2021-05ep fourniture d'équipements de protection individuelle et de vêtements de travail

Commune d'Épernay

La présente consultation concerne la fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle.
Lieux de livraisons: Ateliers municipaux, 148 rue des Jancelins, 51200 Épernay. CTT, 14 rue des Forges, 51200 Épernay.
Conformément à l'article L. 2113-6 du code de la commande publique, un groupement de commandes peut être constitué entre un ou plusieurs acheteurs. Un groupement composé de la ville d'Épernay, du CCAS d'Épernay et de la Communauté d'agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne, a été constitué pour la passation du présent accord-cadre. La ville d'Épernay est désignée comme coordonnateur du groupement de commandes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune d'Épernay

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-18	Avis de marché
2021-09-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de travail spéciaux
Numéro de référence: 2021-05EP
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle. Lieux de livraisons: Ateliers municipaux, 148 rue des Jancelins, 51200 Épernay. CTT, 14 rue des Forges, 51200 Épernay. Conformément à l'article L. 2113-6 du code de la commande publique, un groupement de commandes peut être constitué entre un ou plusieurs acheteurs. Un groupement composé de la ville d'Épernay, du CCAS d'Épernay et de la Communauté d'agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne, a été constitué pour la passation du présent accord-cadre. La ville d'Épernay est désignée comme coordonnateur du groupement de commandes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements de travail spéciaux 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements de travail spéciaux 📦
T-shirts 📦
Vêtements d'extérieur 📦
Vêtements professionnels 📦
Chaussures de protection 📦
Gants de travail 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Épernay
Adresse postale: 7 bis avenue de Champagne
Code postal: 51200
Commune postale: Épernay
Contact
Adresse Internet: https://www.epernay.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@epernay-agglo.fr 📧
URL des documents: http://www.xmarches.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.xmarches.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-18 📅
Date limite de soumission: 2021-03-26 📅
Date de publication: 2021-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 037-091908
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires

La régularité de l'offre est soumise à la remise d'échantillons dans les délais impartis. En l'absence de ceux-ci, l'offre sera jugée irrégulière. Lot 1: vêtements de travail blousons et pantalons HV classe 2: — blouson HV/classe 2/échantillon, — pantalon HV classe 2/échantillon.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle.

Lieux de livraisons: Ateliers municipaux, 148 rue des Jancelins, 51200 Épernay. CTT, 14 rue des Forges, 51200 Épernay.

Conformément à l'article L. 2113-6 du code de la commande publique, un groupement de commandes peut être constitué entre un ou plusieurs acheteurs. Un groupement composé de la ville d'Épernay, du CCAS d'Épernay et de la Communauté d'agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne, a été constitué pour la passation du présent accord-cadre. La ville d'Épernay est désignée comme coordonnateur du groupement de commandes.

Intitulé du lot: Lot 1: vêtements de travail blousons et pantalons HV classe 2
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ces articles sont destinés aux différents personnels travaillant sur la voie publique (espaces verts, CSMU et peintures routières, voirie, propreté, collecte des déchets).

Montant minimal par an: 5 000 EUR HT.

Montant maximal par an: 14 000 EUR HT.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter du lundi 17.5.2021, ou à défaut, à la date de notification postérieure à cette date.

Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période d'une année [soit d'une durée maximale de quatre (4) ans].

Informations complémentaires:

La régularité de l'offre est soumise à la remise d'échantillons dans les délais impartis. En l'absence de ceux-ci, l'offre sera jugée irrégulière.

Lot 1: vêtements de travail blousons et pantalons HV classe 2:

— blouson HV/classe 2/échantillon,

— pantalon HV classe 2/échantillon.

Intitulé du lot: Lot 2: tee-shirt, tee-shirt HV classe 2 et pull HV classe 2
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ces articles sont destinés aux différents personnels travaillant sur la voie publique pour la haute visibilité (espaces verts, CSMU et peintures routières, voirie, propreté, collecte des déchets) et les différents ateliers pour les tee-shirts classique.

Montant minimal par an: 6 000 EUR HT.

Montant maximal par an: 20 000 EUR HT.

