2020-07EP — acquisition de fournitures éducatives

Commune de Épernay

2020-07EP — acquisition de fournitures éducatives.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Épernay

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Livres imprimés › Manuels scolaires
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-18	Avis de marché
2021-08-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 2020-07EP
Brève description: 2020-07EP — acquisition de fournitures éducatives.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Manuels scolaires 📦
Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Épernay
Adresse postale: 7 bis avenue de Champagne — BP 505
Commune postale: Épernay
Contact
Adresse Internet: https://www.epernay.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-epernay.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-18 📅
Date limite de soumission: 2021-03-31 📅
Date de publication: 2021-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 037-091938
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires

Montant minimal annuel HT: 60 000 EUR. Montant maximal annuel HT: 150 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture scolaires et administratives, matériel pédagogique et didactique
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures scolaires et administratives, matériel pédagogique et didactique.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toute période confondues est de quatre ans.

Informations complémentaires:

Montant minimal annuel HT: 60 000 EUR.

Montant maximal annuel HT: 150 000 EUR.

Intitulé du lot: Livres et manuels scolaires dont ressources numériques
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition de livres et manuels scolaires dont ressources numériques.
Description des renouvellements:

Informations complémentaires:

Montant minimal annuel HT: 20 000 EUR.

Montant maximal annuel HT: 60 000 EUR.

Intitulé du lot: Livres de bibliothèque
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition de livres de bibliothèque.
Informations complémentaires:

Montant minimal annuel HT 5 000 EUR.

Montant maximal annuel HT: 20 000 EUR.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements relatifs aux pouvoirs de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager la société (DC1 ou forme libre).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qaulité

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne
Adresse postale: place du 13e Régiment du Génie
Pays: Marne 🏙️
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: marches@epernay-agglo.fr 📧
Adresse Internet: https://www.epernay-agglo.fr 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025.

Un groupement composé des ville d'Épernay, de Plivot et d'Avize et de la Communauté d'agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne, a été constitué conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique.

La ville d'Épernay est désignée comme coordonnateur du groupement de commandes. Elle est chargée de procéder à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection du ou des cocontractants, à la signature, à la notification du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2021/S 037-091938 (2021-02-18)

Avis d'attribution de marché (2021-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: acquisition de fournitures éducatives
Valeur totale du marché: 920 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de epernay
Adresse postale: 7 bis Avenue de Champagne - bP 505
Commune postale: Epernay

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-10 📅
Date de publication: 2021-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 156-412149
Se réfère à l'avis: 2021/S 037-091938
Numéro JO-S: 156

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fournitures scolaires et administratives, matériel pédagogique et didactique
Brève description: fournitures scolaires et administratives, matériel pédagogique et didactique
Intitulé du lot: livres et manuels scolaires dont ressources numériques
Brève description: livres et manuels scolaires dont ressources numériques
Intitulé du lot: livres de bibliothèque
Brève description: livres de bibliothèque

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-09 📅
Nom: gbe majuscule
Adresse postale: 20 rue du Vieux Four
Commune postale: Champigny
Code postal: 51370
Pays: France 🇫🇷
Marne 🏙️
Nom: hemard et fahys
Adresse postale: 20 Place de la République
Commune postale: Sézanne
Code postal: 51120
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-08-03 📅
Nom: hemard et fahye
Adresse postale: 20 rue de la République
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69371
Pays: Rhône 🏙️
Nom: furet du nord
Adresse postale: 191 rue des Cinq Voies
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d'agglomération Epernay, Coteaux et Plaine de Champagne
Contact
Point de contact: Service Marchés Publics

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de chalons en Champagne
Commune postale: Chalons-en-Champagne Cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2021/S 156-412149 (2021-08-10)

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