espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Description du marché:
“Nature et consistance des travaux d'entretien: paillage de chanvre, engazonnement, désherbage biologique, tailles de formation ou d'entretien des arbres,...”
Description du marché
Nature et consistance des travaux d'entretien: paillage de chanvre, engazonnement, désherbage biologique, tailles de formation ou d'entretien des arbres, arbustes et rosiers, entretien des arbres, arbustes ou vivaces, tontes et fauchages, ramassage des feuilles mortes, conduite de la vigne, fourniture et plantation de végétaux, etc.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification.
Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période d'une année...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification.
Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période d'une année (soit une durée maximum de quatre ans).
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est passé avec minimum et maximum.
Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Minimum HT par an: 50 000 EUR.
Maximum HT par an: 500 000 EUR.”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est passé avec minimum et maximum.
Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Minimum HT par an: 50 000 EUR.
Maximum HT par an: 500 000 EUR.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: éco-pâturage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains📦
Description du marché:
“Travaux d'entretien en éco-pâturage sur le territoire d'Épernay Agglo Champagne.”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est passé avec minimum et maximum.
Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Minimum HT par an: 20 000 EUR.
Maximum HT par an: 250 000 EUR.”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est passé avec minimum et maximum.
Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Minimum HT par an: 20 000 EUR.
Maximum HT par an: 250 000 EUR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles...”
Liste et brève description des conditions
Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr soit le Document unique de marché européen (DUME). La liste des renseignements figurant ci-dessous sera à joindre en annexe du DC2:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (DC1);
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (annexe).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (annexe);
— déclaration concernant le chiffre d'affaires...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (annexe);
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (DC2).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (DC2);
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (DC2);
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat (DC2);
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (DC2).
Pour le lot 2 éco-pâturage, attestation de déclaration auprès de l'établissement départemental de l'élevage EDE de son département (numéro d'exploitation/ancien numéro de cheptel) et respecter obligation réglementaire (identification pérenne généralisée).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-15
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque candidat. Il est ainsi disponible à l'adresse électronique suivante:...”
Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque candidat. Il est ainsi disponible à l'adresse électronique suivante: http://www.xmarches.fr — Il est fortement conseillé au candidat de créer un compte sur www.xmarches.fr lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises (veillez à vous enregistrer sous la dénomination sociale de l'entreprise).
Lorsque le compte est créé, l'opérateur économique dispose de son «Espace entreprise» (personnel, et accessible après identification email et mot de passe).
Cette authentification est indispensable pour que celui-ci soit informé de toutes les informations complémentaires et modifications du DCE diffusées lors du déroulement de la consultation.
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse internet est la suivante: https://www.xmarches.fr/ (onglet «poser une question» accessible après création d'un compte).
Cette demande doit intervenir au plus tard six jours avant la date limite de réception des offres.
Renseignement(s) administratif(s):
Ville d'Épernay, service commun des marchés publics, 2 rue de Reims, BP 505, 51331 Épernay Cedex
Mmes Gilles/Pluchart/Mangas, tél. +33 326533709/08/34.
Renseignement(s) technique(s):
Épernay Agglo Champagne, direction paysage, place du 13 Rg, 51331 Épernay Cedex, M. Benoit Vignes, tél. +33 663041232.
Le lot nº 1: entretien des espaces verts de cette consultation comportent des conditions d'exécution à caractère social.
Le titulaire aura l'obligation d'inclure dans sa main d'œuvre des emplois d'insertion. Ainsi, dans le cadre de l'exécution des travaux du présent marché, le nombre d'heures travaillées au titre des emplois d'insertion seront de 125 heures minimum par an (soit 500 heures sur quatre ans).
Une visite des sites à entretenir est fortement recommandée afin de pouvoir répondre à cette consultation, mais demeure facultative.
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Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 050-125170 (2021-03-09)
Avis d'attribution de marché (2021-08-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ca epernay coteaux et plaine champagne
Adresse postale: place du 13ème RG
Commune postale: Epernay
Objet Champ d'application du marché
Titre: 2021-11ca entretien des espaces verts
2020-11CA
Brève description:
“entretien des espaces verts sur le territoire de la Communauté d'agglomération, Epernay, Coteaux et Plaine de Champagne”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 Entretien des espaces verts
Description
Description du marché:
“paillage de chanvre, engazonnement, désherbage biologique, tailles de formation ou d'entretien des arbres, arbustes et rosiers, entretien des arbres,...”
Description du marché
paillage de chanvre, engazonnement, désherbage biologique, tailles de formation ou d'entretien des arbres, arbustes et rosiers, entretien des arbres, arbustes ou vivaces, tontes et fauchages, ramassage des feuilles mortes, conduite de la vigne, fourniture et plantation de végétaux, etc
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est passé avec minimum et maximum.
minimum annuel HT: 50 000 Eur.
Maximum annuel HT : 500 000 EUR” Champ d'application du marché
Titre: lot 2 Eco-Pâturage
Description
Description du marché: travaux d'entretien en éco-pâturage
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est passé avec minimum et maximum.
Minimum annuel HT : 50 000 Eur.
Maximum annuel HT : 500 000 EUR”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 050-125170
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-11.CA
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: entretien des espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2021-06-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: france environnement
Adresse postale: 2b Chemin de Saint Léonard
Commune postale: Saint-Léonard
Code postal: 51500
Pays: France 🇫🇷
Région: Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-11CA
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: eco Paturage
Date de conclusion du contrat: 2021-07-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: eco-brie
Adresse postale: 5 Ferme Fontaine Tigé
Commune postale: Vileneuve-sur-Bellot
Code postal: 77510
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: rousseau paysages
Adresse postale: 52 Grande Rue de la Noblette
Commune postale: Vadenay
Code postal: 51400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Commune postale: Chalons-en-Champagne Cedex
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuelprévu...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuelprévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référécontractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours depleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion ducontrat est rendue publique
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Source: OJS 2021/S 161-424463 (2021-08-16)