Informations complémentaires:

Lot 2: tee-shirt, tee-shirt HV classe 2 et pull HV classe 2:

— tee-shirt/échantillon,

— tee-shirt HV MC ou ML classe 2/échantillon,

— pull HV classe 2/échantillon.

Intitulé du lot: Lot 3: parka, blouson de froid, softshell HV et parka HV classe 2
Numéro du lot: 3
Brève description:

Ces articles sont destinés aux différents personnels travaillant sur la voie publique et chantiers (espaces verts, CSMU et peintures routières, voirie, propreté, ateliers, collecte des déchets).

Montant minimal par an: 0 EUR HT.

Montant maximal par an: 16 000 EUR HT.

Informations complémentaires:

— parka HV classe 2 (ligne 1)/échantillon,

— parka 2 en 1 (ligne 2)/échantillon,

— blouson ou veste de froid (ligne 3)/échantillon,

— blouson ou veste polaire femme (ligne 6)/échantillon.

Intitulé du lot: Lot 4: pantalon de travail, blouse, tunique et chasuble
Numéro du lot: 4
Brève description:

Ces articles sont destinés aux personnels travaillant en ateliers, aux agents d'entretien, aux personnels de crèches et RPA et aux aides à domicile.

Montant minimal par an: 1 000 EUR HT.

Montant maximal par an: 4 000 EUR HT.

Informations complémentaires:

Lot 4: pantalon de travail, blouse, tunique et chasuble:

— pantalon de travail/échantillon,

— tunique femme/échantillon.

Intitulé du lot: Lot 5: chaussures de sécurité et de travail
Numéro du lot: 5
Brève description:

Les articles hommes doivent se décliner aussi bien en basses qu'en montantes. Les chaussures sont destinées aux différents métiers techniques des collectivités et établissements publics.

Description des renouvellements:

Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période d'une année [soit d'une durée maximum de quatre (4) ans].

Informations complémentaires:

Échantillons lot 5:

— chaussures de sécurité et de travail (ligne 1),

— chaussures de sécurité et de travail (ligne 3),

— chaussures de sécurité femme (ligne 7),

— chaussures de cuisine mixte (ligne 5),

— sabots de sécurité (ligne 8).

Intitulé du lot: Lot 6: gants
Numéro du lot: 6
Brève description:

Ces articles sont destinés aux différents métiers techniques des collectivités et établissements publics.

Montant minimal par an: 2 000 EUR HT.

Montant maximal par an: 7 000 EUR HT.

Informations complémentaires:

La régularité de l'offre est soumise à la remise de ces échantillons dans les délais impartis. En l'absence de ceux-ci, l'offre sera jugée irrégulière.

Lot nº 6: gants:

— gants anti-coupure (ligne 4),

— gants manutention légère (ligne 5),

— gants manutention légère (ligne 8),

— gants manutention protection froid (ligne…

… 15),

… 16).

Intitulé du lot: Lot 7: EPI divers
Numéro du lot: 7
Informations complémentaires:

Pas d'échantillons à remettre pour le lot 7: fournir les fiches techniques des produits.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — soit le Document unique de marché européen (DUME). La liste des renseignements figurant ci-dessous sera à joindre en annexe du DC2 (le DC2 seul ne suffit pas).

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (DC1).

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (annexe).

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (Annexe);

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (DC2).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (DC2);

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat (DC2);

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (DC2).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21510212000015
Nom du pouvoir adjudicateur: Épernay Agglo Champagne
Numéro d'enregistrement national: 20006768400015
Adresse postale: place du 13e Régiment du Génie
Pays: Marne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr/ 🌏
Point de contact: Service commun «Marchés publics»
Adresse Internet: https://www.epernay-agglo.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.

Un groupement composé de la ville d'Épernay, du CCAS d'Épernay et de la Communauté d'agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne, a été constitué pour la passation du présent accord-cadre.

La ville d'Épernay est désignée comme coordonnateur du groupement de commandes.

Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque candidat. Il est ainsi disponible à l'adresse électronique suivante: http://www.xmarches.fr — Il est fortement conseillé au candidat de créer un compte sur www.xmarches.fr lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises (éviter le téléchargement anonyme — veillez à vous enregistrer sous la dénomination sociale de l'entreprise).

Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.xmarches.fr

L'exception pour ce marché concerne uniquement les échantillons à remettre dans les conditions décrites dans le règlement de la consultation. L'offre du candidat doit être impérativement dématérialisée.

Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse internet est la suivante: https://www.xmarches.fr/

Cette demande doit intervenir au plus tard huit jours avant la date limite de réception des offres.

Renseignement(s) administratif(s): Service commun «Marchés publics», 2 rue de Reims, BP 505, 51331 Épernay Cedex.

Mmes Gilles/Pluchart/Mangas +33 326533709/08/34.

Renseignement(s) technique(s): Pôle ADAA, 14 rue des Forges, 51200 Épernay, M. Bruno Grenet, tél. +33 326533096.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2021/S 037-091908 (2021-02-18)

Avis d'attribution de marché (2021-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation concerne la fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle.lieux de livraisons : Ateliers Municipaux, 148 rue des Jancelins, 51200 epernay. Ctt, 14, rue des Forges, 51200 Epernay. Conformément à l'article L2113-6 du Code de la commande publique, un groupement de commandes peut être constitué entre un ou plusieurs acheteurs. Un groupement composé de la Ville d'epernay, du CCAS d'epernay et de la Communauté d'agglomération Epernay, Coteaux et Plaine de Champagne, a été constitué pour la passation du présent accord-cadre. La Ville d'epernay est désignée comme coordonnateur du groupement de commandes

Valeur totale du marché: 332 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de epernay
Adresse postale: 7 bis Avenue de Champagne
Commune postale: Epernay

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-10 📅
Date de publication: 2021-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 179-465758
Se réfère à l'avis: 2021/S 037-091908
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

la régularité de l'offre est soumise à la remise d'échantillons dans les délais impartis. En l'absence de ceux-ci, l'offre sera jugée irrégulière.lot 1 Vêtements de travail blousons et pantalons HV classe 2 - blouson hv / classe 2 / échantillon pantalon HV classe 2 / échantillon

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Conformément à l'article L2113-6 du Code de la commande publique, un groupement de commandes peut être constitué entre un ou plusieurs acheteurs. Un groupement composé de la Ville d'epernay, du CCAS d'epernay et de la Communauté d'agglomération Epernay, Coteaux et Plaine de Champagne, a été constitué pour la passation du présent accord-cadre. La Ville d'epernay est désignée comme coordonnateur du groupement de commandes

Intitulé du lot: lot 1 Vêtements de travail blousons et pantalons HV classe 2
Brève description:

ces articles sont destinés aux différents personnels travaillant sur la voie publique (Espaces Verts, CSMU et peintures routières, Voirie, Propreté, Collecte des Déchets).

L'Accord-Cadre est passé avec minimum et maximum :

Minimum : 5 000.00euro (H.T.).

Maximum : 14 000.00euro (H.T.).

L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter du lundi 17 mai 2021, ou à défaut, à la date de notification postérieure à cette date. Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période d'une année (soit d'une durée maximum de quatre (4) ans)

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: lot 2 Tee-Shirt, tee-shirt HV classe 2 et pull HV classe 2
Brève description:

ces articles sont destinés aux différents personnels travaillant sur la voie publique pour la haute visibilité (Espaces Verts, CSMU et peintures routières, Voirie, Propreté, Collecte des Déchets) et les différents ateliers pour les tee-shirts classique.

L'accord-cadre est passé avec un minimum et un maximum :

Minimum : 6 000.00euro (H.T.).

Maximum : 20 000.00euro (H.T.).

Informations complémentaires:

la régularité de l'offre est soumise à la remise d'échantillons dans les délais impartis. En l'absence de ceux-ci, l'offre sera jugée irrégulière. LOT 2 Teeshirt, tee-shirt HV classe 2 et pull HV classe 2- tee shirt / échantillon - tee shirt hv mc ou ML classe 2 / échantillon - pull HV classe 2 / échantillon

Intitulé du lot: lot 3 Parka, blouson de froid, softshell HV et parka HV classe 2
Brève description:

ces articles sont destinés aux différents personnels travaillant sur la voie publique et chantiers (Espaces Verts, CSMU et peintures routières, Voirie, Propreté, Ateliers, Collecte des Déchets).

L'Accord-Cadre est passé avec un minimum et un maximum :

Minimum : 0.00euro (H.T.).

Maximum : 16 000.00euro (H.T.).

Informations complémentaires:

la régularité de l'offre est soumise à la remise d'échantillons dans les délais impartis. En l'absence de ceux-ci, l'offre sera jugée irrégulière.- parka HV classe 2 (ligne 1) / échantillon - parka 2 en 1 (ligne 2) / échantillon - blouson ou veste de froid (ligne 3) / échantillon - blouson ou veste polaire femme (ligne 6) / échantillon

Intitulé du lot: lot 4 Pantalon de travail, blouse, tunique et chasuble
Brève description:

ces articles sont destinés aux personnels travaillant en ateliers,aux agents d'entretien, aux personnels de crèches et RPA et aux aides à domicile.

Minimum : 1 000.00euro (H.T.).

Maximum : 4 000.00euro (H.T.).

Informations complémentaires:

la régularité de l'offre est soumise à la remise d'échantillons dans les délais impartis. En l'absence de ceux-ci, l'offre sera jugée irrégulière.lot 4 Pantalon de travail, blouse, tunique et chasuble- pantalon de travail / échantillon - tunique femme / échantillon

Intitulé du lot: lot 5 Chaussures de sécurité et de travail
Brève description:

les articles hommes doivent se décliner aussi bien en basses qu'en montantes. Les chaussures sont destinées aux différents métiers techniques des collectivités et établissements publics.

Minimum : 8 000.00euro (H.T.).

Maximum : 18 000.00euro (H.T.).

Informations complémentaires:

echantillons LOT 5 - chaussures de sécurité et de travail (ligne 1) - chaussures de sécurité et de travail (ligne 3) - chaussures de sécurité femme (ligne 7)- chaussures de cuisine mixte (ligne 5)- sabots de sécurité (ligne 8)

Intitulé du lot: lot 6 Gants
Brève description:

ces articles sont destinés aux différents métiers techniques des collectivités et établissements publics.

Minimum : 2 000.00euro (H.T.).

Maximum : 7 000.00euro (H.T.).

Informations complémentaires:

la régularité de l'offre est soumise à la remise de ces échantillons dans les délais impartis. En l'absence de ceux-ci, l'offre sera jugée irrégulière.lot no6 GANTS - gants anti coupure (ligne 4)- gants manutention légère (ligne 5)- gants manutention légère (ligne 8)- gants manutention protection froid (ligne 15)- gants manutention protection froid (ligne 16)

Intitulé du lot: lot 7 EPI divers
Informations complémentaires:

pas d'échantillons à remettre pour le lot 7: fournir les fiches techniques des produits

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-03 📅
Nom: securival sarl
Commune postale: Belleville-sur-Meuse
Code postal: 55430
Pays: France 🇫🇷
Meuse 🏙️
Valeur totale du marché: 56 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
68 000 EUR 💰
16 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-08-23 📅
Nom: distrilab industrie
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Pays: Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 72 000 EUR 💰
28 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-09-01 📅
Nom: rg France Agence FIPROTEC
Commune postale: Cernay-les-Reims
Code postal: 51420
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
6
4
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: epernay Agglo Champagne
Contact
Point de contact: Service Commun Marchés Publics

Référence
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.

Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.

Un groupement composé de la Ville d'epernay, du CCAS d'epernay et de la Communauté d'agglomération Epernay, Coteaux et Plaine de Champagne, a été constitué pour la passation du présent accord-cadre. La Ville d'epernay est désignée comme coordonnateur du groupement de commandes

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Chalons en Champagne
Commune postale: Chalons-en-Champagne Cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux

candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du

code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans

les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers

justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la

conclusion du contrat est rendue publique

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Source: OJS 2021/S 179-465758 (2021-09-10)

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